Déliberation - ODJ

Documents similaires

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ du CM du 23 09

Déliberation - liste deliberations votees

Déliberation - ODJ CM 27 03 2023

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - ODJ)Thèmes du document : Travail et emploi, Guerre en Ukraine, Logement, 1/2

C O N S E I L

M U N I C I P A L

3 JUIN 2024

19h00

Convoqué le 28 mai 2024

O R D R E

D U J O U R

C O N S E I L

M U N I C I P A L

Rapporteur : M. VILLEMAIN

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 avril 2024

Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :

1

Motion - Pour une reconnaissance immédiate de l'Etat Palestinien et la fin de l'impunité criminelle de Benjamin Netanyahou M. VILLEMAIN

2

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes et de sa réponse - Présentation et débat M. VILLEMAIN

3 Budget Principal - Compte administratif 2023 M. DEME

4 Budget principal - Décision modificative n°1 M. DEME

5 Dotation Politique de la Ville 2024 M. LEMAIRE

6 Convention Collectivités-Armées - approbation et signature M. LEMAIRE

7 Constitution d'un groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS M. LEMAIRE

8

Modification des statuts de l'ACSO - Transfert de la compétence pilotage et gestion de Carrefour de Femmes Mme ELONGUERT

9 Creil c'est l'été 2024 - Subvention sur projet M. BOUKHACHBA

10 Ressources Humaines - modification du tableau des effectifs Mme LEHNER

11

Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de l'ACSO auprès de la ville de Creil

Mme LEHNER

12 Ressources Humaines - création d'emplois saisonniers - période estivale 2024 Mme LEHNER

COMMISSION PROJET DE VILLE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE Rapporteurs :

13 Cœur de Ville - Acquisition du bien sis 129 rue Henri Pauquet Mme LEHNER

14

Cœur de Ville - Cession de la véranda liée au local commercial sis 38 avenue Jules Uhry M. AÏT MESSAOUD

15

Cœur de Ville - Déclaration d'état d'abandon manifeste du bien sis 12 rue Jean Jaurès et poursuite par voie d'expropriation Mme LEHNER

16 Déclassement du domaine public de l'emprise de terrain sise rue du Bois des Cerisiers Mme LEHNER

17 Ajustement et Extension du dispositif loi ALUR Mme LEHNER

18 Présentation ZAC Ec'Eau Port Tranche 3 et 4 avec plan de financement M. DEME

19

ZAC Ec'Eau Port Fluvial lot A - rachat du local réservé à l'accueil d'un transformateur électrique Mme LEHNER

20

Mise en accessibilité et valorisation en faveur de la transition écologique du cimetière Plessis Pommeraye - Présentation de l'opération M. BROCHOT2/2

COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE VIE Rapporteurs :

21

Adhésion au groupement d'achat d'énergies (Electricité et gaz naturel) coordonné par le SE 60 M. AÏT MESSAOUD

22

Convention de prestation de services pour les travaux de rénovation du parc d'éclairage public avec le SE60 Mme LAMBRE

23 Reprise ouvrages GRT Gaz travaux Ec'Eau Port Mme LAMBRE

24 Convention de mise à disposition - ENEDIS Ec'eau Port Mme LAMBRE

25

Demande de subvention - Rénovation et modernisation de l'éclairage public - Présentation de l'opération Mme LAMBRE

26

Demande de subvention - Renaturation de la place du 8 mai 1945 - Présentation de l'opération Mme LAMBRE

27

Construction d'un gymnase sur le quartier du Moulin : Approbation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération et lancement d'un concours restreint de maîtrise d'œuvre sur esquisse Mme LAMBRE

COMMISSION EDUCATION, SPORT ET LOISIRS Rapporteurs :

28

Adhésion au groupement de commandes entre l'ACSO et ses communes membres pour l'organisation de transports extrascolaires et ponctuels Mme HAMADOUCH

29 APE Somasco - subvention sur projets Mme HAMADOUCH

30 Associations sportives creilloises - convention d'objectifs - renouvellement M. DEME

31 Association sportive du collège Gabriel Havez - subvention sur projet M. DEME