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Déliberation - ODJ
Déliberation - ODJ du CM du 23 09
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ du CM du 23 09)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Travail et emploi,
C O N S E I L
M U N I C I P A L
23 SEPTEMBRE 2024
19h00
Convoqué le 17 septembre 2024
O R D R E
D U J O U R
C O N S E I L
M U N I C I P A L
Rapporteur : M. VILLEMAIN
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 juin 2024
Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :
1 ACSO - Extension du périmètre et adhésion de la commune de Monchy-saint-Eloi M. VILLEMAIN
2
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Prévention des risques liés aux relations d'intéressement M. VILLEMAIN
3
Information au conseil municipal - octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Jean- Claude VILLEMAIN, Le Maire. M. BROCHOT
4
Information au conseil municipal - octroi de la protection fonctionnelle à madame Sophie LEHNER, maire adjointe. M. BROCHOT
5
Information au conseil municipal - octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Adnane AKABLI, maire-adjoint M. BROCHOT
6 Budget principal - Ajustement des AP/CP M. DEME
7 Budget Principal - décision modificative n°2 M. DEME
8 Indemnité Représentative de Logement (IRL) des instituteurs-exercice 2024 M. DEME
9 Rétrocession concession funéraire PPA 175 M. DEME
10 Ressources Humaines - modification du tableau des effectifs Mme LEHNER
11
Ressources Humaines - recrutement d'agents vacataires pour les services de la restauration, du périscolaire, de l'entretien, des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem), des sports, les classes de neige et les classes découverte, le recensement de la population et le conservatoire - vacations Mme LEHNER
12
Ressources Humaines - Versement de l'indemnité de chaussures et de petit équipement aux agents de catégorie C et B pour l'année 2024 Mme LEHNER
13
Ressources Humaines - mise en place de jours de sujétions pour les personnels occupants les fonctions d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem) et d'animateurs de la Ville de Creil. Mme LEHNER
14 Ressources Humaines - Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant Mme LEHNER
15
Ressources Humaines - CARREFOUR DE FEMMES - Convention de coopération entre la ville de Creil et l'ACSO visant le renfort du service Carrefour de femmes Mme ELONGUERT
COMMISSION PROJET DE VILLE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE Rapporteurs :
16
Modification simplifiée n°5 du PLU: prescription de la procédure, demande d'avis conforme à l'autorité environnementale sur l'absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale et définition des modalités de concertation. Mme LEHNER
17
Cession au profit du Groupe Hospitalier Public Sud Oise du terrain sis rue du Bois des Cerisiers Mme FAZAL
1/2 18 Acquisition de terrains de Oise Habitat sis rue de la Champrelle Mme LEHNER
19
NPNRU Hauts de Creil - Remembrement du secteur Guynemer
Déclassement du domaine public d'une emprise de terrain sise square Hélène Boucher Mme LEHNER
20 Cession du bien sis 3 rue Despinas Mme LEHNER
21 Copropriété "La Roseraie"- Délégation du droit de préemption urbain à Oise Habitat Mme LEHNER
COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE VIE Rapporteurs :
22 Projet PHOTOSOL-Convention de servitudes ENEDIS - Mme LAMBRE
23 Travaux de mise en souterrain rue boursier - SE60 Mme LAMBRE
24
Convention de mandat - Rénovation éclairage public - changement des lanternes 1ère tranche -SE60 Mme LAMBRE
25 Soutien financier pour lutter contre les mégots dans l'espace public Mme LAMBRE
26
Soutien financier pour lutter contre les déchets abandonnés et s'inscrire dans la démarche tri hors foyer M. BROCHOT
COMMISSION DES SOLIDARITÉS ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Rapporteurs :
27 Contrat de ville 2024-2030 - Approbation M. LEMAIRE
COMMISSION EDUCATION, SPORT ET LOISIRS Rapporteurs :
28 Remboursement du ticket sport aux associations sportives M. DEME
29 Structures ' Petite enfance ' - règlement de fonctionnement - modifications Mme DUHIN
COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE HISTORIQUE Rapporteurs :
30 Comité de jumelage- subventions sur projet Mme PEREZ
31 Relations internationales - jumelage Creil/ krosno et Creil/Kusadasi Mme PEREZ
32 Contrat Territoire Lecture Mme SAVAS
33
Service Patrimoine - mise à jour du règlement de la salle de lecture des archives municipales et mise en place d'un formulaire de demande de réutilisation de documents d'archives Mme SAVAS
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