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Ordre du Jour - Ordre du jour 08 07 24 1
Déliberation - Delib 2026 030 Subve aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fénay.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 030 Subve aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE
CÔTE-D'OR
ARRONDISSEMENT DE DIJON
CANTON DE LONGVIC
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE FÉNAY
Séance du 04 mai 2026
Nombre de membres En Présents ou
afférents au Conseil Municipal | exercice représentés
MAIRIE DE FÉNAY 19 19 19
Lan deux mille vingt-six, le quatre mai à 19h30, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 27/04/2026, se sont réunis au nombre à la salle du Conseil Municipal de la Mairie de FENAY, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Étaient présents : Mmes et MM. GOBET Laurent - SAUTEREAU Bernard - BEGIN Patricia - LORDEL Béatrice - BOILLAUT Florian - THIBAUD Christiane - BAUMONT Gérard - RUBAN MANGÉ Aurélie - GENTET Jacky - POING Patrick- DESSAUGE Loïc - CUROT Philippe - DUBOIS Nadine - SAVRY Corinne - GOGUELY Samuel - BROUX FAVIER Maud - BERNHARD Maëva
Absents avec pouvoir :
Muriel MOUTARD donne pouvoir à Béatrice LORDEL
Stéphane DAGOIS donne pouvoir à Florian BOILLAUT
Secrétaire de séance : Patricia BEGIN
Délibération n° 2026-030
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES
Patricia BEGIN explique que les demandes de subventions des associations de FENAY ont été étudiées à la commission vie associative, sport et culture du 30 avril 2026 qui a émis un avis favorable à l'attribution des subventions conformément au tableau ci-dessous :
NOMS des MONTANTS PROPOSITION
ASSOCIATIONS DEMANDES COMMISSION CO TENNIS FENAY 600 € 600 € ENVOLEE DE Devis 18 000 € montant demande 1 000 € L'ESPOIR non précisé
CYCLONE 1 500 € 1 000 €
LE TOURBILLON 400 € 400 €
KYRIELLE 300 € 300 €
GYMNASTIQUE 1 000 € 200 € VOLONTAIRE
EBFG 500 € 200 € TOTAL 3 700 €
Accusé de réception en préfecture
021-212102636-20260506-DEL_2026_030-DE
Date de télétransmission : 06/05/2026
Date de réception préfecture : 06/05/2026 Les élus qui sont membres de certaines associations ne participent pas au vote relatif à l'association
correspondante. Cela concerne :
- Corinne SAVRY pour l'Envolée de l'Espoir
- _ Aurélie RUBAN MANGE pour Le Tourbillon
- Patricia BEGIN, Christiane THIBAUD et Florian BOILLAUT pour Kyrielle
- Nadine DUBOIS pour la Gymnastique Volontaire
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide d'attribuer les subventions de la manière suivante :
NOMS des MONTANTS NOMBRE DE VOIX/VOTES
ASSOCIATIONS ATTRIBUES
CO TENNIS FENAY 600 € 19 votants avec un vote favorable
à l'unanimité
ENVOLEE DE L'ESPOIR 1 000 € 18 votants avec un vote favorable
à l'unanimité
CYCLONE Baseball 1 000 € 19 votants avec un vote favorable
à l'unanimité
LE TOURBILLON 400 € 18 votants avec un vote favorable
à l'unanimité
KYRIELLE 300 € 16 votants avec un vote favorable
à l'unanimité
GYMNASTIQUE 200 € 18 votants avec un vote favorable
VOLONTAIRE à l'unanimité
EBFG Basket 200 € 19 votants avec un vote favorable
à l'unanimité
TOTAL 3 700 €
> VOTE l'attribution des subventions aux associations conformément au tableau ci-dessus,
> Charge Monsieur le Maire d'effectuer toutes démarches et signer tous documents nécessaires
à la bonne exécution de ce dossier.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
L. GOBET
Accusé de réception en préfecture
021-212102636-20260506-DEL_2026_030-DE
Date de télétransmission : 06/05/2026
Date de réception préfecture : 06/05/2026