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Déliberation - Liste des deliberations CM du 16 octobre 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 16 octobre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Page 1
Lundi 16 octobre 2023 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 11 octobre 2023 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : M. CHABASSOL, Mme COULMEAU, M. DELPLANQUE, M. GABEAU, M. GIRBE, M. LETOURNEUR, M. MARSEILLE, M. MICHAUT, M. NICOULAUD, Mme NICOULAUD, Mme PEIXOTO, M. POUGET, M. PREVOT, Mme RENAUD, Mme RIBEIRO, Mme SOREAU, M. TOUSSAINT, M. VASSELON.
Étaient absents : M. BERTHIER, Mme DURAND, Mme GADOIS, M. GIRBE, Mme MELINE, M. PINTO.
Ont donné pouvoir : M. BERTHIER à M. NICOULAUD
Secrétaire de séance : Mme NICOULAUD.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 76 AFFAIRES INSTITUTIONNELLES - DÉSIGNATION DE RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES APPROUVÉE
2 77
AFFAIRES INSTITUTIONNELLES– CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL ET ORLEANS METROPOLE APPROUVÉE
3 78 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ACHAT DE MATERIEL MEDICAL AFIN DE FACILITER L’INSTALLATION DE JEUNES PRATICIENS A SAINT-CYR-EN-VAL APPROUVÉE
4 79
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PROTECTION DES POPULATIONS CIVILES ET LA PROMOTION DES ACTIONS DE SECOURS ET DE SÉCURITÉ APPROUVÉE
5 80 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – OUVERTURE DOMINICALE POUR L’ANNÉE 2024 APPROUVÉE
6 81
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION D’UNE CONVENTION AVEC LE CD45 POUR LA REMISE D’UN ORDINATEUR A LA BIBLITOHEQUE APPROUVÉE
7 82
ENFANCE PETITE ENFANCE –CONVENTION DE MISE A DISPOTISTION DU COMPLEXE AQUATIQUE LE CUBE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES DE SOLOGNE
APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 16 OCTOBRE 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
—
DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 83
ENFANCE PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION D’UNE AIDE AU MÉRITE POUR LES TITULAIRES DU BACCALAURÉAT AYANT OBTENU UNE MENTION TRES BIEN APPROUVÉE
9 84
ENFANCE PETITE ENFANCE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ET DES JEUNES (CMEJ) APPROUVÉE
10 85
ENFANCE PETITE ENFANCE - CONVENTION DE PARTENARAIT ENTRE LA COMMUNE ET LE LYCEE DES METIERS SAINTE CROIX SAINT EURVERTE APPROUVÉE
11 86
FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET CONCERNANT LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA TOITURE DU GYMNASE APPROUVÉE
12 87 FINANCES BUDGET 2023 – DECISION MODIFICATIVE n°2 APPROUVÉE
13 88 FINANCES-OPERATIONS PATRIMONIALES A REALISER SUR 2023 APPROUVÉE
14 89
RESSOURCES HUMAINES - DÉROGATION AUX TRAVAUX RÉGLEMENTES EN VUE D’ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS ÂGÉS D’AU MOINS 15 ANS ET DE MOINS DE 18 ANS EN FORMATION PROFESSIONNELLE APPROUVÉE
15 90
RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITÉ HORAIRE DE TRAVAIL NORMAL DE NUIT (IHTN) APPROUVÉE
16 91 RESSOURCES HUMAINES - Approbation DU TABLEAU DES EMPLOIS MODIFIÉ APPROUVÉE
17 92
RESSOURCES HUMAINES - APPROBATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 23 octobre 2023.