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Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022 Liste des deliberations.xls tout)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022
n° spécifique Titre des délibérations Vote
2022.112 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 septembre 2022 Approuvée
2022.113 Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales Ne donne pas lieu à vote
2022.114 Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne : rapport d'activité 2021 Approuvée
2022.115 Mise en place du forfait mobilités durables Approuvée
2022.116 Création de poste Approuvée
2022.117 Mission d'aide au recrutement du CDG31 Approuvée
2022.118 Nouvelles modalités d'attribution des chèques déjeuner Approuvée
2022.119 Décision modificative n°3 Approuvée
2022.120 Concours de maitrise d'œuvre pour l'extension de l'Hôtel de ville : désignation du lauréat Approuvée
2022.121 Travaux de construction du nouveau foyer municipal : demande de fonds de concours auprès de Toulouse métropole Approuvée
2022.122 Marché de travaux pour la construction du groupe scolaire n°2022.04 : caractère infructueux du lot n°5 menuiseries extérieures serrurerie Approuvée
2022.123 Extinction partielle de l’éclairage public Approuvée
2022.124 Attribution d'une subvention au Comité des fêtes 3A dans le cadre de la guinguette artisanale du 13 juillet 2022 Approuvée
2022.125 Attribution de subvention à l'association EIDOS pour la manifestation des Animés Approuvée
2022.126 Attribution de subvention à la SPA Approuvée