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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 006 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Nombre de conseillers :
e en exercice ............… 19
e présents .…................ 15
e votants .................... 19
« suffrages exprimés ....19
e majorité …..............… 10
e pour ........................ 19
e contre ....,......... 0
° abstentions ................ 0
Date de convocation :
15/03/2024
Envoyé en préfecture le 29/03/2024
Reçu en préfecture le 29/03/2024
Publié le
ID : 069-216901488-20240327-D 006 _2024-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 006/2024
N° ordre à l'intérieur de la séance : 01-02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 27 MARS 2024
L'an deux mille vingt-quatre, Le vingt-sept mars, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Anne- Sophie LORIDAN, Thierry BADEL, Laetitia YU-KOHLER.
Absents : Brigitte BERT, François GUIZE, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Cyrille DECOURT donne pouvoir à Thierry BADEL, Lucie CHARMION donne pouvoir à Laetitia YU-KOHLER.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-31 :
Après s'être assuré que le Comptable public a repris dans ses écritures, le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2022, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :
Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1° janvier au 31 décembre 2023 ; Statuant sur l'exécution du budget principal de la Commune de l'exercice 2023 ; Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__Approuve, sans observation ni réserve, le compte de gestion du budget principal de la Commune, dressé pour l'exercice 2023 par le Comptable public et visé et certifié conforme par l’ordonnateur.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
03/04/2024