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Compte-Rendu - crcm du 10 07 20201
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm du 10 07 20201)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
10
Juillet
2020
Tenu
à
la Salle
Polyvalente
à
19
h
00
Présents
:
MM.
CALAS
Franck,
CHAMPION
Jean-Pierre,
Eric
DE
CLAVIERE,
MABRU
Philippe,
MARTINEZ
Frédéric,
POULAIN
Christophe,
QUILLIEN
Alexandre,
ROBERT
Magali,
ROLLET
Jocelyne,
VANNIER
Thomas
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Excusé
:
CHABANON
Thierry,
Marie-Laure
KNEPPERT
(pouvoir
à
Jocelyne
ROLLET),
PERRAUD
Camille
(pouvoir
à Christophe
POULAIN),
PAULE
Emilie,
REY
Didier
(pouvoir
à Magali
ROBERT),
Le
Maire,
Franck
CALAS
déclare
ouverte
la séance
du
Conseil
Municipal.
KOK
HAE
K
Monsieur
le Maire
effectue
la
mise
en
place
du
bureau.
Est
nommée
secrétaire
Madame
Magali
ROBERT.
En
application
de
l’article
R.133
du
code
électoral,
le
bureau
est
présidé
par
le
maire
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
soit
Messieurs
Jean-Pierre
CHAMPION
et
Eric
DE
CLAVIERE
ainsi
que
les
deux
conseillers
les
plus
jeunes
soit
Madame
Magali
ROBERT
et
Monsieur
Frédéric
MARTINEZ. Le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
des
trois
délégués
et
des
trois
suppléants. 1/
Election
des
délégués
titulaires
des
conseils
municipaux
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
Après
avoir
demandé
au
conseil
municipal
Monsieur
Franck
CALAS,
Jean-Pierre
CHAMPION
et
Philippe
MABRU
se
portent
volontaires.
Après
avoir
effectué
l'élection
à
bulletin
secret
Messieurs
Jean-Pierre
CHAMPION,
Philippe
MABRU
et
Franck
CALAS
sont
élus
à
l'unanimité
soit
13
voix
et
acceptent
leurs
mandats.
l1/
Election
des
délégués
suppléant
des
conseils
municipaux
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Monsieur
Franck
CALAS
procède
de
la
même
façon
pour
l’élection
des
suppléants.
Madame
Jocelyne
ROLLET,
Monsieur
Christophe
POULAIN
et
Monsieur
Thomas
VANNIER
se
portent
volontaires. Après
avoir
effectué
l'élection
à
bulletin
secret
Madame
Jocelyne
ROLLET
et
Monsieur
Christophe
POULAIN
sont
élus
avec
13
voix
chacun
et
Monsieur
Thomas
VANNIER
est
élu
avec
12
voix.
Ils
acceptent
leurs
mandats.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Le
Maire,
Président,
lève
la séance
à 19
h 30
Le
Maire,
Franck
CALAS