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Déliberation - liste des deliberations du 23 janvier
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 23 janvier)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL
DU
LUNDI 23 JANVIER 2023
18 HEURES 15
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt trois janvier, à dix-huit heures quinze,
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 18 janvier 2023,
S’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil Municipal en mairie annexe, Sous la présidence de M. Vincent Michaut, Maire,
Présents : Mesdames RENAUD, RIBEIRO, DURAND, MELINE, PEIXOTO, SOREAU, COULMEAU, NICOULAUD.
Messieurs MICHAUT, VASSELON, NICOULAUD, CHABASSOL, PINTO, TOUSSAINT, POUGET, BERTHIER, MARSEILLE, DELPLANQUE, GIRBE, LETOURNEUR.
Absents : Mme GADOIS, Mme MELINE, M. GABEAU, M.PREVOT.
Pouvoirs : M. GABEAU donne pouvoir à M. POUGET, Mme GADOIS donne pouvoir à Mme PEIXOTO. M. PREVOT donne pouvoir à M. MARSEILLE.
Secrétaire de séance : Mme DURAND
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer.
En application de l’article L2121-25 du code général des collectivités territoriales, la liste des délibérations
éxaminées en conseil municipal est la suivante :
1
N°1-23 FINANCES – BUDGET PRIMITIF 2023 – APPROBATION approuvée
2 N°2-23 FINANCES - APPROBATION D’UN EMPRUNT D’EQUILIBRE approuvée
3 N°3-23 FINANCES - Attribution de subventions aux associations 2023 approuvée
4 N°4-23 FINANCES- Approbation de la convention avec La Saint-Cyrienne l'A2PS et l'US Saint Cyr
approuvée
5 N°5-23 FINANCES- Attribution de subvention annuelle à l'association VAL ESPOIR 2023
approuvée
6 N°6-23 FINANCES - Autorisation donnée au Maire pour solliciter une subvention au titre du FDAEC Mobilier Accueil et zone d’attente de
l’étage mairie
approuvée
7 N°7-23 FINANCES - Autorisation donnée au Maire pour solliciter une subvention au titre du FDAEC -Acquisition d'une cuve de
récupération d'eau de pluie
approuvée
8 N°8-23 FINANCES - Autorisation donnée au Maire pour solliciter une subvention au titre du FDAEC Acquisition d’équipements pour le
Pôle Enfance-Jeunesse
approuvée 2/2
9 N°9-23 FINANCES – Autorisation donnée au Maire pour solliciter une subvention au titre de la DSLI Travaus de sécurisation façade Nord du
château de la Jonchêre
approuvée
10 N°10-23 ADMINISTRATION GENERALE -Restitution competence facultative amenagement et gestion jardins de Miramion de Saint Jean
de Braye
approuvée
11 N°11-23 ADMINISTRATION GENERALE-Restitution competence facultative et transfert compétence facultative soutien club sportifs haut niveau
approuvée
12 N°12-23 ADMINISTRATION GENERALE-Fixation des tarifs pour autorisations d’occupation temporaire du domaine public pour
l’installation de commerces ambulants de restauration
approuvée
13 N°13-23 ADMINISTRATION GENERALE - Création groupement de commandes et approbation de la convention constitutive- accord cadre
de fourniture et livraison repas en liaison froide pour les restaurants
scolaires, ALSH, multi-accueil et portage de repas à domicile CCAS
approuvée
14 N°14-23 ADMINISTRATION GENERALE - Adhésion au GIP RECIA approuvée
15 N°15-23 ADMINISTRATION GENERALE - Souscription aux services du GIP RECIA
approuvée
16 N°16-23 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois approuvée
Affiché et mis en ligne sur le site internet de la commune le 24/01/2023