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Document publié le Mercredi 1 juillet 2020 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 7 1 odj conseilmunicipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Médias,
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CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 1er JUILLET 2020
Salle des fêtes – Ecole élémentaire Jean Jaurès à 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2020.
DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
AFFAIRES GÉNÉRALES :
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
FINANCES
- Attribution de frais de représentation à Madame la Maire pour les repas servis lors des réunions de travail.
- Attribution de frais de représentation pour les repas servis lors des réunions de travail du Directeur Général des services et des emplois fonctionnels.
- Tarifs des droits sans caractère fiscal perçus au profit de la commune. - Virement de crédit opéré depuis le chapitre 022 "Dépenses imprévues". - Fonds de Solidarité des communes de la région d'Île de France (FSRIF) : rapport sur l'utilisation du fonds perçu sur l'exercice 2019.
RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL
- Mise en œuvre du droit à la formation des élus.
- Dérogation aux prescriptions minimales relatives au travail hebdomadaire dans le contexte exceptionnel de la crise du coronavirus.
- Versement d'une prime exceptionnelle aux agents du SSIAD dans le contexte du coronavirus.
SPORTS
- Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018/2020 entre la ville de Malakoff et l’USMM. 2/3
URBANISME
- Mise à jour des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2021 - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de l'année 2019. - Régularisation d’un échange de parcelles rue du Stade municipal.
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
AFFAIRES GÉNÉRALES :
- Désignation des conseillers territoriaux.
Rapporteur : Mme Figuères
- Proposition d'une liste de contribuables soumise au Directeur des finances publiques des Hauts-de-Seine susceptibles de constituer la commission communale des impôts directs (CCID).
Rapporteur : Mme Figuères
- Désignation des représentants siégeant au sein de la conférence de l'entente intercommunale portant sur l'exploitation de la cuisine centrale de Bagneux. Rapporteur : Mme Figuères
- Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au club des villes et territoires cyclables.
Rapporteur : Mme Figuères
CULTURE
- Approbation de la convention résidence de jour pour un collectif d'auteurs à la maison des arts/supérette.
Rapporteur : M. Poullé
PREVENTION, TRANQUILLITE PUBLIQUE
- Approbation de la convention police nationale-police municipale.
Rapporteur : Mme Ibos
- Approbation de la convention relative au groupement de commandes entre la ville de Malakoff, Paris Habitat et Malakoff Habitat pour la mise en place de la médiation sociale. Rapporteur : Mme Ibos
VOEUX
- Vœu du Conseil Municipal de Malakoff relatif au plan Israélo-Palestinien présenté par Donald Trump.
Rapporteur : Mme Alaudat
- Vœu du Conseil Municipal de Malakoff relatif aux menaces de fermeture de la chaîne de télévision France Ô.
Rapporteur : M. Vernant 3/3
INFORMATIONS :
Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE l’ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
DEC2020_31 : Modification n°2 au marché n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – lot 1 Brosserie et consommables.
DEC2020_32 : Modification n°5 au marché n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – lot 2 lessive.
DEC2020_33 : Modification n°5 au marché n°15-25 relatif à la fourniture de produits d’entretien – lot 3 Essuyage.
DEC2020_34 : Modification n°3 au marché n° 19-04 relatif aux travaux de rénovation de l’ancienne trésorerie - Lot 6 Electricité.
DEC2020_35 : Modification n°2 au marché n°16-24 relatif à une mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux d’extension, de mise en accessibilité et de rénovation de l’école maternelle Paul Bert.
DEC2020_36 : Modification n°1 au marché n°16-03 relatif à la fourniture et la pose d’appareils de restauration, de laverie et de buanderie, de chaud et de froid.
DEC2020_37 : Modification n°1 au marché n°20-03 relatif à l’accord cadre mono attributaire pour les travaux d’entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville de Malakoff - lot 1 Gros oeuvre-Maçonnerie-Plâtrerie-Carrelage- Ravalement.
DEC2020_38 : Modification n°1 au marché n°20-03 relatif à l’accord cadre mono attributaire pour les travaux d’entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville de Malakoff - lot 3 faux plafonds - cloisons modulaires.
DEC2020_39 : Modification n°1 au marché n°20-03 relatif à l’accord cadre mono attributaire pour les travaux d’entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville de Malakoff - lot 4 Peinture.
DEC2020_40 : Modification n°1 au marché n°20-03 relatif à l’accord cadre mono attributaire pour les travaux d’entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville de Malakoff - lot 5 revêtement de sols souples.
DEC2020_41 : Dépenses imprévues.
DEC2020_42 : Marché n°20-07 sans publicité ni mise en concurrence préalable relatif à la prestation d’ouverture et de fermeture de 12 sites.
DEC2020_43 : Attribution du marché 20-01 relatif à l’organisation du spectacle pyrotechnique du 13 juillet à Malakoff.