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Déliberation - liste des deliberations du CM du 7 novembre 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 7 novembre 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
cr
CONSEIL MUNICIPAL
DU
LUNDI 7 NOVEMBRE 2022
18 HEURES 15
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-deux, le sept novembre, à dix-huit heures quinze, Le Conseil municipal, légalement convoqué le 2 novembre 2022,
S’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil Municipal en mairie annexe,
Sous la présidence de M. Vincent Michaut, Maire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
Etaient présents : Mesdames RENAUD, RIBEIRO, PEIXOTO, SOREAU, COULMEAU, NICOULAUD.
Messieurs MICHAUT, VASSELON, NICOULAUD, CHABASSOL, TOUSSAINT, POUGET, GABEAU,
BERTHIER, MARSEILLE, DELPLANQUE, GIRBE, LETOURNEUR
Etaient absents : Mesdames DURAND, GADOIS, MELINE
Messieurs PINTO, PREVOT
Pouvoirs : M. PINTO donne pouvoir à M.TOUSSAINT
M. PREVOT pouvoir pouvoir à Mme PEIXOTO
Mme DURAND donne pouvoir à Mme RENAUD
Mme GADOIS donne pouvoir à M. NICOULAUD
Secrétaire de séance : Mme NICOULAUD.
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer.
En application de l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations
éxaminées en conseil municipal est la suivante :
N°106-22 | ADMINISTRATION GENERALE Approbation règlement approuvée transports scolaires
1
2 |N°107-22 FINANCES - Décison Modificative 1 du BP2022 approuvée
3 | N°108-22 FINANCES - Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs | approuvée
circulants
4 | N°109-22 FINANCES - Fixation du tarif de vente de bois approuvée
5 |N°110-22 | FINANCES - Modification du tarif des forfaits du marché dominical | approuvée
6 |N°111-22 RESSOURCE HUMAINES -— Protocole relatif au temps de travail approuvée
7 | N°112-22 RESSOURCES HUMAINES -— Recrutement agents recenseurs approuvée
8 | N°113-22 | RESSOURCES HUMAINES - Recrutement de vacataires - Pôle approuvée Enfance Jeunesse - Année 2023 9 |N°114-22 | RESSOURCES HUMAINES - Recrutement de vacataires - Pôle approuvée Entretien et Restauration - Année 2023
10 / N°115-22 | RESSOURCES HUMAINES - Recrutement de vacataires - Police approuvée Municipale - Année 2023
11 N°116-22 | RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs et | approuvée du tableau des emplois
12 | N°117-22 | ENFANCE JEUNESSE PETITE ENFANCE Approbation CTG et approuvée avenants
Affiché et mis en ligne sur le site internet de la commune le 10 novembre 2022.