Conseil Municipal - crr du cm du 09 novembre 2023

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Conseil Municipal - crr du cm du 09 novembre 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cars. Lien du pdf (Conseil Municipal - crr du cm du 09 novembre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement, MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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COMMUNE DE CARS

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 09 novembre 2023 à 19h00

A la salle du conseil de la mairie de CARS

Sous la présidence de Monsieur Xavier ZORRILLA

PRESENTS (9) : Mmes Dominique ARIAS, Nicole DELAUGE, Régine BERTHAULT, Dominique FARGES, Laure BOUCAUD, Mrs Xavier ZORRILLA, Etienne DELOMIER, Mathieu DELOMIER, Philippe SEVIN

ABSENTS EXCUSES (6) : Mmes Caroline LE THOËR, Virginie FREDAIGUE et Beatrice RUIZ, Mrs Jérôme DURAND, André GIRAUD et Nicolas CARREAU

SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Mathieu DELOMIER

QUORUM : OUI

Validation du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal

Après lecture, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Procès-Verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal. M. le Maire et Mme Virginie FREDAIGUE secrétaire, signent le PV.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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Ordre du jour :

1. Délibérations à prendre :

1. Délibération pour avenant 01-04 aux travaux de la MAM

Vote à main levée

Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un avenant en plus-value a été apporté au lot N°01 concernant les travaux de démolitions et gros œuvre. Il est porté par le formulaire EXE10 des Marchés Publics.

AVENANT N°04 LOT N°01 démolitions & gros œuvre

Ajout de la prestation « Rehausse du mur terrasse en remplacement d’un garde‐corps métallique»

Montant initial Montant avenant Nouveau montant

Montant HT en € 21 912,33 2 399,05 24 311,38 Montant TTC en € 26 294,80 2 878,86 29 173,66

Le nouveau montant du lot 01 du marché suite à l’avenant N°04 est donc de 24 311,38 € HT soit 29 173,66 € TTC.

Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de l’avenant N°04 de 2 399,05 € HT, du marché de travaux de création de la MAM et autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.

2. Délibération pour avenant 03-01 aux travaux de la MAM

Vote à main levée

Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un avenant en plus-value a été apporté au lot N°03 concernant les travaux de menuiseries extérieures. Il est porté par le formulaire EXE10 des Marchés Publics.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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AVENANT N°01 LOT N°03 menuiseries extérieures

Ajout de la prestation « Laquage des menuiseries extérieures en usine (moins‐value au lot peinture) et remplacement du garde-corps et création d’un portillon pour l’accès au sous‐sol »

Montant initial Montant avenant Nouveau montant

Montant HT en € 31 443,41 4 068,10 35 511,51 Montant TTC en € 37 732,09 4 881,72 42 613,81

Le nouveau montant du lot 03 du marché suite à l’avenant N°01 est donc de 35 511,51 € HT soit 42 613,81 € TTC.

Après débat, le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’acceptation de l’avenant N°03-01 de 4 068,10 € HT, du marché de travaux de création de la MAM et autorise Monsieur le Maire à signer cet avenant.

3. Délibération pour validation du bail de la MAM

Vote à main levée

Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux de réhabilitation du bâtiment de l’ancienne poste sont achevés.

Les 3 jeunes femmes qui ont créé l’association O Voyage Féérique qui sera locatrice du bâtiment pour animer la MAM, doivent participer à un entretien individuel d’agrément puis un entretien collectif fin novembre début décembre.

Ensuite le service PMI (Protection Maternelle et Infantile), service du Département, doit faire la visite du bâtiment afin de s’assurer de la bonne qualité d’accueil des enfants. Nous établirons le bail de location de la MAM au nom de l’association.

Outre les articles concernant la destination, l’usage, l’entretien, et les aménagements, le bail stipulera un loyer mensuel de 1100 €, il précisera que les charges d’installation et d’abonnement de consommation d’eau et d’électricité ainsi que les autres services afférents à cette location seront à la charge de l’association. De même l’entretien de la Pompe à Chaleur par l’installateur Ets GUILLET sera à la charge de l’association.

Une caution d’un mois de loyer sera demandée à la signature du bail.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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Après débat, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le contenu du bail pour la location du bâtiment de l’ancienne poste et autorise Monsieur le Maire à signer ce bail.

4. Délibération pour acceptation de travaux supplémentaires au BOSQ

Vote à main levée

Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les travaux d’amélioration du réseau de drainage des eaux pluviales au lieu-dit Le BOSQ ont nécessité un complément d’aménagements pour sécuriser le chemin communal. Effectivement la profondeur des travaux de fouille des fossés a dû être augmentée et donc la longueur de busage augmentée aussi de 33 mètres. Au droit des habitations quelques modifications : traversée de route, pose de regards supplémentaires, ont aussi été nécessaires pour le bon fonctionnement de l’installation.

Ces travaux supplémentaires ont été estimés à 3 336,20 € HT soit 4 003,44 € TTC

Après débat, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le surcout lié à ces travaux supplémentaires et autorise Monsieur le Maire à signer le devis correspondant.

5. Délibération pour ouverture dimanches

La demande d’ouverture du dimanche 17 novembre 2024 pose question.

Vote à main levée

Pour : unanimité Contre : 0 Abstention : 0 Nom et Prénom : Nom et prénom

Pour l’année 2024, les commerces de CARS ont fait des demandes écrites pour 10 dimanches et en application de la loi, M. le Maire a saisi le Président de la CCB pour que le Conseil Communautaire donne son avis sur ces demandes.

La Chambre des Commerces et de l’Industrie Bordeaux Gironde à l’issue d’une concertation devrait proposer d’harmoniser les dates d’ouverture des dimanches sur le territoire Girondin sur plusieurs dates.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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Conformément aux dispositions de l’article L 3132-26 du Code du travail, M. le Maire soumet à l’avis du Conseil municipal la liste des dimanches concernés par une demande d’ouverture les : 11/02, 26/05, 16/06, 17/11, 24/11, 01/12, 08/12, 15/12, 22/12 et 29/12.

Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

 Emet un avis favorable sur le choix des 10 dimanches de 2024 suivants : 11/02, 26/05, 16/06, 17/11, 24/11, 01/12, 08/12, 15/12, 22/12 et 29/12, et autorise l’ouverture dominicale exceptionnelle sur ces dates

 Charge Monsieur le maire de solliciter l’avis conforme du Conseil Communautaire de BLAYE, dont la commune est membre

 Autorise Monsieur le maire à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre du présent avis.

2. Informations

 DIA

N° DIA Date d’enregistrement Décision DIA03310023J0017 26/10/2023 Non préempté DIA03310023J0018 27/10/2023 Non préempté

 Avancement projets FOYER, MAM & ECOLE

Le Foyer

Le doublage des murs intérieurs est en cours, l’isolation par l’extérieur des murs situés à l’Est est réalisée. Les deux dernières portes fenêtres seront livrées et installées la semaine prochaine.

Le 15 novembre, la société Audio Master viendra installer contre les murs les chaises d’accrochage des ponts d’éclairage de la scène. L’habillage (tenture) de la scène et l’installation de l’éclairage de celle-ci seront faits en 2024.

La MAM

Les travaux arrivent à la fin. Il ne reste que quelques finitions (meuble cuisine). Deux détecteurs de fumée seront installés par la commune, un au rez-de-chaussée et un au 1er étage. L’inauguration est prévue pour le samedi 25 novembre à 11h avec la sous-préfète, l’architecte les artisans, les assistantes maternelles, les élus et des représentants de la CCB.MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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Les Ecoles

Les entreprises sont en cours d’attribution. Nous rencontrons par ailleurs une absence de réponse sur deux lots (Electricité et Menuiseries extérieures). Le Maitre d’Œuvre est en train de relancer la procédure afin de pouvoir trouver des entreprises pour ces lots.

Sans l’ensemble des entreprises désignées, il ne pourra pas nous fournir un planning figé et détaillé. En tout état de cause, il y aura à minima 1 mois de préparation de chantier. Nous serons informés bien en amont du démarrage des travaux afin d’organiser le déménagement.

Pour l’instant nous n’avons qu’une semaine de décalage par rapport au planning du DCE. Mais cela va évoluer en fonction des délais que mettra le Maitre d’Œuvre à attribuer les lots infructueux.

 Maison DUPIS avancement du projet (M. M DELOMIER)

Une commission s’est réunie le mercredi 18 octobre. Une visite sur place a été effectuée afin de mesurer et de définir précisément les travaux de démolition à effectuer.

Des devis vont être effectués par des entreprises pour la démolition.

 Bilan activités SIAEPA 2022

Monsieur le Maire fait la présentation du rapport annuel 2022. Il précise que ce document est en ligne sur le site Internet du SIAEPA

 Bilan activités CCB 2022

Monsieur le Maire fait la présentation du bilan d’activités de la CCB 2022. Il précise que ce document est en ligne sur le site Internet de la CCB.

 Inauguration MAM

L’inauguration de la MAM s’effectuera la samedi 25 novembre à 11h30, voir ci-dessus.

 Débriefing de la rencontre avec Saint LAURENT D’ARCE (SMICVAL) La commission route se réunira le mercredi 29 novembre à 18h afin de définir l’emplacement les points d’apports collectifs.

3. Les Commissions

Voir annexeMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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4. Questions diverses

La tempête dans la nuit du 4 au 5 novembre a fait tomber plusieurs arbres sur la commune. Le dimanche matin, Monsieur le Maire avec l’agent technique et M. Etienne DELOMIER ont été sur place afin de sécuriser et dégager les routes encombrées. Des fils électriques sont tombés au lieu-dit Le GAROUSSAT, la remise en service à durée plusieurs jours. M. Philippe SEVIN informe le conseil qu’il a été à l’inauguration du crématorium de St MARTIN LACAUSSADE. Il indique au conseil que Sébastien LASSERRE adjoint au maire de St Paul est disponible afin d’aider les élus à l’adressage.

M. Etienne DELOMIER fait le bilan du syndicat collèges et lycées. Il sera dissout en 2024. Mme Dominique FARGES informe le conseil qu’elle est en train de faire le journal municipal.

Fin de la séance à 21h15.

Signature du Maire Signature du ou de la secrétaireMAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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ANEXE

LES COMMISSIONS

Commission Routes et Bâtiments (Philippe SEVIN)

Commission Cimetière (Philippe SEVIN)

Commission Organisation et gestion communale (Philippe SEVIN)

Commission Finances et budget communal (Philippe SEVIN + Xavier ZORRILLA)

Commission affaires scolaires (Dominique ARIAS)

Commission Urbanisme et PLU (Dominique ARIAS)

Commission Sport Loisirs Culture (Dominique ARIAS)

Commission Actions Sociales (Dominique FARGES)

Commission Information et communication (Dominique FARGES)

Commission Sécurité & Accessibilité (Etienne DELOMIER)

Commission Eau Electricité Eclairage (Etienne DELOMIER)

Commission Environnement Tourisme Cadre de vie (Etienne DELOMIER)MAIRIE DE CARS – 1 Le Bourg – 33390 CARS – Téléphone : 0557421510 – E-mail : mairie@cars33.fr

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