Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2024 04 02

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2023 04 11

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2022 04 05

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2024 09 18

Compte-Rendu - Compte rendu 02 04 2024

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2021 03 30

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2021 04 27

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2020 06 03

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2021 02 23

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2021 09 21

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2023 06 14

Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2024 04 02 Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Châtelperron. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 2024 04 02)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Consommateurs, DÉPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE

Allier DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHATELPERRON

DATE DE CONVOCATION

22 mars 2024

SÉANCE DU 2 AVRIL 2024

DATE D’AFFICHAGE

3 avril 2024

L’an deux mil vingt-quatre, le deux avril

À dix-huit heures trente, le CONSEIL MUNICIPAL, de cette Commune

Régulièrement convoqué, s’est réuni sous la Présidence de Madame SCHNEIDER Maria, Maire

NOMBRE DE CONSEILLERS

Exercice : 11

Présent : 9

Votants : 11 dont 2 par procuration (de BURE à SANTARELLI ; VÉRON à PUY)

Étaient présents : SCHNEIDER, SANTARELLI, de COMBARIEU, DEVAUX, SEGAUD, RATINIER, GABRIEL. SELLIER, PUY

Étaient absents excusés : de BURE, VÉRON

Secrétaire de séance : de COMBARIEU Marion

*****************************************

Le procès-verbal de la précédente réunion est adopté à l’unanimité.

***************************

OBJET :

DCM20240402_08–VOTE BP 2024 Commune

Mme le Maire présente à la commission le Budget Primitif pour l’année

2024, établi avec le concours de M. Guy Orard, Conseiller aux décideurs locaux.

SECTION FONCTIONNEMENT :

Il s’équilibre tant en dépenses qu’en recettes à la somme de 222 836 €.

SECTION INVESTISSEMENT :

Il s’équilibre tant en dépenses qu’en recettes à la somme de 68 564 €.

Il est adopté à l’unanimité des membres présents.

Malgré l’investissement engagé, le Conseil Municipal a pris la décision de ne pas augmenter les taux d’imposition des taxes communales répartis comme suit :

Foncier Bâti………………………………………………32.80 %.

Foncier non bâti ………………………………………….26.91 %

Taxe d’habitation (résidences secondaires)………………14.22 %

Le produit fiscal attendu sera donc de 77 829 €.

DCM20240402_09-Affectation des résultats de l’exercice 2023

FONCTIONNEMENT

• Résultat reporté ………………………………+ 63 739.39 €

• Résultat de l’exercice ………………… …….+ 13 854.49 €

• Situation nette au 31/12/2023 ……………… + 77 593.88 €

INVESTISSEMENT

• Déficit d’investissement………………… - 9 189.02 €

• Excédent des restes à réaliser………………… + 4 602.00 €

• Situation au 31/12/2023…………………… - 4 587.02 €AFFECTATION DES RÉSULTATS

• Total affectation (article 1068) en euros : - 4 587.02 €

• Résultat de fonctionnement à reporter (article 002) en euros : 73 006.86 € • Résultat d’investissement reporté (001) : déficit - 9 189.02 €

DCM20240402_10 –Modification de tracé d’une partie du chemin « La Maison Neuve »-Rapport d’enquête publique

Mme le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que par délibération DCM20230614_18 en date du 14 juin 2023 et à la demande de M. Chevallier- Chantepie Guillaume, le Conseil Municipal a donné un avis favorable, sous certaines conditions énumérées dans ladite délibération, à la modification de tracé d’une partie du chemin « La Maison Neuve ».

Par la même délibération, le Conseil Municipal décidait de procéder à une enquête publique préalable à l’aliénation de cette partie du chemin « La Maison Neuve», situé à Châtelperron, en vue de la cession au propriétaire riverain, M. Chevallier-Chantepie Guillaume. L’enquête publique s’est déroulée du 4 décembre 2023 au 18 décembre 2023 inclus. Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable en date du 28 décembre 2023.

Par délibération DCM20240213_04 du 13 février 2024 et suite à la réception en mairie, d’un courrier du 8 février 2024 de M. et Mme Mercier Robert (et leurs enfants), le Conseil Municipal a décidé de surseoir sa décision en attendant que propriétaires et fermiers se mettent d’accord, sans que la commune ne prenne partie (car elle ne peut pas être médiatrice). Ladite délibération précisait que « les membres du Conseil Municipal annoncent que leur décision sera prise lors de la prochaine réunion de conseil, en précisant que ‘rien ne justifie de revenir sur la décision initiale prise par le Conseil Municipal en date du 14 juin 2023 ‘ ».

Dans ces conditions, Mme le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver le rapport du commissaire enquêteur et de poursuivre la procédure de cession dudit chemin pour la création du nouveau chemin rural.

Le Conseil Municipal à l’unanimité, après délibération,

✓ Décide d’approuver le rapport du commissaire enquêteur,

✓ Décide d’approuver la cession à M. Chevallier-Chantepie Guillaume, du terrain communal d’une contenance de 7 a 18 ca, parcelle AM, domaine non cadastré (g), ✓ Décide d’approuver l’acquisition du terrain nécessaire au nouveau tracé du chemin « La Maison Neuve », d’une contenance de 5 a 67 ca, parcelle AM n°8p (a), 9p (c) et 10p (e), cédé par M. Chevallier-Chantepie Guillaume.

✓ Dit que l’acte d’échange sans soulte sera rédigé par le notaire désigné par M. Guillaume Chevallier-Chantepie, dont les frais d’acte seront à la charge du demandeur. ✓ Décide d’autoriser Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire, dans les mêmes conditions que celles énumérées dans la délibération DCM20230614_18 en date du 14 juin 2023.

DCM20240402_11 –Compte Financier Unique (CFU)

Mme le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que l'article 242 de la loi de finances pour 2019, modifié par l'article 205 de la loi de finances pour 2024, précise que les collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements publics, les services d'incendie et de secours, les centres de gestion de la fonction publique territoriale, le Centre national de la fonction publique territoriale et les associations syndicales autorisées adoptent au plus tard au titre de l'exercice 2026 un compte financier unique (CFU) qui se substitue au compte administratif et au compte de gestion.

Pour mettre en œuvre le compte financier unique, ces entités doivent remplir les prérequis suivants :* Délibérer en faveur de l'adoption du cadre budgétaire et comptable des métropoles défini par les articles L. 5217-10-1 à L. 5217-10-15 et L. 5217-12-2 à L. 5217-12-5 du CGCT déclinés dans l’instruction budgétaire et comptable M57, le cas échéant ;

* Dématérialiser les documents budgétaires au format XML.

Pour information, le principe est que le budget principal et ses budgets annexes produisent des comptes sous le même format (sauf cas particulier des budgets annexes M22 non éligibles au CFU).

La commune ayant délibéré en faveur de l’adoption de la nomenclature M57 en date du 12 juillet 2022 et effectuant la dématérialisation des documents budgétaires au format XML, elle réunit les conditions requises pour la mise en œuvre du CFU.

Le CFU a plusieurs objectifs : favoriser la transparence et la lisibilité de l’information financière, améliorer la qualité des comptes et simplifier les processus administratifs entre l’ordonnateur et le comptable, sans remettre en cause leurs prérogatives respectives. Le CFU sera préparé conjointement par l’ordonnateur et le comptable de la collectivité. La transmission du CFU au représentant de l’État aux fins de contrôle budgétaire, sera effectuée par la collectivité.

Le Conseil Municipal après délibération,

✓ Décide de valider la mise en place du Compte Financier Unique pour le budget principal et les budgets annexes de la collectivité.

DCM20240402_12-Participation en financement au CLSH de JALIGNY

Mme le Maire rappelle au Conseil Municipal la demande présentée par le Centre de Loisirs sans Hébergement du Centre Social de Jaligny, l’invitant à se prononcer sur la participation en financement par journée/enfant, ainsi que sur la cotisation adhérent.

En effet, depuis sa séance du 24 janvier 2011, le Conseil d’Administration du Centre Social a mis en place une cotisation d’adhérent annuelle par habitant pour les communes de son territoire. Le prix reste fixé à 1 € par habitant.

Le Centre Social met en place un service d’accueil de loisirs. Il a rencontré les communes adhérentes afin d’aboutir à la formalisation d’une convention partenariale Centre Social/Financement des communes. A ce titre, le montant de la contribution inscrite le 1er mars 2024 peut nécessiter une régularisation en fin d’année.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :

✓ S’engage à prendre en charge une participation financière au prorata du nombre de journées par enfant de Châtelperron fréquentant le CLSH.

✓ Accepte de régler la cotisation d’adhérent annuelle par habitant au prix de 1.00 € par habitant à l’article 6281 au Budget Primitif 2024, soit 137 €

✓ Accepte de régler la somme de 308.13 € pour la participation au centre de Loisirs. Ces dépenses seront inscrites à l’article 65568, du Budget Primitif 2024.

✓ Précise que le montant de la contribution inscrite le 1er mars 2024 peut nécessiter une régularisation en fin d’année.

DCM20240402_13-Travaux voirie 2024

Mme le Maire explique que la Commission voirie, après état des lieux des chemins, désigne prioritaire la réfection des chemins Route des Gondeaux, Route de la Maison Neuve. Elle présente aux membres du Conseil Municipal les devis des entreprises sollicitées pour chiffrer les travaux.

Après étude des différentes offres, le Conseil Municipal décide de valider le devis de l’entreprise COLAS, siégeant à SAINT-POURCAIN-SUR-SIOULE (Allier) 28 Rue du Daufort, pour la somme de 33 595.75 € HT.

Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal, que dans le cadre desdits travaux, la commune sollicite l’aide du Conseil Départemental de l’Allier au titre des travaux voirie communale 2024, ainsi que la Communauté de Communes Entr’Allier Besbre et Loire au titre du Fonds de Concours.Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

✓ Valide le devis de l’entreprise COLAS, siégeant à SAINT-POURCAIN-SUR- SIOULE (Allier) 28 Rue du Daufort, pour la somme de 33 595.75 € HT, pour les travaux de voirie 2024, Route des Gondeaux, Route de la Maison Neuve,

✓ Autorise Madame le maire à procéder au règlement de ces dépenses sur présentation des factures à l’article 231, Programme 186 prévus au budget 2024,

✓ Autorise Madame le Maire à déposer les dossiers de demande d’aide auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre de la voirie, ainsi qu’auprès de la Communauté de Communes Entr’Allier Besbre et Loire au titre du Fonds de Concours,

✓ Décide de mandater Madame le Maire pour accomplir toutes les formalités nécessaires au projet et l’autorise à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

DCM20240402_14 –Panneaux lieudits, directionnels

Mme le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il convient d’acquérir différents panneaux pour la commune (lieudits manquants, erronés, panneaux directionnels). Elle présente plusieurs devis.

Après étude des différentes offres, le Conseil Municipal décide de valider le devis de la Société MIC SIGNALOC, siégeant à COURNON D’AUVERGNE (Puy de Dôme) 2 Bis Avenue d’Aubière, pour la somme de 902.00 € HT.

Madame le Maire précise aux membres du Conseil Municipal, que dans le cadre de ce projet, la commune sollicitera l’aide du Conseil Départemental de l’Allier au titre des amendes de Police, ainsi que la Communauté de Communes Entr’Allier Besbre et Loire.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

✓ Décide de valider le devis de la Société MIC SIGNALOC, siégeant à COURNON D’AUVERGNE (Puy de Dôme) 2 Bis Avenue d’Aubière, pour la somme de 902.00 € HT

✓ Autorise Madame le maire à procéder au règlement de ces dépenses sur présentation des factures à l’article 2152, programme 187, prévus au budget 2024.

✓ Autorise Madame le Maire à déposer les dossiers de demande d’aides auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre des amendes de Police, ainsi que la Communauté de Communes Entr’Allier Besbre et Loire.

✓ Décide de mandater Madame le Maire pour accomplir toutes les formalités nécessaires au projet et l’autorise à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

DCM20240402_15 –Location salle de réunion

Mme le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu’il convient de fixer les prix pour la réservation de la salle de réunion qui seront applicables à compter du 1er avril 2024.

Habitant de la

commune

Habitant hors

commune

Associations

Organismes

1 JOURNÉE

- Avec chauffage

- Sans chauffage

50 €

35 €

75 €

60 €

GRATUIT

2 JOURNÉES

- Avec chauffage

- Sans chauffage

80 €

60 €

130 €

100 €

GRATUIT

VIN D’HONNEUR

GRATUIT GRATUIT GRATUITLe Conseil Municipal à l’unanimité, après délibération,

✓ Décide de valider les tarifs énoncés dans le tableau ci-dessus à compter du 1er avril 2024,

✓ Décide de valider le règlement annexé à ladite délibération,

✓ Précise qu’avant chaque location :

- Une convention sera signée entre les deux parties,

- Le locataire remettra en mairie, un chèque de caution d’un montant de 200.00 € à l’ordre du Trésor Public, et ce, avant la remise des clés

- Le montant de la location sera réglé avant l’occupation des locaux,

- Les locataires devront fournir une attestation d’assurance de responsabilité civile garantissant les risques locatifs à jour.

DCM20240402_16–Décision Modificative

Mme le Maire explique qu'il faut prendre une décision modificative pour réajuster les dépenses liées à l’achat de panneaux de signalisation et de lieudits, prévu à l’article 2152-Programme 187.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :

✓ Décide de prendre une décision modificative d'un montant de 150 € afin de régler la dépense énumérée ci-dessus (Article 2152/programme 183 (adressage) : - 150 € ; Article 2152 : + 150 €).

DIVERS :

Frais scolarité École de Jaligny sur Besbre :

Lors du vote du Budget, les élus ont émis le souhait de se rapprocher de la commune de Jaligny sur Besbre afin d’avoir le détail des frais de scolarité par enfant (980 €), montant qu’ils trouvent excessif. Ce courrier sera adressé en copie également aux communes concernées, avec une éventuelle concertation avant le vote du BP 2025.

Chemin « La Maison Neuve » :

Mme le Maire, avec accord des élus présents, a laissé la parole à Mme Mercier Agnès, présente à la réunion en qualité de public. Cette dernière informe les élus qu’une médiation a eu lieu le 5 mars 2024 entre les deux parties par une médiatrice neutre ; que la médiatrice a fait remonter le fait que le drainage risque d’impliquer une servitude sur la commune (collecteur enterré), ce qui risque de compliquer la rédaction d’un avenant ; qu’il faudra observer un point de vigilance quant aux fils aériens et que l’entreprise, qui va effectuer les travaux, devra déposer une DICT.

Centre Social de Neuilly-Jaligny :

Mme le Maire informe les élus que Mme Desnoyer, directrice du Centre Social, souhaite rencontrer l’ensemble des élus lors d’un prochain conseil (1/2 heure environ), afin de présenter l’action du Centre Social et d’échanger sur les actions possibles pour les habitants de la commune. Un avis favorable à l’unanimité a été rendu.

Emprunt pour travaux de voirie 2024 :

Mme le Maire explique que la commune a inscrit au budget un emprunt de 20 000 € pour les travaux de voirie. Celui-ci ne sera pas contracté dans l’immédiat, mais seulement en fonction de la trésorerie de la commune au moment de régler la facture desdits travaux. Si besoin, Mme le Maire fera faire des simulations de prêts. Sur les conseils de M. Orard, conseiller aux décideurs locaux, il vaut mieux attendre en fin d’année pour emprunter, car les taux devraient être moins élevés. Un avis favorable à l’unanimité a été rendu.

Élections Européennes :

Elles ont lieu le dimanche 9 juin 2024 de 8h à 18h. Le tableau de permanence des élus a été établi et sera adressé aux élus rapidement.

Syndicat refuge fourrière :

Mme le Maire explique que la présidente de la fourrière de Gueugnon, par courrier en date du 21 janvier dernier, rappelle qu’elle quitte son poste et que Mme Coquelin (vice-présidente) aussi. Elle demande aux élus de se positionner afin de trouver, parmi les conseillers, une personne susceptible d’être intéressée pour siéger au comité syndical du SIVU. Aucun conseiller n’est intéressé par cette mission. Pour information, M. Gabriel Jean-Claude, élu titulaire, se rendra à la réunion du 4 avril prochain.Conseil Départemental de l’Allier :

Mme le Maire explique que M. Jean Laurent et Mme Nicole Tabutin, Conseillers départementaux de l’Allier, par courrier en date du 15 février dernier, présentent aux communes le programme « 350 000 arbres pour le Bourbonnais » afin de soutenir les projets de plantation d’arbres. Les élus proposent de réfléchir à ce programme lors de la prochaine commission. Dans un premier temps, ils émettent différents lieux éventuels de plantation : le long de la « Ligne », vers les terrains communaux derrière la mairie, l’ancienne décharge, en limite de propriété de la Gare, vers la mare.

Fête des Voisins :

La Fête des voisins aura lieu le samedi 25 mai 2024 à 12 h, place de l’Église. Chaque participant apportera ses couverts et un plat à partager. Les élus se chargeront d’installer des tables, bancs, chaises, eau, serviettes en papier. Une invitation à participer sera déposées dans les boîtes aux lettres de chaque administré.

Balade 2024 :

Mme le Maire informe les élus que la date est fixée le dimanche16 juin à 9h. Les participants seront invités à se garer, si possible, à la Gare. Mme Chrystelle Moret proposera un repas au restaurant La Grotte aux Fées.

Repas des Aînés :

Mme le Maire informe les élus que celui-ci est fixé au dimanche 30 juin 2024 à 12h à la Grotte Aux Fées. Les modalités d’organisation seront à préciser lors de la prochaine réunion de la commission des Aînés.

Concours Art Postal – Agir en Pays Jalignois :

Mme le Maire informe les élus que la date du 20 avril 2024 de 14h à 16h, a été validée avec Mme MATHO, organisatrice de l’évènement.

Cérémonie 8 mai :

Mme le Maire informe les élus que la cérémonie du 8 mai aura lieu à 11 h au monument aux morts (Rendez- vous fixé à 10h45 à la mairie). Mme Puy Danièle se charge de la gerbe ; Mme Schneider Maria se charge de la boisson et M. Devaux Jean-Marc se charge d’acheter une pompe aux grattons et une brioche aux pralines.

Fermeture mairie :

Mme le Maire informe les élus que la mairie sera fermée à compter du 1er mai jusqu’au 11 mai inclus.

Fais et Clos, les jour, mois et an que dessus,