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Procès Verbal - CRCM DU 19 05 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM DU 19 05 2022)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Institutions publiques,
Mogneneins
COMPTE-RENDU
VALANT
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
19
MAI
2022
À
20
H
30
Présents
:
MM.
CALAS
Franck,
CHAMPION
Jean-Pierre,
DE
CLAVIERE
Eric,
MABRU
Philippe,
PAULE
Emilie,
POULAIN
Christophe,
QUILLIEN
Alexandre,
REY
Didier,
ROBERT
Magali,
ROLLET
Jocelyne,
THÊTE
Camille,
VANNIER
Thomas
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absent
(e)s
/ Pouvoir(s)
:CHABANON
Thierry,
KNEPPERT
Marie-Laure
(pouvoir
à THÊTE
Camille),
MARTINEZ
Frédéric
(pouvoir
à Alexandre
QUILLIEN)
;
Monsieur
le
Maire,
Franck
CALAS,
ouvre
la
séance
à
20h30.
Secrétaire
de
séance
: Camille
THÊTE
RER
Avant
de
commencer
la
séance,
Monsieur
Le
Maire
demande
l’accord
des
membres
du
Conseil
Municipal
présents
sur
l'ajout
d’un
point
à l’ordre
du
jour
:demande
d'accord
de
partenariat
entre
la
commune
et
l’Etablissement
Français
du
Sang
Auvergne
Rhône-Alpes
(EFSARA),
l’Amicale
pour
le
Don
de
Sang
Bénévole
de
Thoissey
(ADSB),
l’Union
Départementale
Fédérée
des
Associations
pour
le
Don
de
Sang
Bénévoles
de
l’Ain
(UDFADSB
01).
L'ensemble
des
membres
donne
son
accord.
Le
compte-rendu
valant
procès
verbal
du
7 avril
2022
est
approuvé
à l'unanimité.
Puis,
selon
l’ordre
du
jour
:
1/
D-2022-05-01
: Adhésion
au
service
d’économe
de
flux
du
SIEA
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
d’une
démarche
d'amélioration
de
la
connaissance,
de
la
gestion
et
de
la
rénovation
du
patrimoine
bâti
de
la
commune,
le
SIEA
propose
un
service
d’économe
de
flux.
Ce
service
permet
de
mutualiser
entre
plusieurs
collectivités
un
poste
de
technicien
spécialisé
dans
le
suivi
et
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments.
En
plus
d’une
mission
de
base
permettant
de
faire
l'inventaire
et
l'analyse
des
consommations
énergétiques
du
parc
bâti,
des
missions
supplémentaires
optionnelles
sont
disponibles
comme
le
bilan
énergétique
d’un
bâtiment,
l'accompagnement
au
décret
« éco-énergie
tertiaire
»,
l'accompagnement
à
un
projet
de
rénovation,
etc.
|
Dans
le
cadre
du
programme
ACTEE2,
la
prise
en
charge
est
de
50%
des
montants
HT
du
salaire
chargé
de
l’'économe
de
flux
jusqu’au
15/03/2023.
Pour
la
bonne
réalisation
de
ses
missions,
l’économe
de
flux
sera
équipé
d’enregistreurs
de
température
et
de
CO2,
d’une
caméra
thermique
et
d’un
logiciel
de
suivi
énergétique
qui
sont
également
financés
à
hauteur
de
50%
jusqu’au
15/03/2023
(seulement
la
première
année
pour
le
logiciel
de
suivi
énergétique).
Dans
ce
cadre,
une
convention
doit
être
signée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
d’adhérer
au
service
CEP
du
SIEA
pour
un
montant
total
de
cotisation
de
1.66
€
HT/an/habitant,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
service
économe
de
flux
du
SIEA,
s'engage
à
désigner
un
élu,
un
agent
administratif
et
un
référent
technique
pour
le
suivi
du
service
économe
de
flux
pendant
la
durée
de
la
convention,
s'engage
à 1 communiquer
toutes
les
informations
requises
dont
le
SIEA
aura
besoin
dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
service,
mandate
le
SIEA
pour
la
collecte
des
informations
auprès
des
gestionnaires
de
réseaux,
informe
le
SIEA
de
toute
modification
sur
les
bâtiments
et
sur
leurs
conditions
d'utilisation,
sur
les
équipements
énergétiques
et
sur
les
modalités
d'abonnement,
confie
la
collecte
et
la
valorisation
des
CEE
au
SIEA
conformément
à
la
convention
afférente,
en
délibérant
en
ce
sens,
associe
et
cite
l'accompagnement
du
SIEA
et
de
la
FNCCR
dans
toute
opération
de
communication
relative
aux
actions
réalisées
dans
le
cadre
de
la
mission
d'économe
de
flux
et
enfin
informe
et
invite
le
SIEA
de
toutes
actions
et
réalisations
effectuées
dans
le
cadre
du
service
d'économe
de
flux
;
Commentaires
:
Thomas
VANNIER
:
Cela
concerne
également
les bâtiments
scolaires : ?.
Jean- -Pierre
CHAMPION :
Non
car
lors de
la création
du
SIVOS
les bâtiments Scolaires
ont été retirés
de
lactÿ
de la commune
pour être
transférés
sur l’actif du SIVOS.
11/D-2022-05-02
:Instauration
de
la
journée
de
solidarité
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
Préfecture
nous
a
alerté
sur
le
fait
qu'aucune
délibération
n'a
été
prise
concernant
la
journée
de
solidarité
alors
que
c’est
une
obligation
légale.
Après
consultation
du
Comité
Technique,
qui
en
date
du
18
mars
2022
a
émis
un
avis
favorable,
il
a
été
décidé
que
les
agents
à temps
complet
effectueraient
7
heures
supplémentaires
dans
l’année
{proratisé
au
temps
de
travail
des
agents
à
temps
non
complet
et
temps
partiel).
Cette
décision
prendra
effet
au
1%
janvier
2022
et
sera
applicable
aux
fonctionnaires,
stagiaires
ainsi
qu'aux
non
titulaire.
Elle
sera
reconduite
tacitement
chaque
année.
l'est
décidé
à l’unanimité
d'instaurer
cette
journée
de
solidarité
selon
la
modalité
ci-dessus
énoncée.
11/
D-2022-05-03
:Convention
de
mise
à
disposition
de
la
secrétaire
au
SIVOS
Le
Maire
informe
l’assemblée
que
conformément
à
l'article
1
du
décret
n°
2008-580
du
18
juin
2008
relatif
à
la
mise
à
disposition,
l’organe
délibérant
est
informé
préalablement
de
la
mise
à
disposition
d’un
agent
faisant
partie
de
ses
effectifs
et
qu’afin
de
maintenir
le
fonctionnement
du
SIVOS
un
fonctionnaire
titulaire
est
mis
à
disposition
du
SIVOS
Mogneneins
Peyzieux
sur
Saône,
à
compter
du
1er
février
2022
pour
une
durée
de
5
mois,
pour
y exercer
à
raison
de
5
heures
par
semaine
les
fonctions
de
secrétaire.
Par
ailleurs,
en
application
de
l’article
61
Il!
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
de
l’article
2
lI du
décret
n°
2008-580
précité,
l'assemblée
peut
décider
de
l'exonération
partielle
ou
totale,
temporaire
ou
définitive,
du
remboursement
de
la
rémunération
et
des
charges
sociales
afférentes
lorsque
la
mise
à
disposition
intervient
entre
une
collectivité
territoriale
et
un
établissement
public
administratif
dont
elle
est
membre
ou
qui
lui
est
rattaché,
auprès
du
CNFPT,
auprès
d’une
organisation
internationale
intergouvernementale
ou
auprès
d’un
Etat
étranger.
Un
rapport
annuel
concernant
les
mises
à disposition
est
transmis
au
Comité
Technique
pour
information.
Le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
mettre
à
disposition
le
fonctionnaire
titulaire
du
grade
d’adjoint
administratif
principal
1ère
classe
Madame
VERRIER
Jennyfer,
pour
une
période
de
5
mois.
l'est
rappelé
que
le
fonctionnaire
est
mis
à disposition
pour
exercer
les
fonctions
de
secrétaire.
Ces
dispositions
seront
incluses
dans
la
convention
de
mise
à
disposition
établie
entre
la
Mairie
de
Mogneneins
et
le
SIVOS
Mogneneins
Peyzieux
sur
Saône.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
d’adopter
la
proposition
du
Maire
et
l’autorise
à signer
tous
documents
en
relation
avec
cette
mise
à disposition.
IV/
Validation
de
divers
devis
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Didier
REY
qui
énonce
les
devis
suivants
:
- Société
Antémys
:consultée
pour
l'étude
hydraulique
du
parking
situé
à
côté
du
Cheval
Blanc
suite
à
de
gros
problèmes
d'écoulement
des
eaux
pluviales.
Montant
TTC
:1
638.00
€
-
Société
DURAFROID
pour
l'installation
de
2
pompes
à
chaleur
air/air
réversibles
pour
remplacer
le
chauffage
actuel.
Montant
TTC
:31
661.71
€ -
DUPOND
BRAILLON
ARCHITECTE
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
concernant
la
réalisation
d’un
espace
coworking,
de
deux
salles
de
réunion
et
d’un
sanitaire
mixte
au-dessus
de
bar
restaurant
le Cheval
Blanc.
Prix
des
honoraires
estimé
à
12
000
€
HT
pour
une
enveloppe
budgétaire
de
travaux
évaluée
à
100
000
€
HT.
-
EURL
LACOBAT
pour
l'installation
d’un
poêle
à
bois
au
bar
restaurant
le
Cheval
Blanc
afin
d'éviter
l’utilisation
des
chauffages
électriques
actuellement
en
place.
Montant
6 514.94
€ TTC.
Monsieur
le Maire
met
aux
voix
les
différents
devis :
- DUPOND
BRAILLON
ARCHITECTE
: 1 voix
contre
et
13
voix
pour
- Sté
LACOBAT :
14
voix
pour
- Sté
DURAFROID
: 1 voix
contre
et
13
voix
pour
- Sté
ANTEMYS
: 14
voix
pour
Commentaires
:
Emilie
PAULE
:
Concernant
les pompes
à chaleur, plusieurs
devis
ont-ils été. demandés
?2.
Didier REY
: Oui
trois
demandes
différentes
ont été faites, comme
il se doit.
Emilie
PAULE
: Concernant
la mission
confiée
à
DUPOND
BRAILLON
ARCHITECTE, ou
at
.
eu lieu
demandes
de faites
: ?.
.
Camille :
THETE
: O ji trois dont un
ta
qui
à hé
ledossier.
.
Emilie PAUL
Je suppose
qe si l'on
aie
faire
cette
étude
C est pour
aire
les
travoux “pas la
suite : …
Didier REY :
Oui
Emilie
PAULE :
Une
étude
Q-“t-elle été faite pi
pour
savoir
si ce
e
projet est
approprié
à notre
commune
: 2 N°
ail
pas d’ autres travaux
à faire
avant ? La commune
a-t-elle 100 000.00 € ?
_
Camille
THETE :
Non
ibn y.
a pas
eu
d'étude
de
faite
à proprement dit
neue cela
permettrait
aux
associations
de : se réunir
car actuellement il n'y a pas
de
salle dédiée
à cet effet.
_
a actuellement
pas.le. budget
nécessaire
mais
Ca
en
prévision’ pour
F année
prochaine
A voir,
100 000.00
€
est simplement
une
estimation.
…
|
V/
Accord
partenariat
avec
EFSARA
—
ADSB
—
UDFADSB
01
Le
Maire
explique
à
l’assemblée
qu’afin
de
promouvoir
le
don
de
sang,
il
lui
a
été
demandé
de
signer
un
accord
de
partenariat
entre
la
commune,
l'Etablissement
Français
du
Sang
Auvergne
Rhône-Alpes,
l’'Amicale
pour
le
Don
de
Sang
Bénévole
de
Thoissey
et
l’Union
Départementale
Fédérée
des
Associations
pour
le
Don
de
Sang
Bénévoles
de
l'Ain.
La
commune
de
Mogneneins
s'engage
ainsi
à
mettre
à
la
disposition
de
l'E.F.S.
Auvergne
Rhône-Alpes,
gracieusement,
une
salle
pour
le
prélèvement
de
produits
sanguins
et
la
collation
post
don
des
donneurs
lors
des
collectes
régulières
ou
exceptionnelles
afin
de
permettre
à
un
maximum
de
personnes
d'effectuer
ce
geste,
à participer
au
don
de
soi
: don
de
sang,
de
plasma
et
information
concernant
le don
volontaire
de
cellules
souches
hématopoïétiques,
à
promouvoir
le
Don
et
les
collectes
de
sang
par
l’ensemble
des
moyens
d'informations
et
de
communications
municipales
disponibles
et
mis
à
la
disposition
tels
que :
le
bulletin
municipal
et
autres
documents,
les
panneaux
lumineux,
panneau
Pocket
et
l'annonce
sonore
en
ville,
à
faciliter
l’organisation
et
la
communication
des
collectes
régulières
ou
événementielles
par
la
voie
d'affichage,
de
fléchage,
de
traçage
et
à
participer,
à
chaque
Assemblée
Générale
de
lAmicale
des
Donneurs
de
Sang
Bénévole.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
accepte
le
partenariat
avec
l’'EFSARA,
l'ADSB
et
l'UDFADSB
01.
V/
Rapport
des
commissions
Administration
Générale
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION
nous
informe
qu’une
réunion
sera
fixée
prochainement
concernant
l’organisation
des
ateliers
«
Réalité
Virtuelle
». Cadre
et
qualité
de
vie
Madame
Jocelyne
ROLLET
informe
que :
- la
commission
urbanisme
a
traitée
quelques
dossiers
litigieux.
L’un
d’entre
eux
a
été
transmis
à
notre
avocat. - Suite
à
la
réunion
qui
s’est
déroulée
à
la
communauté
de
communes
il
s'avère
que
la
commune
de
Mogneneins
est
bon
élève
concernant
la
saisie
et
la
transmission
des
dossiers.
Une
personne
supplémentaire
va
venir
en
renfort
au
service
Ads
instructeur
qui
est
submergé
de
dossiers.
Commentaires: Magali
ROBERT
:
Les commissions
urbanisme
sont-elles obligatoires ?
Jocelyne
ROLLET :
Non
dans les communes
plus
importantes il peut
y avoir des. services
dédiés.
Thomas
VANNIER :
Pourrait-on
se mettre d'accord
pour
une
mise
à jour
des
LED
sur le site : 2
Jocelyne
ROLLET :
Oui
bien
sûr. À
voir
avec le secrétariat.
Gestion
du
Territoire
Didier
Rey
informe
les
membres
du
conseil
que
:
- Guillaume
TROUBAT
est
en
arrêt
maladie
jusqu’au
31/05.
- Les
plantations
ont
commencées.
|| manque
quelques
plants
qui
seront
commandés
semaine
prochaine.
- La
Sté
2AS
à
effectué
les
traçages.
Deux
« stop
»
ont
été
oubliés.
A
voir
avec
eux
pour
une
intervention
rapide. - La
boîte
à
livres,
confectionnée
par
les
employés
communaux
et
décorée
par
les
élèves
est
installée
à
Flurieux. Commentaires: Frédéric | MARTINEZ : Serait-il
possible
de faire
couper
l'herbe
du carrefour
de la départementale
933: 2
Didier
REY :
Le fauchage
est en
cours et ce
lieu
devrait
être fait rapidement.
Jeunesse
et
Affaires
Culturelles
Monsieur
Philippe
MABRU
nous
informe
que :
-
Lors
du
rendez-vous
le
12
mai
dernier
avec
Mme
HUQUET,
en
présence
de
Monsieur
Jean-Pierre
CHAMPION,
nous
avons
appris
que
celle-ci
a été
responsable
« Cinéma et
jeux
vidéo
»
pendant
15
ans.
Cela
nous
a permis
d'apprendre
que
nous
pouvions
avoir
des
prêts
de
jeux
vidéo,
ps4,
de
malles...).
Lors
du
mois
du
film
documentaire,
en
novembre,
il
est
possible
d’avoir
des
films
documentaires,
le
tout
étant
pris
en
charge
par
la
DLP).
Pendant
le
mois
de
juillet
une
manifestation
intitulée
« partir
en
livre
»
peut
être
organisée.
La
DLP
peut
nous
prêter
du
matériel,
des
jeux,
des
coussins
afin
de
créer
un
lieu
détente.
Mme
HUQUET
a
également
évoqué
le
fait
que
notre
bibliothèque
n'avait
rien
à
envier
à
celles
des
plus
grosses
communes. - Les
résultats
de
l'enquête
sur
les
bibliothèques
seront
prochainement
transmis.
- Une
rencontre
avec
les
3 groupes
qui
interviendront
lors
de
la fête
de
la
musique
le
18
juin
prochain,
a eu
lieu
le
12
mai.
Magali
ROBERT
présente
aux
membres
du
conseil
le
projet
d’affiche.
- La
balade
contée
s’est
très
bien
déroulée
et a attirée
35
personnes.
Animation
très
plaisante.
- Le
bulletin
municipal
est
arrivé
de
l'imprimerie.
Sa
distribution
se
fera
à partir
début
juin.
- La
fête
des
voisins
de
Flurieux
se
déroulera
le
21/05,
celle
du
Bourg
le
26/06,
celle
des
Avaneins
le 02/07
et
enfin
celle
du
Caton
et du
clos
des
vergers
se
déroulera
également
le 16/07
(à
confirmer).
Commentaires
:
|
Franck
CALAS
: Pour
la fête de la musique. que
prend
en. charge
la. commune
: ?
Philippe
MABRU
:
Les ro
et les
boissons
1e
2
intervenants.
À
voir
avecc le café
Restaurant
Le Cheval
Blanc.
_.
-
-
-
-
-
-
_ _ _
Thomas
VANNIER
:
Je
m occupe
+
communiquer
sur le site
internet
Mairie.
Thomas
VANNIER: Je
n'ai eu
que
des
retours
positifs
concernant
la balade
contée. V/
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
que
les
acteurs
du
film
«
Léo
et
moi
» sont
arrivés
sur
la
commune.
Le
tournage
du
film
a
commencé.
Le
9 juin
prochain
une
scène
sera
filmée
devant
le
parvis
de
l’église
de
19h
à
2
ou
3h
du
matin.
Les
organisateurs
se
chargent
de
communiquer
à
ce
sujet
auprès
des
riverains. Magali
ROBERT
nous
informe
que
le SMIDOM
va
baisser
le
nombre
des
levées
des
poubelles
en
passant
de
12
par
an
à
8.
Cela
est
dû
à
de
nombreuses
demandes
de
contribuables
ainsi
qu’à
la
mise
en
place
des
nouvelles
consignes
de
tri.
À
savoir
que
le
SMIDOM,
lors
des
journées
nettoyage
de
la
commune,
peut
fournir
des
kits opérations
communes
propres.
Franck
CALAS
alerte
sur
fait
que
la
baisse
du
nombre
de
levée
peut
éventuellement
faire
augmenter
le
nombre
de
dépôts
sauvages.
Didier
REY
nous
informe
que
l'ONF
a
mis
en
place
les
panneaux
aux
abords
des
plantations.
Philippe
MABRU
informe
les
membres
du
conseil
que
l’Assemblée
Générale
de
Cap
Culture
se
déroulera
le
28
mai
prochain.
L'ordre
du
jour
étant
la
tenue
de
la
buvette
et
l'organisation
d’un
barbecue
lors
du
feu
d'artifices. Franck
CALAS
fait
part
de
la
demande
de
l’'EFS
qui,
afin
de
promouvoir
le don
de
sang,
désirerai
installer
un
stand
si une
activité
restauration(barbecue)
est
organisée
lors
du
feu
d'artifices.
Thomas
VANNIER
demande
à
Didier
REY
quand
est-ce
que
les
graphs
vont
être
installés
maintenant
qu'ils
ont
été
vernis.
|! lui
répond
qu’il
en
parlera
avec
l'employé
communal.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'ensemble
des
membres
du
conseil
de
bien
vouloir
s'inscrire
sur
les
tableaux
de
permanence
et de
tenue
des
bureaux
de
vote
pour
les
législatives.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Le
Maire,
lève
la
séance
à
23h.
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Camille
THETE
Franck
CALAS