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Conseil Municipal - LD CM 20230925
Conseil Municipal - LD CM 20240708
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20240708)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 8 juillet 2024
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Jean-Marc FOUQUET,
Roselyne DURAND FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques
COSQUER, Béatrice PATOIZEAU, Sébastien LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-
Claude JOLY, Gildas VALLE, Jacqueline FLAIRE, Géraldine LAIDET, Céline MOUCHARD,
Stéphane VIOLLEAU, François RONDEAU, Nadège GAUTIER, Stéphane HERAUD,
Damien CARTRON, Lydie MICHAUD-PRAUD, Christophe ROUSSEAU (arrive en cours de
séance à 19h20), Sandrine ROUSSEAU (arrive en cours de séance à 19h00), Marion
PONTOIZEAU, Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS, Thomas MERLET, Karine GIARD,
Aurélie MARTINEAU
Représentés :
Audrey LESAGE par Alexandre HUVET - Francette GIRARD par Thomas MERLET -
Fabien MOUSSET par Benoît REDAIS (à partir de 19h15) - Pascale LABBE par Yves-Marie
HEULIN.
Absents :
Olivier DUCEPT
Secrétaire de séance : Damien CARTRON
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Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 11/07/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 2024
2/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 11/07/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services généraux
CM202407_083 Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023 Information
Aménagements et services urbains, environnement
CM202407_084 Mise à disposition des services de la Communauté de Communes Challans Gois Communauté pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol Adopté à l'unanimité
Services généraux
CM202407_085 Dénomination du parking situé rue de la Concorde Adopté à l'unanimité
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CM202407_087 Recours aux contrats d'apprentissage Adopté à l'unanimité
CM202407_089 Modification du tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
Domaine communal
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CM202407_091 Acquisition et classement des parcelles cadastrées CX numéros 450 et 451 sises 99 chemin des Loires. Adopté à l'unanimité
CM202407_092 Acquisition et classement des parcelles cadastrées BO numéros 54 et 55 sises 106 rue de la Poctière. Adopté à l'unanimité
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