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Déliberation - liste des deliberations 2
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL du 06 février 2025 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document affiché en Mairie le Ac Âea ex 22S
Document publié sur le site Internet de la Villele Ac £ mia æÆ2S
/ ©
A ONDRES
Naturellement
NUMERO INTITULÉ SENS DU VOTE
2025-02-01
Délégation de service public du Camping Municipal de la Commune d’ONDRES -— Rapport des actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
Actée
2025-02-02 Présentation du Compte Rendu Annuel d’Activité (CRAAC) 2023 dans le cadre de la concession d’aménagement de la ZAC des Trois Fontaines Approuvée
2025-02-03
Aménagement de la RD26, du chemin de Tambourin et du chemin de L’Arriou à Ondres — Avenant n°2 à la Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la répartition financière des travaux avec la Communauté des Communes du Seignanx.
Approuvée
2025-02-04 Aménagement de l’avenue Etienne Castaings. Convention de maîtrise d’ouvrage unique et de répartition financière Approuvée
2025-02-05 Dénomination d’une voie publique Approuvée
2025-02-06 Convention de contribution au programme Partenarial de l'Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) Approuvée
2025-02-07
Adoption d’une convention d'occupation du domaine privé de la Commune en vue de réaliser et d’exploiter une installation de production d'électricité
photovoltaïque sur une structure au-dessus de deux courts de tennis, situés au stade municipal à ONDRES
Approuvée
2025-02-08 Demande de financement au titre de la DETR 2025 pour le bardage des courts de tennis de la commune d'ONDRES Approuvée
2025-02-09 Avenant convention Centres Musicaux Ruraux (C.M.R) - Année scolaire 2024/2025 Approuvée
2025-02-10 Convention tripartite d’utilisation du plan d’eau de l’Étang de Garros Approuvée
2024-02-11 Convention tripartite d'utilisation du plan d’eau de l’Étang du Turc Approuvée
2024-02-12
Convention cadre d'adhésion au service «Plan Communal de Sauvegarde » du Centre de Gestion des Landes pour la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S) et du Document d’information Communal sur les Risques Majeurs (D.I.C.R.I.M)
Approuvée
2024-02-13 Modification du tableau des emplois création de postes suite à avancement de grade Approuvée
2024-02-14
Création de treize emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique) Approuvée
2024-02-15
Création d’un emploi permanent d’adjoint d'animation principal de 2è"° classe à temps complet emploi de catégorie hiérarchique C, Emploi
justifié par les besoins des services. Sous réserve qu'aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
(article L.332-8 2° du code général de la fonction publique)
Approuvée
DS Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918 40440 ONDRES 05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr SENS DU
NUMERO INTITULÉ ENS D
Modification du tableau des emplois: création d’1 poste sur le cadre à 2000 d'emploi des adjoints techniques territoriaux ARRTGUVÉE
2024-02-17 Modification du tableau des emplois pour un poste à temps complet au Approuvée
service Urbanisme
ONDRES, le fat 2025
Éva BELIN,
Maire d'ONDRES