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Déliberation - Conseil Municipal du 26 novembre 24 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 26 novembre 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Démocratie,
Conseil municipal du mardi 26 novembre 2024
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2024.113 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 octobre 2024 Approuvée
2024.114 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2024.115 Syndicat du Bassin Hers Girou : rapport d'activité 2023 Ne donne pas lieu à vote
2024.116 Création du poste d'auxiliaire de puériculture - crèche Les Bambins Approuvée
2024.117 Création poste vacataire médecin Petite Enfance Approuvée
2024.118 Création postes service Ressources Humaines - régularisation administrative Approuvée
2024.119 Création de postes dans le cadre des avancements de grade de 2024 Approuvée
2024.120 Protection sociale complémentaire : augmentation de la participation employeur à compter du 1er janvier 2025 Approuvée
2024.121 Marché de maintenance des installations chauffage ventilation climatisation : reprise sur provision pour contentieux Approuvée
2024.122 Décision modificative n°2 Approuvée 2024.123 Cession de la parcelle AH n°704 à la SCI J.B.L – 12 route de Fronton Approuvée 2024.124 Attribution de subvention à l'Association du Personnel de la Ville d'Aucamville Approuvée 2024.125 Attribution de subventions au milieu associatif Approuvée
2024.126 Subvention exceptionnelle pour le marché de Noël organisé par l'association Regroupement Economique des Violettes Approuvée
2024.127 Débat d'orientations budgétaires 2025 Ne donne pas lieu à vote