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Déliberation - Subv CMDPB
Document publié le Jeudi 6 juillet 2017 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - Subv CMDPB)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
VILLE DE
RIORGES
N° 2_3
OBJET :
FINANCES
OCTROI D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE AU CENTRE
MUSIQUE ET DANSE PIERRE
BOULEZ
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 6 JUILLET 2017 - 20 h 30
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans
les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite,
conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par
extrait à la porte de la Mairie le 7 juillet 2017.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur
lesquels il y avait 27 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire ; Martine SCHMÜCK, Eric MICHAUD, Véronique
MOUILLER, Nathalie TISSIER, Nabih NEJJAR, Pascale THORAL, Alain
CHAUDAGNE, Stéphane JEVAUDAN, adjoints ; Bernard JAYOL, Alain ASTIER, Gilles CONVERT, Christian SEON, Michelle BOUCHET, Brigitte MACAUDIERE, Isabelle
BERTHELOT, Thierry ROLLET, Blandine LATHUILIERE, Elodie PINSARD-
BARROCAL, André CHAUVET, Chantal LACOUR, Suzanne LACOTE, Andrée
RICCETTI, Martine LAROCHE-SZYMCZAK, Guy CONSTANT, Patrice RIVOIRE,
Florence COLOMB, conseillers municipaux.
Absents avec excuses :
Jacky BARRAUD, adjoint ; Roland DEVIS, Nicole AZY, Pierre BARNET, Valérie
MACHON, Rémy MUCYO, conseillers municipaux.
Absents sans excuses : /
Secrétaire élu pour la durée de la session : Eric MICHAUD
A l'ouverture de la séance, M. le Président a déposé sur le bureau de l'assemblée, le
pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister
à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES
Jacky BARRAUD Michelle BOUCHET
Roland DEVIS Bernard JAYOL
Nicole AZY Véronique MOUILLER
Pierre BARNET Alain ASTIER
Valérie MACHON Martine SCHMÜCK
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt.
1 élu absent sans pouvoir : Rémy MUCYO Ville de Riorges
Délibération du conseil municipal du 6 juillet 2017 2.3
FINANCES
OCTROI D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
AU CENTRE MUSIQUE ET DANSE PIERRE BOULEZ
Véronique MOUILLER, adjointe, déléguée à l'action culturelle, explique à l'assemblée que dans le cadre de la Fête de la musique 2017, le Centre musique et danse
Pierre Boulez a souhaité organiser à Riorges, sur la place de la République, une
animation en remplacement de la manifestation que l'association organisait depuis une dizaine d'années sur le site du parc Beaulieu "Musiques au château”.
A l’occasion de cet événement, l'association a engagé des frais, notamment pour la
location du matériel de sonorisation. Elle avait donc sollicité une aide de la
commune pour l'aider à faire face à cette dépense, pour un montant de 1 000 €.
Considérant que cette manifestation a contribué à l'animation locale ;
Considérant que ce domaine reste du ressort de la commune, pour ce qui concerne
les écoles d'enseignement artistique, après le transfert à la communauté
d'agglomération de la compétence en cette matière ;
Considérant que la manifestation a contribué à la mise en valeur sur le territoire
communal de cette association riorgeoise ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
1. approuve l'attribution d’une subvention exceptionnelle d'un montant de 1 000 €
(mille euros) au Centre musique et danse Pierre Boulez ;
2. dit que la dépense en résultant sera prélevée sur les crédits ouverts au budget.
Ont signé au registre tous les membres présents
Certifié,
illet 2017
Le Maire
an-Llic CHERVIN
Riorges, le 7}
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201840-20170706-2_3-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 10/07/2017
Publication : 07/07/2017
Le Maire,
Jean-Luc CHERVIN