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Procès Verbal - pv 161123
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 161123)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Procès-verbal du conseil municipal du 16 novembre 2023 LA VÉRUX Les L'an deux mille vingt-trois, le 16 novembre, le Conseil Municipal de la Commune de CLAIRVAUX- LES-LACS, dûment convoqué le 10 novembre s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme Le Maire, Présent{s) : Mme Hélène MOREL-BAILLY, Maire, Jaques BAILLY, Stéphanie BAUDIER, Quentin SONNET, Sophie BIOLAND, les adjoints, Mmes Marie- Claire CLOSCAVET, Eliane KAUPT, Marine PIAULY, Marie-Louise RENAUX, Mrs Hervé BAILLY, Denis BARIOD, Christian MINO, Jérôme RIDET, Dominique TAURINES, conseillers. Absents excusés : Absents non excusés : Guy VUILLEMOT Quorum (mini 8 présents) : ok Mme le Maire ouvre la séance à : 19h15 Désignation du secrétaire de séance : Marine PIAULY Approbation du compte-rendu du 12 octobre 2023 : VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène X BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X TOTAL 12 2 1. FINANCES 141. Tarif pour le jardin du souvenir : Stéphanie BAUDIER prend la parole. La commune a fait installer une stèle au jardin du souvenir afin de pouvoir mettre, à ses frais, une plaque lors du dépôt de cendres. Comme cela est pratiqué dans d’autres communes, il est proposé de définir un tarif de 25€ pour l'inhumation au jardin du souvenir. VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X TOTAL 14 1.2. Prime pour pouvoir d'achat ; Le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 porte création d’une prime de pouvoir d'achat exception- nelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale. Cette prime exceptionnelle n’est pas de droit puisque son versement doit être prévu par une délibéra- tion de l'organe délibérant. Mme le maire propose une prime identique pour tous d'au moins 300€. Le conseil après discussions valide un montant de 350€ par agent versé en une fois en décembre sauf pour la tranche la plus éle- vée qui serait de 300€. Le montant de la prime est fixé dans la limite du barème | Montant maximum | Montant délibéré ci-dessous : Rémunération brute perçue au titre de la de la prime de pou- période voir d'achat courant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 inférieure ou égale à 23 700 € 800 € 350€ Supérieure à 23 700 € et inférieure ou égale à 27 300€ | 700€ 350€ Supérieure à 27 300 € et inférieure ou égale à 29 160 € | 600 € 350€ Supérieure à 29 160 € et inférieure ou égale à 30 840 € | 500 € 350€ Supérieure à 30 840 € et inférieure ou égale à 32 280 € | 400 € 350€ Supérieure à 32 280 € et inférieure ou égale à 33 600 € | 350 € 350€ Supérieure à 33 600 € et inférieure ou égale à 39 000 € | 300 € 300€ VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène | X BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X TOTAL 14 Concernant les RH. Afin de pallier à l'absence de Nathalie nous avons pu trouver une personne qui viendrait en renfort de Laurence et Julie à compter du 21/11 : ouf. Nathalie n'étant pas encore en arrêt et même si cela ne va pas tarder nous ne pouvons pas faire un CDD pour remplacement ... et pas non plus avec l'absence d'Alexandre car c’est un profil technique et non administratif .... avec ça on est aidé c'est sûr ! Après avoir vu avec le centre de gestion on peut faire un CDD pour accroissement saisonnier d'activité mais la délibération existante chez nous ne concerne que le technique...il est donc proposé au conseil de prendre une délibération pour permettre ce recrutement. Marie-Claire CLOSCAVET demande si nous avons reçu beaucoup de candidature. Nous en avons reçu seulement 3, sans expérience en collectivité territoriale. VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène X BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X TOTAL 14 2. TRAVAUX/AMENAGEMENTS/RESEAUX 2.1. Validation des projets 2024 et demande de subvention DETR : travaux de voirie 2024 et aire de camping-car — représentation des dossiers incomplets 2023: city-park et aires jeux et fitness ; Aujourd’hui il nous faut délibérer pour pouvoir déposer les dossiers de demande de DETR à la Préfecture. Travaux de voirie 2024 Cirus maître d'œuvre Rond point rue des champs Plateau rue de Bériat Trottoir rue des Sapins Trottoir rue du village neuf Rue de la solidarité -Bordures Trottoir rue St ROCH Rue Neuve Rue de la gare Total Prévu Retenu 17 945.00 17 945.00 20 914.50 20 914.50 33 001.00 33 001.00 5 254.00 5 254.00 8 762.00 8 762.00 4 560.00 4 560.00 62 375.34 62 375.34 340 996.70 222 696.35 222 696.35 716 504.89 375 508.19 Subventions demandées DETR 20% et 20% DST et amendes de police soit 150 203.20€. Reste à charge en TTC : 270 365.76€ VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène X BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X TOTAL 14 Aire de camping-cars Montant total du projet en HT : 375 818.75€ Subventions demandées DETR 30% et 72.000€ de TEC. Reste à charge en TTC : 229 287.74€ VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène X BAIÏLLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dorninique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X TOTAL 14 Jérôme RIDET demande si sur ce dossier on peut avoir des amendes de police. Mme le maire se renseigne. City-park et aires de jeux et de fitness Dossier à représenter pour 2024 afin de pouvoir obtenir de la DETR et valider le nouveau plan de financement. En HT: Coût total 115.087€ Subventions : Acquis : 10.000€ du Département — 20.000€ de la Région — 10.000€ de TEC -— 2.500€ du Crédit Agricole et Sollicité 34.526.10€ pour la DETR soit un total de 77.026.10€ = 67% Reste à charge en TTC : 45.673.08€ VOTE Pour | Contre | Abst Contre | Abst BAILLY Hervé MOREL-BAILLY Hélène BAILLY Jacques PIAULY Marine BARIOD Denis RENAUX Marie-Louise BAUDIER Stéphanie RIDET Jérôme BIOLAND Sophie SONNET Quentin CLOSCAVET Marie-Claire TAURINES Dominique KAUPT Eliane VUILLEMOT Guy MINO Christian IX IX IX IX IDE IX | DE TOTAL a *[X|X|X IX IX | T 2.2. Géoréférencement du réseau de chaleur : Lors de la séance précédente le dossier du référencement des réseaux sensibles de « classe À » a été évoqué et refusé tel que présenté car pour ce qui est du réseau d'éclairage public nous sommes toujours passé par le Sidec et on s'étonne qu'il n'ait pas intégré cette réglementation datant de 2012 (remarque de Denis BARIOD). En effet ils ne prennent en compte cette exigence que depuis les travaux de 2016 (Champ d’Augeon tranche 2). Vu la somme pour le réseau éclairage public et cette problématique avec le Sidec on pourrait différer ce dossier puisque l'obligation n'est que pour 2026. Par contre pour le réseau de chaleur nous n'avons pas de certitude sur la localisation de notre réseau et on pourrait travailler avec le Sidec en faisant nous-même la consultation du prestataire. Cela nous reviendrait au total à 7000€ HT VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst | BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène | X BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X | TOTAL 14 Point sur les travaux en cours : Bâtiment CIL : en cours Réseaux puis voirie Gine-Tronchet-Augeon : démarrage le 04 décembre normalement. On souhaiterait voir avec le Sidec lors d’une prochaine réunion de chantier s'ils peuvent nous assister sur les 2 dossiers eaux pluviales problématiques à savoir en dessous de Bi et à la vielle foule. Pour ces 2 dossiers des études avec calcul des volumes, zonage de la surface récupérée etc. sont à monter obligatoirement pour avoir l'autorisation de faire les travaux et nous n'avons pas la compétence de la faire. Cela pourrait être lancé pour 2024 (50.000€ ?). Le conseil est favorable pour que l’on avance sur ce dossier et sollicitions le SIDEC. Chaufferie : on a des problèmes avec la chaufferie car lors de l'intervention (tardive d’ailleurs) de la société Compte R avant le démarrage la maintenance a été mal faite (nos agents l'avaient d'ailleurs constaté et signalé à Compte R sans vraiment de réaction). Nous voyons avec eux pour trouver des solutions mais il est possible que nous devions arrêter la chaudière pour répa- ration et donc démarrer celle à fioul provisoirement. 3. URBANISME 3.1. Dossiers d'urbanisme en cours : Mme Stéphanie BAUDIER prend la parole : Demandes reçues depuis le dernier conseil : Permis de construire : Modification d’un PC de 2021 pour une maison individuelle au nouveau lotissement Vallière (hauteur/fenêtres/places de parking) Suite refus du précédent re dépôt construction maison individuelle lotissement Lépine Extension sur maison individuelle rue de Beauregard Déclarations préalables : 3.2. Rénovation garage rue de la Gare Isolation extérieure et huisseries rue Croix d’Avin Abri de jardin rue Beauregard Changement huisseries route d'Hautecour Un CU opérationnel pour construction (en zone N) sur la route de la Frasnée (côte aux Bour- geois) Transfert de la compétence de police de la publicité : Suite au courrier du préfet du 31 octobre nous comprénons que : A ce jour la compétence relève du Préfet (sauf en cas de règlement local ce que nous n'avons pas) - Au 01/01/2024 cette compétence sera décentralisée. Du 01/01/2024 au 30/06/2024 la commune devra instruire, signer et contrôler les demandes. ... ça tombe bien on a que ça à faire et on est très compétents. On devrait recevoir des instructions que l’on n’a toujours pas à ce jour. - Au 01/07/2024 cette compétence sera automatiquement transférée à TEC (mais le maire peut s'y opposer et si plusieurs maires s'y opposent le président de TEC peut y renoncer) A suivre. 4. AFFAIRES GENERALES 4.1. Préemption sur la vente d'une parcelle boisée : Jacques BAILLY prend la parole. Il a été prévenu de la vente à venir de deux parcelles boisées jouxtant des parcelles communales de forêt. Après s'être rendu sur place et avoir sollicité l'avis de ONF la commune pourrait avoir un intérêt à s’en porter acquéreur. Nous avons reçu le 16 octobre dernier un courrier du notaire pour savoir si nous souhaitions préempter mais leur demande ne concerne pour l'instant que la parcelle AN 87 pour un prix de 2000€ (on a 2 mois pour répondre). Le notaire a été contacté pour savoir si on pouvait se positionner, en cas d'accord du conseil, pour les 2 parcelles ce qui éviterait des frais supplémentaires. Par ailleurs, nous avons eu une réunion avec l'ONF le 13 novembre dernier car le plan de gestion de la forêt communale arrive à échéance en fin d'année (2004-2023). Ils nous ont fait un petit bilan des 20 dernières années que nous recevrons prochainement et ils ne nous ont pas fait remonter de problème particulier sur la gestion de notre forêt et vont préparer le nouveau plan de gestion qui sera soumis au conseil fin du 1% trimestre 2024. VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène | X BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X | BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X | BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X | CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X | KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy | MINO Christian X TOTAL 14 4.2. Révision du tableau de classement de la voirie communale ; La commune référence toutes les voiries, parking, places dans un tableau nommé « tableau de classement des voiries » qui est approuvé par délibération. Le total de mètres linéaires issu de ce tableau est déclaré annuellement en Préfecture et sert dans le calcul de la DGF. Ainsi, suite aux derniers travaux et décisions il convient de modifier : - Suite à la délibération 2021-073 o Voirie n°40 devient Rue des Gravières (ex =rue des Sablières avec 2 dessertes n°40a et 40b qui se réintègre à la n°40) : pas de changement de longueur o Voirie n° 41 devient Rue des Sablières (ex Desserte de la ZAC en Bériat) : pas de chan- gement de longueur © Voirie n°54 à créer : Rue des Lilas avec 198 ml - Suite à la délibération 2022-025 Square des Peintres o Voirie n°106 devient Square des peintres (ex Parking ancienne gendarmerie) avec 217 mi de plus suite aux travaux d’agrandissement - Suite à la délibération 2022-080 Parking Pont d'Augeon © Parking du 19/03/1962 avec 70 ml de plus Soit un total de 485 ml ce qui porte la longueur de voirie de 21.728 ml à 22.213 ml VOTE sans délibération Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène X BAILLY Jacques X PIAULY Marine X BARIOD Denis X RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X | TOTAL 14 Eliane KAUPT nous alerte très justement sur le fait que suite à la démission de Cécile AMRANE il faut désigner (sans délibération) un membre du conseil de la liste du maire pour la commission de contrôle de la liste électorale. Se propose : Sophie BIOLAND 5. COMMUNAUTE DE COMMUNES 5.1. Approbation du rapport de la CLECT Le rapport de la CLECT à approuver concerne le Moulin de Pont des vents (Montfleur). VOTE sans délibération Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst BAILLY Hervé X MOREL-BAILLY Hélène X | BAILLY Jacques X | PIAULY Marine X BARIOD Denis X | RENAUX Marie-Louise X BAUDIER Stéphanie X RIDET Jérôme X BIOLAND Sophie X | SONNET Quentin X CLOSCAVET Marie-Claire | X TAURINES Dominique X KAUPT Eliane X VUILLEMOT Guy MINO Christian X TOTAL 14 6. QUESTIONS DIVERSES 6.1. Opération « J'aime la Nature Propre » Information quant au courrier reçu de la Fédération Départementale des Chasseurs du Jura qui organise les 16 et 17 mars et 18 et 19 mai 2024 une opération de collecte de déchets. 6.2. Fonds territorial d'accessibilité Dispositif d'aide destiné à accélérer la dynamique de mise en accessibilité des magasins, restaurants et autres ERP privés de petites tailles de catégorie 5. Aide de 50% des dépenses dans la limite de 20.000€ - Ligue cancer et plage sans tabac. Nous avons reçu de leur part une information pour l'instauration de plage ou espaces publics sans tabac et elle prendrait à sa charge tous les panneaux signalétiques. Sophie BIOLAND précise que cette action pourrait servir au dossier de Pavillon Bleu (aussi le nettoyage de la plage le 15 juillet). - France Handicap. Des responsables de cette association sont venus nous rencontrer pour trou- ver une solution pour l'accès des véhicules « hauts » au parking de la plage. Ils nous ont dit avoir été affectés par la parution de l’article dans la presse du Colibri. Ils sont conscients que l'accès pompier ne peut être utilisé pour un autre motif. - Quentin SONNET annonce que suite à l'arrêt de la convention avec Force Plus il a eu plusieurs contacts infructueux. Le marché pourrait peut-être avoir lieu un dimanche (éviter déviation des camions) mais pour l'animation il y aura peu de monde. Une commerçante de Clairvaux qui pourrait être intéressée par l'organisation de ces marchés sera rencontrée prochainement. - Eliane KAUPT fait un point sur la dernière réunion pour la primaire et la maternelle. - Sophie BIOLAND rappelle que le repas des anciens se tiendra le 26 novembre et elle demande de l’aide pour l'installation le samedi et pour le dimanche pour le service et le nettoyage. - Dominique TAURINES demande si une subvention supplémentaire pourrait être attribuée pour aider au financement des déplacements pour aller en piscine. - Sophie BIOLAND fait un point sur l'après-midi d'Halloween. A part la satisfaction des enfants le bilan n’est pas positif. Peu de participation des associations et des élus, incivilités des enfants (dégra- dation de la salle des fêtes) et des parents. Mme le Maire lève la séance à 21h18 Prochain conseil prévu le jeudi 14 décembre à 19h15 Le secrétaire Le maire