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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 2024036 convention lignes cretes 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SAINT— DEÉLBÉRATION N°: 2024 036
BONNET Page 1 sur 2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
EN CHAMPSAUR
egistre des
Extrait di r
DES DÉLIBERAT RE É CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Séance du 10 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre le dix du mois d’avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint- Bonnet-en-Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint-Bonnet-en- Champsaur, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du cinq avril 2024 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents : 16
Mme Manon ATHENOUR, M. Roland BERNARD, Mme Aurélie DESSEIN, Mme Emilie DROUHOT, M. Fabien FERRARO,
Mme Marie FESTA, M. Frédéric GAILLAND, M. Jean-Yves GARNIER, M. Michaël GAUME, M. Christian GONSOLIN,
M. Rémy GONSOLIN, M. Dominique GOURY, M. Jean-Marie GUEYDAN, Mme Virginie LE TOUMELIN et Mme
Emmanuelle PELLEGRIN.
Etaient absents : 1
Mme Nelly MARY.
Etaient absents et représentés : 2
Mme Marie-Noëlle CHAIX ayant donné pouvoir à Mme Marie FESTA, Mme Nathalie LAJKO ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emmanuelle PELLEGRIN.
CONVENTION LIGNES DE CRETES 2024
Monsieur le Maire
Rappelle que dans le cadre de la manifestation littéraire « Lignes de Crêtes » initiée par les bibliothèques des communes de Chabottes, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Michel-de-Chaillol, Saint-Firmin, Laye, la Chapelle en Valgaudemar et le Noyer, une édition 2024 sera organisée.
Rappelle que de manière analogue aux précédents exercices, la communauté de communes du Champsaur
Valgaudemar portera les missions administratives du projet culturel.
Rappelle qu'il est convenu que les communes partenaires participent au financement du projet culturel.
Rappelle que la convention engage la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur à s'acquitter de la somme de
350 €. Ce montant forfaitaire est identique pour chacune des collectivités partenaires.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire
Vu le code général des collectivités territoriale ;
Vu le budget primitif 2024,
Vu le projet de convention :
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de :
ARTICLE 1. Approuver la convention telle qu'exposé ci-avant ;
ARTICLE 1. Autoriser le Maire à signer ladite convention avec la communauté de communes du
Champsaur Valgaudemar ;
ARTICLE 2. Accepter de verser un montant de 350 € à la communauté de communes du Champsaur
Valgaudemear.
AR Prefecture
005-200034502-20240410-2024_036-DE
Reçu le 12/04/2024 SAINT— oéL&éRATION N°: 2024_036
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
EN CHAMPSAUR
Membres en exercice : 19 Pour : 18
Membres présents : 16 Abstention :
Membres représentés : 2 Contre :
Transmis en Préfecture le: 12 AVR. 2024 Ainsi fait et délibéré le 10 avril 2024
Affiché ou publié le : Î 1 AVR 2024 Pour copie conforme
Le Maire
Laurent DAUMARK
AR Prefecture
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Reçu le 12/04/2024