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Conseil Municipal - LD CM 20230130
Conseil Municipal - LD CM 20240513
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20240513)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 13 mai 2024
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Jean-Marc FOUQUET,
Roselyne DURAND FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques
COSQUER, Béatrice PATOIZEAU, Sébastien LE LANNIC, Stéphanie GENDRE, Jean-
Claude JOLY, Gildas VALLE, Jacqueline FLAIRE, Géraldine LAIDET, Céline MOUCHARD,
Stéphane VIOLLEAU, François RONDEAU, Nadège GAUTIER, Stéphane HERAUD,
Christophe ROUSSEAU, Sandrine ROUSSEAU, Audrey LESAGE, Marion PONTOIZEAU,
Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS, Fabien MOUSSET, Thomas MERLET, Olivier
DUCEPT, Karine GIARD
Représentés :
Lydie MICHARD-PRAUD par François RONDEAU - Francette GIRARD par Fabien
MOUSSET - Pascale LABBE par Thomas MERLET
Absents :
Damien CARTRON
Secrétaire de séance : Audrey LESAGE
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Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 16/05/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 mai 2024
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Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 16/05/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
Services généraux
CM202405_034 Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023 Information
CM202405_035 Modification des statuts de la Société Anonyme d’Économie Mixte Locale «VENDÉE EXPANSION - SEM» Adopté
CM202405_036 Transformation du Syndicat Mixte Gigalis en Groupement d’Intérêt Public Adopté à l'unanimité
CM202405_037 Renouvellement de la convention constitutive du Conseil départemental de l'accès au droit de la Vendée (CDAD 85) Adopté à l'unanimité
CM202405_038 Modification du tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
CM202405_039 Mise en place de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) Adopté à l'unanimité
Aménagements et services urbains, environnement
CM202405_040 Approbation du Plan de zonage d'assainissement des eaux usées Adopté à l'unanimité
CM202405_041 Abrogation partielle de la délibération n°CM202301_013 portant dénominations de voies Adopté à l'unanimité
CM202405_042 Dénomination de voies Adopté à l'unanimité
Domaine communal
CM202405_043 Transfert et classement de la voirie et des équipements communs du lotissement LE PLATEAU Adopté à l'unanimité
CM202405_044 Transfert et classement de la voirie du lotissement La Ville aux Roses Adopté à l'unanimité
Finances
CM202405_045 Approbation des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_046 Election du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs Adopté à l'unanimité
CM202405_047 Budget principal : approbation du compte administratif 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_048 Bilan des acquisitions et cessions immobilières au titre de l'année 2023. Information
CM202405_049 Budget annexe assainissement : approbation du compte administratif 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_050 Budget annexe lotissement d’habitation Les Genêts : approbation du compte administratif 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_051 Budget annexe lotissement d’habitation Les Moulins de la Bloire : approbation du compte administratif 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_052 Budget principal : Affectation des résultats de l'exercice 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_053 Budget annexe assainissement : Affectation des résultats de l'exercice 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_054 Budget annexe Zone d’habitation Les Genêts : reprise des résultats 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_055 Budget annexe Zone d’habitation Les Moulins de la Bloire : reprise des résultats 2023 Adopté à l'unanimité
CM202405_056 Actualisation des autorisations de programmes et crédits de paiement Adopté à l'unanimité 3/3
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 16/05/2024 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Décision
CM202405_057 Budget principal : vote du budget supplémentaire 2024 Adopté à l'unanimité
CM202405_058 Budget annexe assainissement : vote du budget supplémentaire 2024 Adopté à l'unanimité
CM202405_059 Budget annexe zone d’habitation lotissement Les Genêts : vote du budget supplémentaire 2024 Adopté à l'unanimité
CM202405_060 Budget annexe zone d’habitation lotissement Les Moulins de la Bloire : vote du budget supplémentaire 2024 Adopté à l'unanimité
CM202405_061 Nouveau tarif relatif à l'occupation du domaine public lors des Foires à l'ancienne de Challans Adopté à l'unanimité
CM202405_062 Programme de travaux d'assainissement 2024 et demandes de subvention Adopté à l'unanimité
Action économique
CM202405_063 Halles de Challans - droit de présentation d'un successeur Adopté à l'unanimité