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Conseil Municipal - LD CM 20240513
Conseil Municipal - LD CM 20250616
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20250616)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Éducation,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 16 juin 2025
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Roselyne DURAND
FLAIRE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques COSQUER, Béatrice PATOIZEAU, Sébastien
LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-Claude JOLY, Jacqueline FLAIRE, Géraldine
LAIDET, Stéphane VIOLLEAU, François RONDEAU, Nadège GAUTIER, Stéphane
HERAUD, Lydie MICHAUD-PRAUD, Christophe ROUSSEAU, Audrey LESAGE, Marion
PONTOIZEAU, Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS, Fabien MOUSSET, Olivier DUCEPT
(arrivé à 19h00), Pascale LABBE, Aurélie MARTINEAU, Jean-Luc MOINARDEAU
Représentés :
Jean-Marc FOUQUET par Roselyne DURAND FLAIRE - Claude DELAFOSSE par
Géraldine LAIDET - Damien CARTRON par Marie-Laure GIRAUDET - Sandrine
ROUSSEAU par Christophe ROUSSEAU - Francette GIRARD par Benoît REDAIS -
Thomas MERLET par Yves-Marie HEULIN - Karine GIARD par Sébastien LE LANNIC.
Absents :
Gildas VALLE
Secrétaire de séance : Aurélie MARTINEAU
1/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 19/06/2025 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 juin 2025
2/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 19/06/2025 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services généraux
CM202506_069 Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023 Information
CM202506_070 Avenant n°1 à la convention cadre entre la ville et le CCAS Adopté à l'unanimité
Domaine communal
CM202506_071 Cession de l'immeuble situé au 18 rue de Nantes Adopté à l'unanimité
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CM202506_073 Convention d'étude et d'action foncière, secteur FFI Nord : cession à titre onéreux du 6 ter place de l'Abbé Charles Grelier Adopté à l'unanimité
Finances
CM202506_074 Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - tarifs 2026 Adopté à la majorité
CM202506_075 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2025/2026 Adopté à l'unanimité
CM202506_076 Fixation des tarifs de l'Ecole Municipale des Sports et des équipements sportifs pour la saison 2025/2026 Adopté à l'unanimité
CM202506_077 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive du Lycée Truffaut Adopté à l'unanimité
Enseignement - Formation
CM202506_078 Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat – année 2025/2026 Adopté à la majorité
CM202506_079
Participation des communes de résidence aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans l’une des écoles maternelles ou élémentaires publiques de Challans Adopté à la majorité