Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 06 23 OdJCM
Conseil Municipal - 2025 12 01 LdD CM
Procès Verbal - 2025 06 23 PV CM
Ordre du Jour - 2026 04 10 OdJ CM
Déliberation - 2026 04 10 LdD
Conseil Municipal - 2023 11 23 CM LdD
Déliberation - 2026 02 23 LdDCM
Ordre du Jour - 2025 12 01 ODJ CM
Conseil Municipal - 2023 06 26 CM LdD
Procès Verbal - 06 2026 Modification de lemploi de Directeur Gener
Déliberation - 2025 06 23 LdDsignee
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Pulnoy.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 23 LdDsignee)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal
Du lundi 23 juin 2025 à 18h30
Salle du Conseil
Liste des délibérations
Etaient présents :
Mmes et MM. OGIEZ JEANDEL HOUDRY CASTELA ANDRE DEHAYE N. JACOB DANNEBEY C. JACOB SCHIEL DENIS WEHRLEN MATHIS BABIN BEN ISMAIL PERROLLAZ L. ZIETERSKI D. ZIETERSKI DEVITERNE ENEL
Absents excusés :
V. BADER a donné pouvoir à L. BABIN
ML. MASSON a donné pouvoir à C. JACOB
A. DEMARNE a donné pouvoir à N. HOUDRY
C. FRANCHE a donné pouvoir à À. CASTELA
C. SIMEANT a donné pouvoir à À. ANDRE
R. CORBERAND a donné pouvoir à B. JEANDEL
Absente :
S. DUSSIAUX
Président de séance : Marc OGIEZ pour les points 20 à 30 et 32, Jean ENEL pour le point 31.
Date de la convocation : 17 juin 2025
Nombre de conseillers en exercice : 27
Vote du secrétaire de séance : L. SCHIEL
N° Délib. Approbation / Rapporteur Votes Rejet
20 Modification du MO | Pour :26 règlement intérieur du
conseil municipal
Approuvée
21 Mise à disposition de MO | Pour :26 salles en période
électorale
Approuvée
22 Répartition du capital AD | Pour :26 social _ de la SPL _X
DEMAT
Approuvée
23 Convention conseiller Pour :26
numérique
Approuvée
g
24 Renouvellement du Pour :26 marché de restauration
scolaire
Approuvée
> 25 Apurement du déficit
des régies STG
Approuvée
NH Pour :26
26 Vente poids lourd à la MGN
Approuvée
NH Pour :26
27 Modification d'un emploi d'ATSEM
Approuvée
BJ Pour :26
28 Modification de l'emploi d'animateur
enfance jeunesse
Approuvée
BJ Pour :26
29 Modification de
l'emploi de
responsable du service
finances
Approuvée
BJ Pour :26
30 TLPE 2026 Approuvée AC Pour :26
31 Compte Financier Unique 2024
Approuvée
NH Pour :19 (MO ne prend
pas part au vote)
Abstention :6 (DZ, LZ,
FP, ZBI, JE, DD)
32 Affectation définitive
des résultats 2024
Approuvée
NH Pour :20 Abstention : 6 (DZ, LZ,
FP, ZB]I, JE, DD)
Le 24 juin 2025,
Le Maire, Marc OGIEZ.