Déliberation - ODJ du CM du 23 09

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Déliberation - ODJ du CM du 23 09 Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - ODJ du CM du 23 09)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Travail et emploi, C O N S E I L

M U N I C I P A L

23 SEPTEMBRE 2024

19h00

Convoqué le 17 septembre 2024

O R D R E

D U J O U R

C O N S E I L

M U N I C I P A L

Rapporteur : M. VILLEMAIN

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 juin 2024

Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :

1 ACSO - Extension du périmètre et adhésion de la commune de Monchy-saint-Eloi M. VILLEMAIN

2

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Prévention des risques liés aux relations d'intéressement M. VILLEMAIN

3

Information au conseil municipal - octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Jean- Claude VILLEMAIN, Le Maire. M. BROCHOT

4

Information au conseil municipal - octroi de la protection fonctionnelle à madame Sophie LEHNER, maire adjointe. M. BROCHOT

5

Information au conseil municipal - octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Adnane AKABLI, maire-adjoint M. BROCHOT

6 Budget principal - Ajustement des AP/CP M. DEME

7 Budget Principal - décision modificative n°2 M. DEME

8 Indemnité Représentative de Logement (IRL) des instituteurs-exercice 2024 M. DEME

9 Rétrocession concession funéraire PPA 175 M. DEME

10 Ressources Humaines - modification du tableau des effectifs Mme LEHNER

11

Ressources Humaines - recrutement d'agents vacataires pour les services de la restauration, du périscolaire, de l'entretien, des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem), des sports, les classes de neige et les classes découverte, le recensement de la population et le conservatoire - vacations Mme LEHNER

12

Ressources Humaines - Versement de l'indemnité de chaussures et de petit équipement aux agents de catégorie C et B pour l'année 2024 Mme LEHNER

13

Ressources Humaines - mise en place de jours de sujétions pour les personnels occupants les fonctions d'agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem) et d'animateurs de la Ville de Creil. Mme LEHNER

14 Ressources Humaines - Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant Mme LEHNER

15

Ressources Humaines - CARREFOUR DE FEMMES - Convention de coopération entre la ville de Creil et l'ACSO visant le renfort du service Carrefour de femmes Mme ELONGUERT

 COMMISSION PROJET DE VILLE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE Rapporteurs :

16

Modification simplifiée n°5 du PLU: prescription de la procédure, demande d'avis conforme à l'autorité environnementale sur l'absence de nécessité de réaliser une évaluation environnementale et définition des modalités de concertation. Mme LEHNER

17

Cession au profit du Groupe Hospitalier Public Sud Oise du terrain sis rue du Bois des Cerisiers Mme FAZAL

1/218 Acquisition de terrains de Oise Habitat sis rue de la Champrelle Mme LEHNER

19

NPNRU Hauts de Creil - Remembrement du secteur Guynemer

Déclassement du domaine public d'une emprise de terrain sise square Hélène Boucher Mme LEHNER

20 Cession du bien sis 3 rue Despinas Mme LEHNER

21 Copropriété "La Roseraie"- Délégation du droit de préemption urbain à Oise Habitat Mme LEHNER

 COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE VIE Rapporteurs :

22 Projet PHOTOSOL-Convention de servitudes ENEDIS - Mme LAMBRE

23 Travaux de mise en souterrain rue boursier - SE60 Mme LAMBRE

24

Convention de mandat - Rénovation éclairage public - changement des lanternes 1ère tranche -SE60 Mme LAMBRE

25 Soutien financier pour lutter contre les mégots dans l'espace public Mme LAMBRE

26

Soutien financier pour lutter contre les déchets abandonnés et s'inscrire dans la démarche tri hors foyer M. BROCHOT

 COMMISSION DES SOLIDARITÉS ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE Rapporteurs :

27 Contrat de ville 2024-2030 - Approbation M. LEMAIRE

 COMMISSION EDUCATION, SPORT ET LOISIRS Rapporteurs :

28 Remboursement du ticket sport aux associations sportives M. DEME

29 Structures ' Petite enfance ' - règlement de fonctionnement - modifications Mme DUHIN

 COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE HISTORIQUE Rapporteurs :

30 Comité de jumelage- subventions sur projet Mme PEREZ

31 Relations internationales - jumelage Creil/ krosno et Creil/Kusadasi Mme PEREZ

32 Contrat Territoire Lecture Mme SAVAS

33

Service Patrimoine - mise à jour du règlement de la salle de lecture des archives municipales et mise en place d'un formulaire de demande de réutilisation de documents d'archives Mme SAVAS

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