Déliberation - ODJ

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Déliberation - ODJ Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - ODJ)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, C O N S E I L

M U N I C I P A L

12 DÉCEMBRE 2022

Convoqué le 6 décembre 2022

O R D R E

D U J O U R

C O N S E I L

M U N I C I P A L

Rapporteur : M. VILLEMAIN

Approbation des délibérations votées lors de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2022

Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :

0

Motion - soutien à l'action de l'AMF sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat M. VILLEMAIN

1

Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise - présentation du rapport annuel 2021 sur prix et qualité du service public de l'élimination des déchets M. PERRIN

2

Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise - présentation du rapport annuel 2021 sur prix et qualité du service public des mobilités M. PERRIN

3

Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise - présentation du rapport annuel 2021 sur prix et qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif M. VILLEMAIN

4

Syndicat d'Énergie de l'Oise (SE60) - rapport d'activité 2021 - présentation au conseil municipal M. AÏT MESSAOUD

5 Modification de la composition des commissions municipales M. VILLEMAIN

6

Centre Communal d'Action Sociale - Conseil d'Administration - élection des représentants du conseil municipal - modification de la délibération n°8 du 15 juillet 2020 M. VILLEMAIN

7 Budget Principal - cadre général de la tarification des services municipaux M. DEME

8 Règlement attributif des subventions M. VILLEMAIN

9

Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs par les associations sportives et remboursement afférent à chaque association concernée M. DEME

10

Concession de service public pour la gestion du centre de vacances Creil Alpes - approbation du choix du concessionnaire et autorisation à signer le contrat correspondant Mme MOUSSATEN

11 Centre de vacances Creil Alpes - DSP - prise en charge partielle du déficit 2021 M. DEME

12

OPAH-RU de Creil - avenant n°1 à la convention de délégation de projet ACSO-Ville de Creil Mme LEHNER

13 Budget primitif - décision modificative n°3 M. DEME

14 Indemnité de budget du Trésorier M. DEME

15 Ordonnancement des dépenses d'investissement 2023 M. DEME

16 Seuil de rattachements des charges et produits à l'exercice M. DEME

17 Associations sous convention d'objectifs- acomptes sur subventions 2023 M. BOUKHACHBA

18

Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de l'agglomération creilloise - avenant n°4 M. LEMAIRE

19

Programme d'Action Foncière - cession à l'EPFLO des biens acquis dans l'immeuble ' Le Chic Parisien ' Mme LEHNER

20 Comité des Œuvres Sociales - convention d'objectifs et de moyens Mme LEHNER

1/221

Ressources Humaines - mise à jour et adoption du tableau des emplois et des effectifs permanents Mme LEHNER

22

Ressources Humaines - mise en place d'une indemnité forfaitaire annuelle de déplacement à destination des agents de surveillance des bâtiments communaux Mme LEHNER

23

Ressources Humaines - modification des modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (C.E.T.) Mme LEHNER

24

Ressources Humaines - mise à jour de l'enveloppe afférente à l'Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) au titre de l'année 2022 et suivantes pour les agents de la filière police municipale Mme LEHNER

25

Ressources Humaines - création, pour l'année 2023, des emplois saisonniers nécessaires à l'augmentation des activités pendant les vacances scolaires et à la tenue des séjours organisés par la Ville de Creil Mme LEHNER

26

Ressources Humaines - recrutement d'agents vacataires pour le service du patrimoine pendant les week-end de l'année scolaire 2022-2023 et jusqu'au 31 août 2023 Mme LEHNER

 COMMISSION EDUCATION, SPORT ET LOISIRS Rapporteurs :

27 Paiement du "Ticket Sport" 2022/2023 aux associations sportives M. DEME

 COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE HISTORIQUE Rapporteurs :

28 Association "La Faïencerie-Théâtre de Creil" - convention d'objectif 2023 Mme SAVAS

29

Comité d'Organisation de la Ville Aux Livres (COVAL) - renouvellement de la convention de partenariat Mme SAVAS

30 Dons en mécénat pour la collection du musée Gallé-Juillet Mme SAVAS

31

Procès-verbal de récolement et d'inventaire des acquisitions de céramiques du musée Gallé-Juillet (2015-2021) Mme SAVAS

32 Procès-verbal de récolement de la collection de mobilier du musée Gallé-Juillet Mme SAVAS

33

Partenariat entre la Grange à Musique et la Faïencerie-Théâtre de Creil - coréalisation dans le cadre d'une programmation musiques actuelles Mme SAVAS

34

Approbation d'une convention de partenariat avec l'ACSO, les communes de l'ACSO et l'Association Municipale d'Enseignement Musicale de Montataire pour le projet "Inukshuk aux étoiles" Mme SAVAS

 COMMISSION DÉMOCRATIE ET CITOYENNETÉ Rapporteurs :

35 Subventions aux associations M. BOUKHACHBA

 COMMISSION PROJET DE VILLE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE Rapporteurs :

36 Ouvertures de commerces les dimanches et jours fériés en 2023 M. AÏT MESSAOUD

37

NPNRU des Hauts de Creil - signature d'une convention de soutien financier à l'effort d'investissement sur les logements de la SA HLM de l'Oise situés à la Cavée de Paris Mme LEHNER

38

Programme d'Action Foncière - cession à l'EPFLO des biens acquis dans l'ilot Jean Jaurès Mme LEHNER

39 Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité (RLP) et bilan de la concertation M. AÏT MESSAOUD

 COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE VIE Rapporteurs :

40 SE60 - enfouissement des réseaux - rue Jean Jaurès M. AÏT MESSAOUD

 COMMISSION DES SOLIDARITÉS ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Rapporteurs :

41 Chantier d'insertion "SE.CI.SOL" - convention de partenariat - renouvellement M. LEMAIRE

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