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Déliberation - lib 14 021222 02 SPL Oz Vaujany Guide d exploitation 2022 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 14 021222 02 SPL Oz Vaujany Guide d exploitation 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2022
Publié le 05/12/2022
nt
ID
: 038-213805278-20221202-14
021222 _02-DE
N°14-021222-02
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
deux
décembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vaujany,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
en
exercice
11
présents
8
votants
11
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Brigitte
ARNAUD,
Bruno
AVEQUE,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET
et
Elvina
SAVIOUX
Absents
: Jean-Luc
BASSET,
Eric
DOURNON
et
Nadine
VERNEY
Pouvoir
:
Jean-Luc
BASSET
à
Yves
GENEVOIS,
Eric
DOURNON
à
Bruno
AVEQUE
et
Nadine
VERNEY
à
Mariane
MICHEL
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Objet
: Délégation
de
Service
Public
des
remontées
mécaniques
:
Guide
d'exploitation
du
Domaine
skiable
—
Hiver
2022-2023
Dans
le
cadre
de
la
Délégation
de
Service
Public
des
remontées
mécaniques,
la
Société
Publique
Locale
Oz-Vaujany
élabore
chaque
année
un
guide
d'exploitation
du
domaine
skiable.
Le
guide
de
la
saison
hiver
2022-2023
est
présenté
au
Conseil
municipal
par
le
Directeur
général
de
la
SPL
Oz
Vaujany.
Le
Conseil
Municipal,
Sur
la proposition
du
Maire,
et compte
tenu
des
éléments
présentés,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
:
—
Prend
acte
du
guide
d'exploitation
du
domaine
skiable
proposé
par
la Société
Publique
Locale
Oz-
Vaujany
durant
l'hiver
2022-2023,
—
Donne
toutes
délégations
utiles
à
Monsieur
le Maire
pour
la mise
en
‘4
de
cette
décision.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
|
Le
Maire,
Certifié
exécutoire
Transmis
en
Préfecture
le
ves
GENEV