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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 02 AVRIL 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 02 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025
12- Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget général
13- Approbation du Compte Administratif 2024 – Budget général
14- Affectation du résultat de l’exercice 2024 – budget général
15- Vote des taux communaux d’imposition 2025
16- Adoption du Budget Primitif communal 2025 – budget général
17- Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget annexe Espace la Cray
18- Approbation du Compte Administratif 2024 – Budget annexe Espace la Cray
19- Affectation du résultat budgétaire 2024 – Budget annexe Espace la Cray
20- Adoption du budget annexe 2025 - Espace la Cray
21- Demande de subvention – Rénovation de la toiture de la mairie et de la poste
22- Appel à projets de la part du SYGAM – Participation de la commune
23- Demande de subvention - Equipements acoustiques pour la restauration scolaire
24- Tarifs des services périscolaires et de la restauration scolaire
25- Ouverture et fermeture de postes – mise à jour du tableau des emplois budgétaires
26- Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction
Publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la
santé
27- Bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération des énergies renouvelables
28- Marchés du soir – Convention avec Pays de Montbéliard Agglomération
29- Mise à disposition de la halle sportive – Espace la Cray au profit de l’association Comité
Régional Olympique et Sportif Bourgogne Franche-Comté pour du sport adapté
30- Convention avec la Médiathèque Départementale
31- Relais Petite Enfance – Partenariat financier – Projet « Tous famille 2025 » - séances
d’éveil musical
32- Relais Petite Enfance – Partenariat financier – Projet « Tous famille 2025 - ateliers
d’activités manuelles
33- Relais Petite Enfance – Partenariat financier – Projet « Tous famille 2025 2025 – séances
de Raconte Tapis