Conseil Municipal - D 006 2025

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Conseil Municipal - D 006 2025 Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune d'Orliénas. Lien du pdf (Conseil Municipal - D 006 2025)Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Dialogue social, Envoyé en préfecture le 07/02/2025

Reçu en préfecture le 07/02/2025 PF)

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Commune du Rhône

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 006/2025

N° ordre à l'intérieur de la séance : 06-01

SÉANCE PUBLIQUE DU : 5 FEVRIER 2025

L'an deux mille vingt-cinq, Le cinq février, à vingt heures trente,

Nombre de conseillers :

e en exercice ..…............ 19 Le Conseil Municipal de la Commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est e présents .…............... 15 réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la e votants .................... 18 Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire. ° suffrages exprimés ....18

e majorité .…..............…. 10 Etaient présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Jean-Michel ® POUF ....................... 18 ARPI, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, e contre ...................... 0 Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Anne-Sophie LORIDAN, e abstentions ..…............. 0 Thierry BADEL, Cyrille DECOURT, Laetitia YU-KOHLER.

Date de convocation : Absents : Brigitte BERT, François GUIZE, Lucie CHARMION, Inês CUNHA. 29/01/2025

Pouvoir : Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Inês CUNHA donne pouvoir à Alain ZUCCA.

Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.

OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

M. le Maire indique au Conseil Municipal qu'afin de faire face à l'accroissement de l'activité de la médiathèque, consécutif notamment du développement de l'offre de services et de l'augmentation du nombre d'usagers, il apparaît nécessaire d'augmenter les effectifs de ce service, lequel est actuellement constitué de deux postes

d'adjoint du patrimoine : un poste à temps complet et un poste à temps non complet (6h30 hebdomadaire).

Aussi et après analyse du besoin, il apparaît souhaitable d'augmenter le temps de travail hebdomadaire du poste d’adjoint du patrimoine à temps non complet et de passer celui-ci à 17h30.

M. le Maire rappelle par ailleurs que la Commune compte actuellement quatre postes d'agents territoriaux Spécialisés des écoles maternelles (ATSEM), lesquels n'ont pas tous le même temps de travail hebdomadaire. En effet, un poste est à temps complet, alors que les trois autres sont à temps non-complet (30h hebdomadaire).

Aussi, la Commune souhaiterait uniformiser le temps de travail hebdomadaire de ces quatre postes d'ATSEM en le fixant à 30h.

Ceci exposé, M. le Maire propose au Conseil Municipal de supprimer le poste d’adjoint du patrimoine à temps non complet (6h30 hebdomadaire) pour le remplacer par un poste d'adjoint du patrimoine à temps non complet (17h30 hebdomadaire), de supprimer le poste d'ATSEM à temps complet (35h hebdomadaire) pour le remplacer par un poste d'ATSEM à temps non complet (30h hebdomadaire) et d'approuver le nouveau tableau des effectifs permanents de la Commune prenant en compte ces modifications.

M. le Maire précise que ces propositions ont fait l’objet d’un avis favorable du Comité Social Territorial lors de sa

séance du 16 décembre 2024.

Le Conseil Municipal, après délibéré et à l'unanimité,

-__ Décide de supprimer le poste d'adjoint du patrimoine à temps non complet (6h30 hebdomadaire) :

- _ Décide de créer un poste d’adjoint du patrimoine à temps non complet (17h30 hebdomadaire) :

-__ Décide de supprimer le poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) à temps complet ; -__ Décide de créer un poste d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) à temps non complet (30h hebdomadaire) ;

-__ Approuve le nouveau tableau des effectifs des emplois permanents de la Commune, établit comme suit :

10/02/2025Envoyé en préfecture le 07/02/2025

Reçu en préfecture le 07/02/2025

Publié le

ID : 069-216901488-20250205-D 006_2025-DE

Filière administrative t A

| o Attaché Attaché o Attaché principal Temps complet 1

’ o Rédacteur

Rédacteur o Rédacteur principal de 1%'° et 2" classe Tempsicomplei 1

._. LE . o Adjoint administratif

2e Omne men © Adjoint administratif principal de 14° et 2é" classe Enisompes Filière technique

ne o Agent de maîtrise Agent de maîtrise o Agent de maîtrise principal Temps complet 1

Je , o Adjoint technique

Sn Seennique o Adjoint technique principal de 1°"° et 2°" classe HEMPS EOMPIEI : .. : o Adjoint technique Temps incomplet Adjpinttacnnique o Adjoint technique principal de 1°'° et 2°" classe 17h56 ! L: | o Adjoint technique Temps incomplet ROjOMPISEMNOUS o Adjoint technique principal de 1°" et 2°" classe 29h32 ë : . o Adjoint technique Temps incomplet Adjoint technique o Adjoint technique principal de 1%"° et 2°" classe 9h38 |

Filière médico-sociale

Agent spécialisé des écoles . : Temps incomplet maternelles (ATSEM) o ATSEM principal de 1°" et 2° classe 30h00 4

Filière animation

er ee de o Adjoint d'animation Temps incomplet

Adjoint d'animation © Adjoint d'animation principal de 1° et 2°"° classe 6h08 | RC o Adjoint d'animation Temps incomplet Adjoint d'animation o Adjoint d'animation principal de 1° et 2è"e classe 6h39 ] TERRE o Adjoint d'animation Temps incomplet Adjoint d'animation o Adjoint d'animation principal de 1%"° et 2°"€ classe 18h15 1 ARR o Adjoint d'animation Temps incomplet Adjoint d'animation © Adjoint d'animation principal de 15 et 2è"e classe 5h55 1

A o Adjoint d'animation Temps incomplet Isa enmenon o Adjoint d'animation principal de 1°'° et 2°" classe 17h30 1

Filière culturelle

Adjoint du patrimoine ° Adjoint du patrimoine : Temps complet 1 o Adjoint du patrimoine principal de 1° et 2% classe

LE A: o Adjoint du patrimoine Temps incomplet

OMS IMeNE o Adjoint du patrimoine principal de 1°" et 2°" classe 17h30 1 23

13

Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif du budget principal de la Commune.

Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour extrait certifié conforme, Le Maire,

Olivier BIAGGI

10/02/2025