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Déliberation - Liste deliberations
Ordre du Jour - Ordre du jour consei municipal villedeGivors 19062
Conseil Municipal - Délibérations exécutoires CM 24 septembre 2020
Déliberation - Liste deliberations 2
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Givors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE DU JEUDI 19 JUIN 2025
N° d’ordre Objet des délibérations Vote
DEL20250619_1 Projets portés par le Conseil Municipal des Enfants (CME) - Mandat 2024 - 2025 Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_2 Appel d’Épinay-sous-Sénart Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_3
Protocole transactionnel - Indemnisation
assurance suite aux inondations du 17 octobre
2024
Adoptée à la majorité
DEL20250619_4
Signature d'un Projet Partenarial
d'Aménagement (PPA) avec l’État et la
Métropole de Lyon relatif à la requalification des
espaces, l'adaptation des usages et la réduction
de la vulnérabilité dans la vallée du Gier
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_5 Demande de subvention à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'aide à l'investissement 2025 Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_6
Demande de subventions pour le projet d’étude
de diagnostic global sur l’ensemble immobilier
les Etoiles de Renaudie
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_7
Convention avec la Chambre de Commerce et
d'Industrie Lyon Métropole Saint-Étienne
Roanne
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_8
Mise à disposition à la ville de Givors de rez-de-
chaussée commerciaux appartenant à la
Métropole de Lyon dans le cadre du Projet de
territoire
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_9
Convention avec la Métropole de Lyon pour le
financement du poste de manager de centre-
ville
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_10 Dénomination de la crèche municipale - la Ruche enchantée Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_11
Approbation d'une gestion en régie directe de la
nouvelle crèche la Ruche Enchantée située 2
rue Eugène Pottier
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_12 Règlement de fonctionnement des crèches municipales de la Ville Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
DEL20250619_13 Mise en place du bonus attractivité CAF pour
les personnels en accueil collectif de la petite
enfance
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_14
Demande de subvention auprès de l'Agence
Nationale du Sport (ANS) pour les terrains
sportifs des Vernes
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_15 Subventions exceptionnelles aux associations Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_16 Subventions de projets contrat de ville politique de la ville et renouvellement urbain Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_17 Subvention à l'association LA SAUGE Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_18 Mise à disposition du terrain de la rue du Bourg à l'association les Incroyables Comestibles Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_19 Convention de partenariat avec l'UNICEF Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_20 Renouvellement du don d'arbres aux Givordins Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_21
Convention entre la ville de Givors et le Syndicat
de Mise en valeur, d'Aménagement et de
Gestion du bassin versant du GAron
(SMAGGA) pour la réalisation d’une œuvre de
street art
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_22
Convention de partenariat entre l'association
Concordia et la commune de Givors relative à la
mise en oeuvre d'un chantier international en
juillet 2025
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_23
Convention de partenariat - Intervenante sociale
au commissariat de Police Nationale de
Givors/Grigny - Année 2025
Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_24 Conventions de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_25 Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs de La Rama Adoptée à la majorité
DEL20250619_26 Mise à jour du règlement intérieur de l'aquavillage Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_27 Remboursements exceptionnels d'activités périscolaires Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_28 Mise à jour du règlement intérieur de l'École Municipale des Sports et des Loisirs (EMSL) Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_29 Modification du règlement intérieur des activités périscolaires Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_30 SAGIM - Rapport d'activité 2024 Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_31 CCSPL - Etat des travaux 2024 Adoptée à l'unanimité N° d’ordre Objet des délibérations Vote
DEL20250619_32 Emplois non permanents Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_33 Tableau des emplois Adoptée à l'unanimité
DEL20250619_34 RIFSEEP - Réévaluation des plafonds IFSE Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Mohamed Boudjellaba