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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 006 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
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Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
en exercice .............… 19
présents .............,.... 14
votants ................... 18
suffrages exprimés ....18
majorité .................. 10
POUF ........................ 18
contre .................,.... 0
abstentions .........,...... 0
Date de convocation :
23/02/2026
Envoyé en préfecture le 05/03/2026
Reçu en préfecture le 05/03/2026
Publié le
ID : 069-216901488-20260304-D 006 2026-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 006/2026
N° ordre à l'intérieur de la séance : 04/02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 4 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, Le quatre mars, à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient_présents: Olivier BIAGGI, Marilyne SEON, Jean-Michel ARPI, Nathalie
CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Anne-Sophie LORIDAN, Cyrille DECOURT, Laetitia YU-KOHLER, Inês CUNHA.
Absents: Guillaume FREMIOT, Brigitte BERT, François GUIZE, Thierry BADEL Lucie CHARMION.
Pouvoir: Guillaume FREMIOT donne pouvoir à Olivier BIAGGI, Brigitte BERT donne
pouvoir à Catherine KLADO, François GUIZE donne pouvoir à Vincent LECOCQ, Thierry BADEL donne pouvoir à Cyrille DECOURT.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : ADHESION 2026 AU CAUE DU RHÔNE
M. le Maire rappelle que le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) du Rhône a notamment pour mission de conseiller les collectivités territoriales dans leurs choix en matière d'urbanisme, d'aménagement et de développement.
Afin de pouvoir bénéficier de ces conseils, la Commune doit adhérer au CAUE du Rhône moyennant le versement d’une cotisation annuelle d’un montant de 300 €.
La Commune adhérant au CAUE depuis plusieurs années et ayant bénéficié à plusieurs reprises de ses conseils, M. le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler cette adhésion pour l'année 2026.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__Décide de renouveler son adhésion au CAUE du Rhône, pour l’année 2026 et pour un montant de 300 € : - Précise que les crédits nécessaires à cette adhésion seront inscrits au budget primitif 2026 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
09/03/2026