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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 18 decembre 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Banque,
Conseil municipal du lundi 18 décembre 2023
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2023.159 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 novembre 2023 Approuvée
2023.160 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2023.161 Eau de Toulouse Métropole : Rapport sur le Prix et la Qualité des Services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif (RPQS) Approuvée
2023.162 Convention avec l'association Les chats virés 31 Approuvée 2023.163 Modification du règlement intérieur du personnel de la ville et du CCAS d'Aucamville Approuvée 2023.164 Participation de la collectivité au Compte Personnel de Formation (CPF) Approuvée
2023.165 Création d’un poste permanent à temps complet de référent environnement développement durable au sein du Pôle Famille Approuvée
2023.166 Création de postes d'agents placiers vacataires Approuvée
2023.167 Augmentation de temps de travail de 4 postes au service RHEPC Approuvée 2023.168 Suppression d'un poste d'adjoint d'animation mis à disposition du CCAS Approuvée
2023.169 Marché de fourniture et livraison de denrées alimentaires biologiques issues des circuits courts à la cuisine centrale de la commune : avenant au marché. Approuvée
2023.170 Admissions en non-valeur Approuvée
2023.171 Fixation des durées d'amortissement des biens Approuvée 2023.172 Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement Approuvée 2023.173 Budget primitif 2024 Approuvée
2023.174 Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 Approuvée
2023.175 Construction du nouveau groupe scolaire Rosa Bonheur : réalisation d'un Contrat de Prêt PSPL Transformation écologique auprès de la Caisse des dépôts et consignations Approuvée
2023.176 Modification du règlement intérieur de la médiathèque Approuvée 2023.177 Modification grille tarifaire cinéma municipal Approuvée
2023.178 Avance sur subvention Festival de guitare Approuvée
2023.179 Subvention 2023 : associations diverses Approuvée
2023.180 Subvention secours catholique et secours populaire Approuvée 2023.181 Aide exceptionnelle aux Pompiers Humanitaires du GSCF au Maroc après le tremblement de terre Approuvée 2023.182 Transformation du Conseil Municipal des Enfants en Conseil Municipal des Jeunes Approuvée