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Procès Verbal - CRCM 07 04 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 07 04 2022)
Thèmes du document : Loisirs, Fiscalité, Institutions publiques,
Æ
Fi
Mogneneins
COMPTE-RENDU
VALANT
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
7 AVRIL
2022
À
20
H
30
Présents:
MM.
CALAS
Franck,
CHAMPION
Jean-Pierre,
DE
CLAVIERE
Eric,
KNEPPERT
Marie-Laure,
MABRU
Philippe,
MARTINEZ
Frédéric,
PAULE
Emilie,
POULAIN
Christophe,
QUILLIEN
Alexandre,
REY
Didier,
ROBERT
Magali,
ROLLET
Jocelyne,
, VANNIER
Thomas
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absent
(e)s / Pouvoir(s)
: CHABANON
Thierry,
THÊTE
Camille
(pouvoir
à
Magali
ROBERT) ;
Monsieur
le
Maire,
Franck
CALAS,
ouvre
la
séance
à
20h30.
Secrétaire
de
séance
: Alexandre
QUILLIEN
ÉLELLS)
Le
compte-rendu
valant
procès
verbal
du
27
mars
2022
est
approuvé
à
l’unanimité.
Puis,
selon
l’ordre
du
jour :
1/
D-2022-04-01
: Vote
des
taux
d'imposition
2022
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
l'état
n°1259
des
taux
d'imposition
et
demande
de
se
prononcer
sur
le
maintient
ou
non
des
taux
d'imposition
2021.
Il rappelle
les taux
voté
en
2021
:
- Taxe
foncière
sur
le
bâti
: 33.43
%
- Taxe
foncière
sur
le
non
bâti
: 49.46
%
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
(14
votants),
le
Conseil
Municipal,
décide
de
maintenir
les
taux
d'imposition
comme
suit
:
-
Taxe
foncière
sur
le
bâti
: 34.43
%
-
Taxe
foncière
sur
le
non
bâti
: 49.46
%
11/D-2022-04-02
: Vote
des
subventions
2022
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
chaque
année
une
subvention
est
attribuée
à
différentes
associations:
Académie
de
la
Dombes
(50€),
Anciens
combattants
(100€),
Centre
de
Loisirs
(4€/enfant),
Centre
de
secours
(300€),
FNACA
(100€),
Fonds
de
Solidarité
Logement
de
la
CAF
de
l’Ain
-
0.30
€
par
habitant
(250€),
parents
d'élèves
du
collège
de
Thoissey
APECT
(30
€/enfant),
la
prévention
routière
(50€).
Une
réserve
de
3
150€
est
instaurée
du
fait
que
les
montants
versés
à
l’APECT
et
au
Centre
de
Loisirs
ne
sont
pas
définis
à
l'avance.
Il demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l'accord
de
verser
ces
diverses
subventions
dont
le
montant
total
de
4 000
£ sera
inscrit
au
compte
6574
du
budget
primitif
2022.
Le
renouvellement
de
ces
subventions
est
accepté
à
13
voix
pour
et
une
abstention
(M.
Franck
CALAS
car
il
est
le président
de
l’association
des
Anciens
Combattants).
111/
D-2022-04-03
: Vote
du
budget
primitif
2022
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
qui
présente
au
Conseil
Municipal
les
lignes
du
budget
primitif
2022
(chacun
des
membres
s’est
vu
distribuer
un
document
complet
afin
de
pouvoir
demander
toute
explication
nécessaire).
Il
explique
également
que
suite
au
rendez-vous
du 31
mars
dernier
avec
M.
VIRICEL
(conseiller
financier
auprès
des
communes)
que
la
CAF
{capacité
auto-
financement)
de
la commune
est
bien
meilleure
que
l’année
dernière
et
qu’il
faut
continuer
dans
ce
sens.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
se
prononcer
sur
cette
proposition
qui
est :
FONCTIONNEMENT
:
- Dépenses
: 611
833.09
€ dont
20
966.27
€ en
dépenses
imprévues
- Recettes
: 611
833.09
€
INVESTISSEMENT
:
- Dépenses
: 270
565.70
€ dont
4 187.02
€ en
dépenses
imprévues
et
30
589.73
€ de
reste
à réaliser
-
Recettes
:
270
565.70
€
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
(14
voix),
le budget
primitif
2022
est
adopté.
IV/
Rapport
des
commissions
Jeunesse
et
Affaires
Culturelles
Monsieur
Philippe
MABRU
nous
informe
que
:
- Sa
commission
s’est
réunie
le 24
mars
dernier
afin
de
planifier
les animations
de
2022.
Il a été
décidé
d'organiser
:
*
une
balade
nocturne
avec
lecture
de
contes
en
mai
(Mme
COMBY
Céline
de
la
DLP
à fourni
le
nom
de
deux
conteuses
pour
cette
animation),
*
[a fête
de
la musique
en
juin
en
collaboration
avec
le
bar-restaurant
Le
Cheval
Blanc
et
M.
GILLOZ,
* le feu
d'artifice
en juillet
(un
rendez-vous
avec
France
Feux
est
prévu
semaine
prochaine) ;
* le jeu
des
galets
(sur
juillet
et
août),
* 1%
séance
de
Réalité
Virtuelle
en
septembre
*
Ja fête
de
la courge
le 31
octobre.
Concours
de
la courge
la
plus
lourde
et
la
plus
large
mais
également
le
plus
belle
citrouille
décorée
par
les
enfants
pour
Halloween.
*
création
d’un
atelier
début
octobre
pour
réaliser
avec
les
enfants
des
décors
de
Noël
à
partir
de
matériaux
recyclés
afin
d’embellir
le village,
*le
Beaujolais
nouveau
en
novembre
*la
mise
en
place
des
décorations
de
Noël
en
décembre
Concernant
l'animation
«
prix
des
jeunes
lecteurs
» aucune
date
n’a
encore
été
définie.
Bibliothèque : Mme
Catherine
HUQUET
(référente
de
la
DLP})
est
venue
à
la
bibliothèque
afin
d'aider
les
bénévoles
à
effectuer
le désherbage
des
livres.
Elle
a également
aidé
à
la création
d’un
espace
Manga.
Elle
nous
a fait
savoir
qu’elle
trouvait
notre
bibliothèque
très
bien.
-
Le
12
mai
prochain
un
rendez
vous
a été
fixé
avec
elle
en
mairie
à
10h
pour
faire
le point.
-
Une
jeune
maman
de
Peyzieux
sur
Saône
se
propose
de
faire
une
ludothèque
un
mercredi
par
moi.
À
suivre.
-_
Fermeture
de
la
Bibliothèque
du
25
au
30
avril
inclus.
Le
bulletin
municipal
a été
transmis
à DG
Promo
après
avoir
effectué
quelques
corrections.
Administration
Générale
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
nous
informe
que :
-_
Sa
commission
s’est
réunie
le 4 avril
pour
étudier
le budget
primitif
2022.
-
Suite
au
rendez-vous
du
26
mars
dernier
avec
M.
CIMORRA
concernant
les
animations
de
réalité
virtuelle
il a été
décidé
que
les
interventions
se
dérouleraient
:
* le 25/06
(animation
plus
axées
pour
les
séniors) * le
19/09
(animation
pour les
jeunes)
*
le
17/12
(animation
culturelle
sur
le
thème
de
la
grotte
de
Chauvet)
*
le 18/03/2023
{animation
culturelle
sur
le thème
des
pyramides)
- Un
rendez-vous
avec
le
conseiller
numérique,
Fabrice
DIJOUX,
a
eu
lieu
le
4
avril.
Il a
été
convenu
qu’à
compter
du
6 mai
prochain
une
permanence
serait tenue
en
mairie
de
Mogneneins
tous
les 1° vendredi
du
mois
de
14h
à
17h.
7
omas VANNIER
: Attention il faudra
bien spécifier
que les
permanences faites par
le conseiller numérique
ne sont pas. destinées
qu'aux
personnes âgées.
Cadre
et
qualité
de
vie
Madame
Jocelyne
ROLLET
informe
que
le
week-end
Zéro
déchet
s’est
passé
en
demi-teinte.
En
effet
le
ramassage
des
déchets
et
le remplissage
des
hôtels
à insectes
ont
eu
du
succès.
En
revanche
les
ateliers
ont
attiré
très
peu
de
monde.
Deux
hôtels
à
insectes
sont
à remplir.
Gestion
du
Territoire
Didier
Rey
informe
les
membres
du
conseil
que
:
- 2
devis
nous
ont
été
transmis
par
la Sté
TMF.
Un
pour
la
réfection
de
la
rue
du
Presbytère
et
l’autre
pour
le chemin
de
Bey.
Travaux
à
prévoir
ou
pas
sur
2023.
- Suite
au
contrôle
des
jeux
quelques
petits
travaux
ont
été
effectués
par
les employés
municipaux.
- ]| faudrait
étudier
la
possibilité
de
réaménager
les
locaux
techniques
pour
pouvoir
stocker
le
matériel
à
l'abri. - Le joint
du
congélateur
du
« Cheval
Blanc
» est
à changer.
-
Un
poteau
a
été
déposé
par
Enédis
derrière
le
point
d'apport
volontaire.
Les
contacter
pour
qu’ils
viennent
l'enlever.
Il
rappelle
également
que
mercredi
13/04
à
14h
à
la
salle
polyvalente
M.
Dominique
DENIAU
fait
une
animation
autour
de
l'avenir
de
nos
forêts.
S'en
suivra
une
flânerie
dans
la forêt
du
Bois
Dieu.
V/
Questions
diverses
Monsieur
Frédéric
MARTINEZ
nous
informe
qu’une
personne
s’est
servie
des
adresses
des
parents
d'élèves
pour
envoyer
une
information
en
direct.
Attention
bien
mettre
les
adresses
en
« copie
cachée
».
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
:
-
Un
film
va
être
tourné
sur
la commune
au
quartier
Saint
Jean
de
mi-avril
à mi-juin.
-
Lors
de
la
réunion
avec
M.
WAUQUIEZ
qui
s’est
tenue
à
Meximieux,
il a
été
annoncé
la
mise
en
place
d’un
bonus
ruralité.
Monsieur
Thomas
VANNIER
demande
s’il
est
normal
qu’il
n’ai
pas
reçu
les
professions
de
foi
des
candidats
aux
présidentielles.
Monsieur
Le
Maire
lui
répond
qu’elles
devraient
arriver
avant
les
élections.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Le
Maire,
lève
la séance
à 22
h 50.
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Alexandre
QUILLI
Franck
CALAS