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Conseil Municipal - crr du cm du 07 09 23
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Cars.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crr du cm du 07 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
1
COMMUNE DE CARS
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 07 septembre 2023 à 19h00
A la salle du conseil de la mairie de CARS
Sous la présidence de Monsieur Xavier ZORRILLA
PRESENTS (11) : Mmes Dominique ARIAS, Nicole DELAUGE, Virginie FREDAIGUE, Régine BERTHAULT, Laure BOUCAUD, Beatrice RUIZ, Mrs Xavier ZORRILLA, Etienne DELOMIER, Mathieu DELOMIER, André GIRAUD, Philippe SEVIN
ABSENTS EXCUSES (4) : Mmes Caroline LE THOËR et Dominique FARGES, Mrs Jérôme DURAND et Nicolas CARREAU
Pouvoir (1) : de Mme Dominique FARGES à Mme Dominique ARIAS
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Nicole DELAUGE
QUORUM : OUI
Validation du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal
Après lecture, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Procès-Verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal. M. le Maire et M. Mathieu DELOMIER secrétaire, signent le PV.
Une nouvelle délibération a été ajoutée à l’ordre du jour, elle concerne l’installation des ponts pour l’éclairage de la scène du foyer. La modification de l’ordre du jour est conforme à l’article 2 du règlement du Conseil Municipal de CARS. En effet il est urgent de délibérer sur ce point pour être avoir le moins d’impact possible sur le planning des travaux de rénovation du foyer.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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Ordre du jour :
1. Délibérations à prendre :
1. Délibération pour avenants N° 3 et 4 aux travaux du foyer revêtements sol &
muraux de la loge
Vote à main levée
Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que deux avenants ont été apportés au lot N°08 concernant les travaux de revêtements de sol et muraux de la loge du Foyer. Ils sont portés par le formulaire EXE10 des Marchés Publics.
AVENANT N°03 Lot N°08 revêtements sol et muraux en moins-value
Suppression de la prestation « application d’un primaire d’adhérence + ragréage sur le carrelage existant»
Suppression de la prestation «fourniture et pose d’un carrelage 30x30»
Montant initial Montant avenant Nouveau montant
Montant HT en € 6 867,18 -651,11 6 216,07 Montant TTC en € 8 240,62 -781,33 7 459,29
AVENANT N°04 Lot N°08 revêtements sol et muraux en plus-value
Ajout de la prestation « dépose des plinthes, raccord au sol salle d’eau loge, raccord au sol rangement 01 et fourniture et pose de plinthes assorties au carrelage existant (rangement 04) »
Montant initial Montant avenant Nouveau montant
Montant HT en € 6 216,07 565,19 6 781,26 Montant TTC en € 7 459,29 678,23 8 137,52
Le nouveau montant du lot 08 du marché suite aux avenants N°3 et N°4 est donc de 6 781,26 € HT soit 8 137,52 € TTC.
Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de l’avenant N°03 en moins-value de 651,11 € HT et de l’avenant N°04 en plus-value de 565,19 € HT du marché de travaux de rénovation du foyer et autorise Monsieur le Maire à signer ces avenants.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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2. Délibération pour avenants N°01-01, 02 et 03 aux travaux de la MAM
(ravalement mur & renforcement plancher)
Vote à main levée
Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que trois avenants en plus-value ont été apportés au lot N°01 concernant les travaux de démolitions et gros œuvre. Ils sont portés par le formulaire EXE10 des Marchés Publics.
AVENANT N°01 LOT N°01 démolitions et gros œuvre
Ajout de la prestation « ravalement d’une partie du mur de refend du séjour»
Montant initial Montant avenant Nouveau montant
Montant HT en € 13 741,53 1 939,54 15 681,07 Montant TTC en € 16 489,84 2 327,45 18 817,98
AVENANT N°02 LOT N°01 démolitions et gros œuvre
Ajout de la prestation « renforcement du plancher RDC sur cave pour raison de sécurité structurelle»
Montant initial Montant avenant Nouveau montant
Montant HT en € 15 681,07 4 828,63 20 509,70 Montant TTC en € 18 817,98 5 794,36 24 611,64
AVENANT N°03 LOT N°01 démolitions et gros œuvre
Ajout de la prestation « ravalement complémentaire du mur intérieur de refend + sas escalier»
Montant initial Montant avenant Nouveau montant
Montant HT en € 20 509,70 1 402,63 21 912,33 Montant TTC en € 24 611,64 1 683,16 26 294,80
Le nouveau montant du lot 01 du marché suite aux avenants N°01, 02 et 03 est donc de 21 912,33 € HT soit 26 294,80 € TTC.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de l’avenant N°01 de 1 939,54 € HT, de l’avenant N°02 de 4 828,63 € HT et de l’avenant N°03 de 1 402,63 € HT du marché de travaux de création de la MAM et autorise Monsieur le Maire à signer ces avenants.
3. Délibération pour avenant N°05-01 aux travaux de la MAM (raccordement
tout à l’égout)
Vote à main levée
Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un avenant en plus-value a été apporté au lot N°05 concernant les travaux de plomberie et sanitaires de la MAM. Il est porté par le formulaire EXE10 des Marchés Publics.
AVENANT N°01 LOT N°05 Plomberie sanitaires
Ajout de la prestation « création d’une antenne EU pour raccordement au tout à l’égout»
Montant initial Montant avenant Nouveau montant
Montant HT en € 40 998,60 1 845,00 42 843,60 Montant TTC en € 49 198,32 2 214,00 51 412,32
Le nouveau montant du lot 05 du marché suite à l’avenant N°1 est donc de 42 843,60 € HT soit 51 412,32 € TTC.
Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de l’avenant N°01 de 1 845,00 € HT du marché de travaux de création de la MAM et autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.
4. Délibération pour avenant N°06-01 aux travaux de la MAM (doublage BA13
bureau)
Vote à main levée
Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénomMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un avenant en plus-value a été apporté au lot N°06 concernant les travaux de plâtrerie et doublages faux plafonds de la MAM. Il est porté par le formulaire EXE10 des Marchés Publics.
AVENANT N°01 LOT N°06 Plâtrerie doublages faux plafonds
Ajout de la prestation « doublage BA13 sans isolant d’une paroi intérieure du bureau suite démolition »
Montant initial Montant avenant Nouveau montant
Montant HT en € 21 306,30 434,40 21 740,70 Montant TTC en € 25 567,56 521,28 26 088,84
Le nouveau montant du lot 06 du marché suite à l’avenant N°1 est donc de 21 740,70 € HT soit 26 088,84 € TTC.
Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de l’avenant N°01 de 434,40 € HT du marché de travaux de création de la MAM et autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.
5. Délibération pour le choix de l’entreprise pour la réalisation du SSI au foyer
Vote à main levée
Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom
Monsieur le Maire rappelle que la sécurité incendie des bâtiments recevant du public est incontournable et de la responsabilité du Maire. Le foyer est actuellement équipé de déclencheurs d’alarme incendie manuels qui répondent aux normes et qui étaient acceptables lors des visites périodiques de sécurité. Aujourd’hui nous avons entrepris des travaux de rénovation et la règlementation en vigueur nous impose, pour le bâtiment du foyer de catégorie 3L, la présence d’un Système de Sécurité Incendie (SSI) dans les combles entre le faux plafond et la charpente. La législation actuelle exige aussi que ce SSI déclenche l’alarme incendie en coupant la sonorisation de la scène et en allumant l’ensemble de l’éclairage des salles recevant du public pour faciliter l’évacuation du bâtiment. Elle exige aussi le déclanchement d’un message d’évacuation et des signaux sonores et visuels dans les toilettes. Une centrale de pilotage et de surveillance du SSI doit être installée dans le bâtiment. Nous avons délibéré lors du Conseil Municipal du 04 juillet 2023 pour le choix d’un bureau d’études qui assure la coordination SSI, cf. la délibération N° 04072023-03. Cette société estMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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CESTI basée à BOULAZAC (24). Elle a étudié la conception de mise en sécurité du bâtiment et rédigé le Cahier des Charges Fonctionnel du SSI (CC Fonct).
Nous avons consulté plusieurs entreprises agrées SSI pour la réalisation des travaux d’installation du SSI selon le CC Fonct de CESTI. Trois d’entre elles ont répondu :
CHRONOFEU basée à YVRAC (33)
FAUCHE basée à PESSAC (33) entreprise retenue lors de l’appel d’offre pour les travaux du foyer
AQUANIME basée à SAINT JEAN D’ILLAC (33)
Entreprises Cout € TTC (HT) Technique Remarques
CHRONOFEU
34 248,59
(28 540,49)
Répond au besoin
du CC Fonct
Proposition sommaire avec des
exigences pour les interfaces
électriques et d’accessibilité
FAUCHE
31 686,48
(26 405,40)
Répond au besoin
du CC Fonct
Proposition sommaire mais
FAUCHE est notre électricien
choisi pour le Foyer
AQUANIME 47 614,80 (39 679,00) Répond au besoin du CC Fonct Proposition très détaillée et claire
AQUANIME a remis une proposition très détaillée exprimant clairement les limites de la prestation (alimentations électriques, maçonnerie, accès aux combles). Cependant le chiffrage d’AQUANIME est 33% plus élevé que celui de FAUCHE (le moins cher) pour un équipement équivalent. CHRONOFEU chiffre un cout proche de celui de FAUCHE mais exige, pour la réalisation des travaux, des prestations complémentaires de la part du Maitre d’Ouvrage. Le choix de l’entreprise FAUCHE permet de confier les travaux à l’électricien déjà désigné pour le marché du foyer et ainsi c’est la même entreprise qui réalise tous les câblages des alimentations électriques aux câblages spécifiques du SSI. Le Maitre d’Œuvre CESTI est d’accord avec cette analyse, Monsieur le Maire propose donc de retenir l’entreprise FAUCHE pour les travaux d’installation du SSI au foyer.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
accepte de choisir l’entreprise FAUCHE pour les travaux d’installation du SSI au
foyer pour un montant de 26 405,40 € HT soit 31 686,48 € TTC
autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossierMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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6. Délibération pour le choix de l’entreprise pour l’installation des ponts
d’éclairage de la scène du foyer
Vote à main levée
Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom
Monsieur le Maire rappelle que la scène est entièrement reconstruite durant la rénovation du foyer. Il faut installer de nouveaux équipements de sonorisation, de lumière et une nouvelle tenture scénique. Tous ces équipements seront installés dans un deuxième temps en 2024, après réception du bâtiment.
Toutefois pendant l’actuelle phase des travaux de rénovation du foyer il est nécessaire de mettre en place la structure nécessaire à l’éclairage de scène : pont de fond de scène, pont de nez de scène et pont de face. En effet l’implantation des ponts dans les murs doit être coordonnée avec les travaux de doublage des murs, de construction du caisson sur scène, d’installation du faux plafond et du pré-câblage.
Il faut alors choisir une entreprise pour la réalisation de cette installation de structure de scène.
Nous avons consulté plusieurs entreprises, ATC, AUDIO MASTER, AUDIO PRO, Ets VERGEZ Audio Vidéo Digital Solutions. Deux entreprises ont répondu à notre demande, il s’agit d’ATC et d’AUDIO MASTER.
ATC, entreprise basée à Bruges (33), a transmis un devis global pour l’équipement de la scène.
AUDIO MASTER, basée à Bordeaux (33), a transmis un devis global pour l’équipement de la scène et un devis exclusif pour la structure scénique qui donne uniquement le cout de la structure.
Pour comparer les devis nous avons extrait du devis global d’ATC le cout de la structure scénique soit 4767,90 € HT.
Le cout de la main d’œuvre (MO) d’ATC est donné pour l’ensemble de l’équipement (17 500 € HT).
Le cout de la MO ATC uniquement pour le montage de la structure est calculé de la manière suivante :
Pour AUDIO MASTER le cout de MO du montage de la structure est de 4410 € HT et représente 33% de la totalité de la MO du devis global.
On considère que la MO est répartie de la même manière pour les deux devis (matériels équivalents qui couvrent le même besoin)MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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Alors on applique 33% au cout total de la MO affiché par ATC (17 500 € HT) pour connaitre le cout de MO du montage de la structure soit 5775 € HT.
Cout MO HT en € % AUDIO MASTER ATC AUDIO 47% 6204,46 8 225,00 LUMIERE & STRUCTURE 33% 4410,00 5 775,00
PENDERIE 20% 2730,00 3 500,00 TOTAL 100% 13 344,46 17 500,00
Cout Equipt HT en € AUDIO MASTER ATC AUDIO 10 387,86 13 722,42 LUMIERE 5 966,19 9 939,99 STRUCTURE 4 568,25 4 767,90
PENDERIE 8 796,90 4 559,78 TOTAL 29 719,20 32 990,09
Cout pour le montage de la structure :
AUDIO MASTER : 4 568,25 € HT pour l’équipement et 4410,00 € HT pour la MO soit 8 978,25 € HT au total, soit 10 773,90 € TTC
ATC : 4 767,90 € HT pour l’équipement et 5775,00 € HT pour la MO soit 10 542,90 € HT au total, soit 12 651,48 € TTC
Monsieur Le Maire propose de retenir la proposition d’AUDIO MASTER qui offre le meilleur cout pour une prestation équivalente.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
accepte de choisir l’entreprise AUDIO MASTER pour les travaux d’installation des
ponts d’éclairage de scène au Foyer pour un montant de 4 568,25 € HT pour
l’équipement et 4410,00 € HT pour la Main d’œuvre soit 8 978,25 € HT au total, soit
10 773,90 € TTC
autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossierMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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Informations
DIA
N° DIA Date d’enregistrement Décision
DIA03310023J0010 04/08/2023 Non préempté
DIA03310023J0011 22/08/2023 Non préempté
DIA03310023J0012 31/08/2023 Non préempté
Avancement projets FOYER, MAM & ECOLE
Le Foyer
Reprise des réunions de chantier le 08 septembre. Les fenêtres et portes sont attendues le 15 septembre. Nous avons délibéré pour choisir les entreprises chargées de l’installation du SSI et de la structure scénique. Nous confirmons que la partie de toiture la plus ancienne sera remaniée sur le budget 2024. Nous sommes encore dans les délais du planning prévisionnel, même s’il est à prévoir de légers glissements ils resteraient sans conséquence importante sur le projet.
La MAM
Le projet respecte toujours le planning prévisionnel, nous avons validé des écarts avec le projet initial : ravalement d’un mur intérieur, renforcement structural du bâtiment (pose d’une poutre IPN dans la cave pour soutenir le plancher fortement dégradé) et branchement au tout à l’égout. Nous visons fin octobre pour la réception du bâtiment.
Les Ecoles
Début des travaux prévu en novembre. L’appel d’offre des entreprises a été lancé nous aurons un retour fin septembre.
Il faudra informer les enseignants du phasage des travaux pour l’organisation des classes. Les parents devront être informés du planning et du phasage des travaux.
CHARLINE épreuves partenaires du jumping de BLAYE 2023 (petit journal)
La Carsienne Charline SEMEIN PIOT et sa jument PRIKA de CHABOT, ont gagné les trois épreuves partenaires (1m) du jumping de BLAYE. Ce sont de très beaux résultats avec deMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
10
superbes chronos, ceci est plutôt exceptionnel ! Il faut écrire un article dans le journal de CARS.
Proposition d’achat de l’épareuse de la commune (Ph SEVIN) Une proposition d’achat de notre épareuse a été faite. Celle-ci était montée en permanence sur le tractopelle qui a été vendu il y a 3 ans. Nous l’avions démontée pour la vendre séparément. Son utilisation sur le tracteur n’est pas possible sans une intervention lourde. La vendre nous permettrait d’acheter une nouvelle épareuse plus légère et adaptée à notre tracteur. Cette vente fera l’objet d’une délibération lors du prochain conseil municipal.
Départ de l’esthéticienne/Arrivée d’une nouvelle esthéticienne L’esthéticienne qui occupait le local jouxtant le point poste a souhaité mettre fin à son activité, elle a quitté le locale le 01 septembre. Une nouvelle esthéticienne a montré de l’intérêt pour ce local et après une visite accepte de prendre la location. Nous allons faire quelques petits travaux de rafraichissement avant de le mettre à disposition.
Maison DUPIS quel projet ? (M. M DELOMIER)
Le conseil municipal pense à l’unanimité qu’il faut détruire la maison. Ensuite construire une terrasse pour accueillir par exemple une guinguette éphémère l’été (M DELOMIER), M DELOMIER prend en charge le dossier.
Pilier en pierre du portail de la Maison des Associations
Le Couvreur travaillant sur le chantier de la MAM a malencontreusement percuté et fait tomber le pilier en pierre devant la Maison des Associations. Un constat a été fait. Plusieurs élus et habitants s’interrogent sur l’intérêt de rebâtir ce pilier. Effectivement le portail n’a plus d’usage et l’absence de pilier à cet endroit permet de valoriser la façade du bâtiment de la Maison des Associations. Le conseil Municipal à l’unanimité est d’accord pour ne pas rebâtir ce pilier.
Retour sur la fête locale (D. ARIAS)
Le chapiteau mis en place pour pallier l’absence du foyer à bien rempli son rôle voire au-delà. En effet le chapiteau permet d’être le point central de la fête pour chaque évènement qu’il soit musical ou culturel lors de la remise des prix. Nous pensons pérenniser la présence d’un chapiteau qui apporte un plus dans l’organisation de la fête. Evidemment la scène de la salle des fêtes resterait la solution de repli en cas de mauvais temps.
Cependant des améliorations doivent être impérativement apportées pour que les spectateurs aient accès visuellement aux spectacles : scène plus haute, plancher de danse plus grand…. Les petits Kangourous ont participé pour la première fois aux activités de la fête, ce fut un succès.
Il faut reprendre contact avec les forains pour renforcer l’animation d’attraction foraine.
Rénovation toiture du foyer reportée sur le budget 2024MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
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Nous avions délibéré en juillet pour le choix d’une entreprise pour des travaux de rénovation de la partie la plus ancienne de la toiture du foyer. Malheureusement les surcouts liés à l’obligation de répondre aux exigences de Sécurité Incendie ne nous permettent pas de lancer les travaux de toiture sur la phase du projet actuel. Nous diffèrerons ces travaux sur l’année prochaine, sur le budget 2024.
Réunions PLUI participation conseillers disponibles
La première réunion de la rentrée a lieu le lundi 11 septembre à l’EFS. Monsieur le Maire rappelle sont mail donnant le planning des réunions PLUI et qui invite les élus à participer à certaines réunions au choix de chacun (e).
Flyer pour informer les habitants des rendez-vous PLUI (camionnette) Cette information a été faite sur les réseaux : le site de la mairie, le site Facebook de la mairie, intramuros, et les journaux locaux (Haute Gironde).
2. Les Commissions
Voir annexe
3. Questions diverses
Attention aux frelons qui sont virulents en ce moment. Les pièges sont toujours disponibles à la mairie.
M. Philippe SEVIN dit que les Travaux du Bosc commenceront après le 15 octobre.
Mme Dominique ARIAS parle du problème pour les réunions du RPI, par exemple l’impossibilité de signer les documents suite à l’absence de Mme Caroline LE THOËR qui a déménagé depuis plus d’un an et n’a toujours pas donné sa démission malgré plusieurs rappels. La situation devient critique il faut que Mme LE THOËR donne rapidement sa démission du RPI. Monsieur Le Maire appellera M. BECHADE tête de liste lors des dernières élections pour discuter de ce problème d’organisation.
M. Etienne DELOMIER nous informe que le gestionnaire du réseau de l’éclairage public de CARS a apporté une modification pour permettre l’extinction des éclairages publics des bâtiments (mairie, eglise) à partir de 1h du matin. Etienne annonce aussi que pendant les journées du Patrimoine, le samedi un orgue sera installé.
Fin de la séance à 20h55.
Signature du Maire Signature du ou de la secrétaireMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS. Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr
12
ANEXE
LES COMMISSIONS
Commission Routes et Bâtiments (Philippe SEVIN)
Rendez-vous avec COLAS définir une date
Commission Cimetière (Philippe SEVIN)
Travaux d’aménagement point d’eau et plateforme pour déchets verts
Commission Organisation et gestion communale (Philippe SEVIN)
Commission Finances et budget communal (Philippe SEVIN + Xavier ZORRILLA)
Commission affaires scolaires (Dominique ARIAS)
Commission Urbanisme et PLU (Dominique ARIAS)
Commission Sport Loisirs Culture (Dominique ARIAS)
Commission Actions Sociales (Dominique FARGES)
Commission Information et communication (Dominique FARGES)
Faire un flyer sur réunion PLUI pour habitant et pour boitage
Commission Sécurité & Accessibilité (Etienne DELOMIER)
Commission Eau Electricité Eclairage (Etienne DELOMIER)
Voir informations
Commission Environnement Tourisme Cadre de vie (Etienne DELOMIER)