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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plestin-les-Grèves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 484 cr cm 02 05 2019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
MAI
2019
PROCES
VERBAL
Présents
: C.
JEFFROY
—
Y.
LE
BRIGANT
-— M.
DANIEL
-
J-L.
HENAFF
-— V.
LAMBLA
-—
A.
FOURNIS
- F.
GUEHL
- I. ALLAIN
- M-M.
PERES
- J-P.
THIBAULT
- J.
LEAUTEY
-— J-
F.
LEMAIRE
-— B.
FUSTEC
- B.
PRIGENT
- M.
GENDROT
-— L.
DAGORN
-— J.
FOURNIS
- P.
PETIBON
-— F.
LEON
- R.
MORINIERE
- A.
SOURIMANT
- J-C.
LAMANDE
-
C.
BOZEC
-
M-E.
BAGUE
- I. ADAM.
Absents
avec
procuration
: A.
LE
GALL
donne
procuration
à C.
JEFFROY
H.
SABLON
donne
procuration
à V.
LAMBLA
Secrétaire
de
séance
: À.
SOURIMANT
Le
Maire
demande
s’il y a des
remarques
sur
le
PV
du
dernier
conseil
: 2 remarques
sont
faites
de
la
part
de
J.F
LEMAIRE
(sur
la
partie
contentieux
OGEC)
et
B.
FUSTEC
sur
marquage
au
sol.
Le
Maire
répond
que
ces
remarques
seront
intégrées
au
compte
rendu.
Pour
le reste,
il est adopté
à l’unanimité.
>
PRESENTATION
DU
SCOT
(SCHEMA
DE
COHERENCE
TERRITORIALE)
SCOT
: le
Maire
propose
de
revoir
l’organisation
de
ce
débat
sur
le
SCOT
car
ce
document
est
capital
pour
l’agglomération
et
l’ensemble
de
la
commune.
Le
Maire
rappelle
la
définition
du
SCOT
et devant
l’importance
du
document,
il propose
le report
de
ce
point
pour
un
examen
plus
approfondi. Le
SCOT
est
majeur
car
il
s’impose
aux
documents
d’urbanismes
en
dessous
(notamment
les
PLU
et PLUI).
LTC
devait
venir
présenter
le document
en
Conseil
mais
ce
n’est
pas
possible.
En
séance
publique,
l’agglomération
ne
peut
pas
le faire
car
il serait juge
et partie.
De
plus,
le
SCOT
est
un
document
complexe
(600
pages)
donc
il
faut
avoir
des
informations
et
des
explications
autour
de
ce
document.
Il faut
que
tous
les
conseillers
puissent
en
avoir
une
bonne
connaissance.
Ces
documents
sont
consultables
sur
le
site
de
l’agglomération
(le
lien
sera
envoyé).
Le
23
mai
à
18H30
une
réunion
est proposée
avec
les
experts
pour
expliquer.
Le
5 juin prochain,
un prochain
Conseil
serait
programmé
pour
délibérer
en
connaissance
de
cause.
Prochaine
date
du
Conseil
le 05 juin.
Le
SCOT
fera
alors
l’objet
du
vote
à ce
moment-là.
>
SDE
: TRAVAUX
D'ECLAIRAGE
PUBLIC
DIVERS
1- Eclairage
public
supplémentaire
au
Boulodrome :
Le
coût
total
de
l’opération
s’élève
à 4
900
€ HT
soit
3
650
€,
250
€ HT
de
reste
à charge
pour
la
commune. 2-
Eclairage
public
borne
prise
de
courant
« quai
de
Toul
an
Hery
» :
Le
coût
total
de
l’opération
s’élève
à
2
700
€
HT
soit
un
reste
à
charge
pour
la
commune
de
2011.50
€ HT.
3-
Éclairage
public
rénovation
du
réseau
place
du
8 mai
1945
pour
vétusté.
Le
montant
s’élève
à 930
€ HT
soit une
participation
pour
la commune
de
692.85
€ HT.
4-
Eclairage
public
rénovation
pour
vétusté
d’une
lanterne
du
Bourg.
Le
montant
s’élève
à
1
150
€ HT
soit un
reste
à charge
pour
la commune
de
856.75
€ HT.
5-
Eclairage
public
rénovation
pour
vétusté
d’un
foyer
rue
de
Kergado.
Le
montant
s’élève
à 7
85
€ HT
soit un
reste
à charge
pour
la commune
de
558.75€
HT.
Il faut
ajouter
la piste
d’athlétisme
pour
mettre
un
coffret.
Il faut
du
courant
pour
la lumière,
pour
les
compétitions,
pour
les
entraînements
du
club.
J.
LEAUTEY :
Il
remarque
les
coûts
assez
élevés
du
SDE
22
pour
les
travaux.
Il
demande
un 1 appel
à d’autres
entreprises
pour
faire
baisser
les
coûts.
Le
Maire
explique
que
nous
sommes
adhérents
du
syndicat
pour
lequel
nous
versons
une
cotisation.
Ils réalisent,
en
plus,
des
études
que
nous
ne
payons
pas.
C’est
pour
cela
que
les
coûts,
en
tenant
compte
de
ces
études,
ne
sont
pas
si élevés
que
cela.
Vote
à l’unanimité
des
devis
SDE
22.
>
RESSOURCES
HUMAINES
:
Ÿ”_
Contrat
d'apprentissage
BPJEPS
loisirs
pour
tous
:
Un
contrat
apprentissage
pour
un
jeune
à
former
pour
un
BPJEPS
sur
2
ans
est
proposé.
Le
contrat
serait
financé
en
partie
par
une
baisse
des
charges
patronales
et
une
économie
d’environ
8000
euros
sur
l’année.
2000
euros
resteraient
à la charge
de
la commune.
Cet
emploi
entre
dans
le rôle
de
l’employeur
de
former
les jeunes
en
apprentissage
afin
d’accéder
à une
qualification.
Le
Maire
rappelle
l’importance
et le
lien
avec
les
autres
services,
les jeunes,
les
associations,
les
liens
intergénérationnels.
Yvon
LE
BRIGANT
rappelle
les
missions
du jeune
en
apprentissage.
ILADAM
: La
question
est
posée
de
savoir
s’ils
pourront
avoir
un
compte
rendu
sur
les
actions
menées
et un
compte
rendu
des
opérations
menées
par
le jeune
?
Le
Maire
répond
que
bien
évidemment,
des
bilans
seront
écrits
et
donnés
aux
membres
de
la
commission
ainsi
qu’au
Conseil
Municipal.
Le
jeune
apprenti
sera
sous
le
contrôle
du
chef
de
service
enfance
- jeunesse,
Bertrand
Regnault,
désigné
comme
son
maître
de
stage.
Vote
: unanimité
Ÿ
Mise
à disposition
de
la commune
d'un
agent
de
l'EHPAD
pour
juillet
et août
2019
:
Autre
point
à examiner
concernant
les
ressources
humaines
: la mise
à disposition
d’un
agent
de
l'EHPAD
à la
commune
: la proposition
serait
de
2
mois
au
camping
pour
permettre
à cet
agent
de
changer
de
filière.
L’agent
sera
rémunéré
au
SMIC
et
le
reste
compensé
par
l’'EHPAD
à
l’agent
pour
son
salaire.
Jeanne
FOURNIS
explique
que
ce
sont
des
décès
répétés
à l'EHPAD
qui
ont
mis
cette
personne
en
détresse.
C’est
une
opportunité
pour
cet
agent.
J.
LEAUTEY
répète
ses
réticences
évoquées
lors
de
la commission
du
personnel.
Il faut
orienter
vers
des
professionnels
de
santé.
Les
craintes
sont
que
cet
agent
soit
repris
dans
le personnel
de
la commune
de
manière
contrainte.
Réponse
du
Maire
:
Il
explique
que
c’est
le
rôle
de
l’employeur
de
trouver
des
solutions
d’accompagnement
vers
d’autres
horizons
pour
le
bien
être
des
agents.
La
responsabilité
de
l’employeur
est
de
répondre
aux
signaux
d’alerte
des
agents
en
difficultés
et
de
proposer
des
alternatives
quand
cela
est
possible.
Le
Maire
rappelle
les
liens
qui
unissent
la
commune
et
l’'EHPAD. B.
Prigent
dit que
c’est
une
chance
pour
l’agent.
Yvon
LE
BRIGANT
explique
que
c’est
agent
qui
a des
notions
de
commerce,
qui
est
dynamique,
enthousiaste,
et agréable.
Le
Maire
insiste
sur
l’importance
du
rapprochement
des
2
entités
CCAS
et
Commune.
Le
Maire
souligne
les
conditions
de
travail
très
difficiles
des
agents
qui
y travaillent.
Un
grand
merci
à ces
agents
qui
font
un
métier
difficile
pour
répondre
aux
besoins
de
nos
ainés.
Vote
: unanimité
Autre
point
Ressources
humaines
: le renouvellement
du
temps
partiel
de
Mme
Le
ROUX
: 90%
Vote
: unanimité.
Dernier
point
en
Ressources
humaines
concernant
le
SEJ
: Cela
concerne
le
stagiaire
BAFA
: on
ne
trouve
pas
de
stagiaire.
En
revanche,
on
trouve
des
animateurs
BAFA.
Le
Maire
propose
l’ouverture
d’un
poste
pour
le
SEJ.
Vote
unanimité. >
FINANCES
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
PROGRAMME
DE
VOIRIE,
POUR
LA
CHAUFFERIE
BOIS
ET
L’'AMENAGEMENT
DU
PARC
SCOLAIRE
Il
est
demandé
au
Conseil
le
renouvellement
des
subventions
sur
les
différents
projets
et
programme
en
cours
(école,
..)
et le programme
voirie
2019
à venir.
Vote
: Unanimité >
ECOLE
MATERNELLE
: AVENANT
AU
MARCHE
J-L.
HENAFF
présente
les deux
avenants
concernant
le chantier
de
l’école
maternelle
: à la suite
des
problèmes
d’étanchéité
sur
l’école,
il
a
été
demandé
aux
entreprises
de
faire
des
travaux
supplémentaires.
Cela
concerne
le lot charpente
et le lot du
plâtrier.
Nous
sommes
environ
à
150
000
euros
de
pénalités
de
retard.
B.
FUSTEC :
La
livraison
de
l’école
maternelle
est prévue
pour
quand
?
Pour
fin juillet
en
principe.
Vote
: unanimité
pour
les
2 avenants
>
VIGIPOL
: COTISATION
2019
R.
MORINIERE
explique
le syndicat
et l’intérêt
qu’il
suscite.
Il pourrait
même
prendre
une
envergure
nationale.
Vote
: Unanimité >
TARIFS
CAMPING
J.
LEAUTEY
: il
demande
si
les
cours
de
natation
pour
les
moins
de
—
6
ans
pourraient
être
moins
chers.
Yvon
explique
qu’il
s’agit déjà
de tarif avantageux.
L'ouverture
de
la piscine
reste
pour
les
campeurs
avant
tout
durant
la saison.
Des
facilités
(cours
natation,
aquagym)
sont
offertes
aux
plestinais
hors
saison.
Vote
: unanimité >
TARIFS
SPECTACLE
AN
DOUR
MEUR
Vote
à l’unanimité
des
tarifs
pour
le prochain
spectacle
d’ Anne
Roumanoff
au
mois
d’octobre.
B.
FUSTEC
dit
qu’il
ne
faut
pas
hésiter
à
mettre
plus
cher
dans
le
choix
des
spectacles
pour
attirer
des
personnes.
>
QUESTIONS
DIVERSES
:
-Location
de
chalets
avec
l’association
des
commerçants
de
Lannion :
3
chalets
sont
loués
pour
l’été.
1500
euros
pour
2 mois
Vote
: unanimité
-JVS
: contrat
de
maintenance
logiciel
cimetière :
Entretien
605
euros
pour
le logiciel.
Vote
: unanimité
-Acompte
OGEC
:
A
verser,
Unanimité
-Combustible
STEPHAN
combustibles :
Renouvellement
de
la convention.
Vote
: unanimité Mot
du
Maire
sur
les
élections
européennes :
les
élus
devront
se mobiliser
pour
le 26
mai.
Les
cartes
électorales
seront
distribuées
aux
alentours
du
15
mai.
Questions
diverses
de
J.F LEMAIRE
:
-rachat
camping
Kérallic
: le
Maire
répond
que
c’est
l’une
des
fiches
actions
de
l’appel
à projet
avec
la
Région
pour
Kérallic.
L’agglomération
négocie
le
rachat
de
Kérallic.
Dans
l’hypothèse
où
le
rachat
se
fait
et
si
on
est
retenu
pour
l’appel
à
projet,
la
commune
serait
intéressée
par
l’acquisition
du
camping
de
Kérallic,
notamment
pour
développer
une
aire
de
camping-car.
-Bilan
financier
de
la fête
de
Toul
an
Héry
: le président
donnera
les
résultats
le
17
mai
prochain
à
19h00
à Locquirec.
-3°M
question
: montant
total
de
l’affaire
dans
OGEC : frais
totaux.
Cette
question,
explique
le
Maire,
demande
beaucoup
de
recherches
et de
travail
pour
les
services.
La
réponse
ne
pourra
pas
être
apportée
tout
de
suite.
Fin
de
séance
à 20h35
Le
Maire,
Christian
JEFFROY