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Convocation - Convocation CM du 12 12 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 12 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ZX
SUR LEMAN Le Maire
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Ga ville, acte par nalne à,
DIRECTION GENERALE L'ensemble du conseil municipal
Tél: 04 50 72 60 09
Mail : sophie.scotto@ville-sciez.fr
Affaire suivie par : Sophie SCOTTO
Nos Réf : CD/s5/607
Objet : Convocation au Conseil Municipal du 12
décembre 2022 Sciez, le 5 décembre 2022
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 12 décembre 2022
à 19h30
Centre d'Animation de Sciez
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse vous sont transmis par suite de la présente convocation.
En cas d’absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
à Sophie SCOTTO.
Comptant sur votre présence.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Cyril DEMOLIS,
Maire de Sciez
Mairie
614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. 04 50 72 60 09
contact@ville-sciez.fr
Ouverture au public
Lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h
600
uile-scienr
- Ordre du jour du Conseil Municipal
Séance du Lundi 12 décembre 2022
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022.
Finance
+ Pouvoirs au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement EXERCICE 2023
Marchés publics
° Groupe scolaire des Crêts : Adjudication des lots
° _ Parcde Filly : Adjudication des lots Décisions du Maire
Le Conseil Municipal prend connaissance des décision prises par Monsieur le Maire en vertu d'une
délégation donnée par le Conseil Municipal - Article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Numéro Date
Territoriales
Délibération N°2020-07-03 du 16 juillet 2020
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