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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 02 OCTOBRE 2024
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 02 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2024 56- Décisions budgétaire modificative n° 4 57- Aide à l’installation de médecins – convention avec la Commune de Bavans et les futurs praticiens 58- Aide à l’installation de médecins généralistes – Convention avec la SCI Immokiné 59- Ouverture et fermeture de postes – mise à jour du tableau des emplois budgétaires 60- Dérogation à la fermeture hebdomadaire des magasins le dimanche 61- Cadeaux accordés par la commune à l’occasion d’évènements particuliers hors du cadre des fêtes et cérémonie nationales ou locales 62 – Spectacle de La Lueur des Contes – Convention avec l’association 63- Convention de mise à disposition de la salle Boudry – Espace la Cray pour la représentation « Jan Vanek Ensemble » proposée par le Conservatoire de PMA le 14 janvier 2025 64- Assiette, dévolution et destination des coupes – année 2025 65- Groupement d’achat de cuves de récupération des eaux de pluie 66- Zone d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) – Lancement de la concertation 67- Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) photovoltaïque – Participation de la commune en approbation de la convention de coopération avec Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) 68- Relais Petite Enfance – Gratuité des salles 69- Relais Petite Enfance : journée nationale des assistants maternels – Convention pour l’organisation d’un atelier floral