Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28
Procès Verbal - Procès verbal conseil municipal 27 février 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08
Convocation - 00 Convocation CM 27 février 2026
Convocation - Convocation conseil municipal 28 avril 2026
Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 27 FEVRIER 2026
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 27 FEVRIER 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Transports,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2026
01- Approbation du PV du CM du 03 décembre 2026
02- Etat des restes à réaliser
03- Publication de la liste des marchés conclus en 2025
04- Débat d’orientations budgétaires
05- Mise en place d’une signalisation directionnelle et de dispositifs favorisant les
mobilités actives – Demande de subvention notamment celle au titre du produit des
amendes de police
06- Modifications à apporter au règlement intérieur applicable aux personnels de la
collectivité et à ses annexes
07- Fixation des montants, critères et modalités d’attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) dans le cadre du RIFSEEP
08- Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de gestion de la
fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le
domaine de la Prévoyance
09- Ouverture et fermeture de postes – mise à jour du tableau des emplois budgétaires
10- Ouverture de 12 postes d’adjoints techniques – emplois saisonniers
11- PLH – Parc public – Renouvellement de la Convention Intercommunale des
Attributions (CIA) pour la période 2026-2031 - Signature de la Convention
Intercommunale des Attributions (CIA) 2026-2031 pour le parc public de logements
locatifs sociaux
12- Déploiement et exploitation des Infrastructures de Recharge pour Véhicules
Electriques (IRVE) - Appel à Manifestation d'Intérêt - Décision d'engagement et
approbation des conventions de coopération avec les communes membres et autres
collectivités territoriales ou structures publiques volontaires
13- Mise à disposition gratuite d’un bureau au profit de la Mutuelle Familiale
intercommunale proposée par Pays de Montbéliard Agglomération (PMA)
14- Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine privé communal – Parcelle BI 388
15- Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine privé communal – Parcelle BA 71
16- Avis et autorisation de principe relatifs à un projet de centrale photovoltaïque sur le
site du Centre ENEDIS - Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains –
Parcelle BE 0310 Technique Stellantis Belchamp
17- ENEDIS - Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains – Parcelle BE 0310
18- ENEDIS - Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains – Parcelles BA 0106
et BA 0113
19- Avenant à la convention de mise à disposition des locaux – Crèche multi-accueil « La
Pomme Bleue »
20- Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour des
travaux d’aménagement du Relais Petite Enfance (RPE)
21- Utilisation d’une salle sise à l’arrière de l’église – convention avec l’Association
Diocésaine
22- Locaux mis à disposition du Club de Motoball – projet de requalification