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Procès Verbal - pv Conseil Municipal 18032025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissière-du-Doré.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 18032025)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Aménagement du territoire,
w 5 à 8 g & ÿ À e 4
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
de
la
séance
du
mardi
18
mars
2025
Ordre
du
jour
1 -
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2 - Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
4 février
2025
3 — FINANCES 8-1
Approbation
du
compte
administratif
2024
s-8
Approbation
du
compte
de
gestion
2024:
4-
CCSL
4-1
Avenant
n°1
à la
convention
entre
la
communauté
de
communes
Sèvre
et
Loire
et la
commune
de
la
Boissière
du
doré
au
sujet
du
service
urbanisme
8
—
Tour
des
commissions
9 —
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
xxkxx
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
18
mars
à dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à La
Boissière-du-Doré,
à la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Mme
Catherine
GARCIA-SENOTIER,
Maire.
Étaient
présents:
BEHOTEGUY
Thomas,
BERGOT-BIENVENU
Marie,
CAUCHEFER
Fanny,
CHABOT
Cédric,
GARCIA-SENOTIER
Catherine,
GRASSET
Florent,
LECOINDRE
Pierrick,
RABASTE
Jérôme,
ROBERT
Denis.
Étaient absents excusés : BOUYER
Stéphanie
Absents
: AUBRON
Sandrine,
GENTE
Élodie,
LE
BOURHIS
Erwan,
JOUSSEAUME
Valérie
Date
de
la
convocation
: 4
mars
2025
xxx
En
ouvrant
la
séance,
Madame
Catherine
GARCIA-SENOTIER,
Maire,
souhaite
la
bienvenue
à
l'assemblée
et
appelle
les
personnes
présentes.
se
5 x
1
-
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Sur
proposition
du
Maire
et
à
la
suite
d’un
vote
à
main
levée
à
l'unanimité
(10
votants),
Thomas
BEHOTEGUY
est
élu
secrétaire
de
séance. 2
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
4
février
2025
Approuvé
à
l’unanimité
(10
votants)
xxxx
3
—
FINANCES
8-1
Approbation
du
compte
administratif
2024
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.
2121-14,
relatif
à
la
désignation
d'un
président
autre
que
le
Maire
pour
présider
au
vote
du
compte
administratif, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.
2121-81
relatif
à l'adoption
du
Compte
Administratif
et du
Compte
de
Gestion,
Vu
la
délibération
n°
DEL
2024-09
du
9
avril
2024
portant
approbation
du
budget
primitif
pour
l'exercice
2024,
Considérant
que
le
compte
administratif
est
identique
au
compte
de
gestion
dressé
par
le
Trésorier
principal
et propose
le même
résultat
pour
l'exercice
2024,
Considérant
que
les
opérations
ont
été
faites
régulièrement
SULTAN
STUNT
Résultat
de
Résultat
de
ECS
l'investissement
Ou
GONE
2024
LD OV
UE
PA)
EE
RON
TUS
PAUET
Investissement
-
16423.96
0
Fonctionnement
24102.27
Excédent
7678.29
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
DE
SE
PRONONCER
sur
le
règlement
définitif
du
budget
de
l’exercice
2024
et
sur
les
résultats,
>
DE
VOTER
l'approbation
de
l'ensemble
de
la
comptabilité
d'administration
soumise
à
son
examen,
>
DE
VOTER
la clôture
définitive
de
toutes
les
opérations
de
l'exercice
2024.
Annexe
9-1
: Budget
Général
de
la Commune
de La
Boissière-du-Doré
—
Compte
administratif 2024
s-8
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.
2121-
relatif à
adoption
du
Compte
Administratif
et du
Compte
de
Gestion,
Considérant
que
les
résultats
du
compte
de
gestion
sont
conformes
aux
résultats
du
compte
administratif
de
l'exercice
2024,
Considérant
que
les
opérations
ont
été
faites
régulièrement
:
1}
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2023
au
31
décembre
2028,
2)
Statuant
sur l'exécution
du
budget
de l'exercice
2028
en
ce qui concerne
les différentes
sections
budgétaires,
8)
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives.
2 Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
:
>
D’'APPROUVER
le
compte
de
gestion
du
budget
général
de
la
commune
dressé
pour
l'exercice
2023
par
le Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
>
DE
PRÉCISER
que
le compte
de
gestion
n’appelle
aucune
observation,
ni réserve.
Annexe
1 : Budget
Général
de
la Commune
de La
Boissière-du-Doré
— Compte
de gestion
2024:
4-
CCSL
4-1
Avenant
n°1
à
la
convention
entre
la
communauté
de
communes
Sèvre
et
Loire
et
la
commune
de
la
Boissière
du
doré
au
sujet
du
service
urbanisme
Madame
le Maire
expose
:
L'article
17
de
la
loi
Climat
et
Résilience,
(loi
n°2021-1104
du
22
aout
portant
lutte
contre
le
dérèglement
climatique
et renforcement
de
la résilience
face
à ses
effets)
prévoit
la décentralisation
des
compétences
de
publicité
extérieure
au
profit
des
maires
à compter
du
1er janvier
2024.
À
l'échelle
de
la CCSL,
il a été décidé
de
:
Renoncer
au
transfert
de
compétence
au
profit
de
la
présidente
de
4 PCI
Maintenir
la compétence
de
police
de
publicité
extérieure
au
profit
du
maire
Déléguer
l'instruction
des
dossiers
au
service
urbanisme
Exercer
le contrôle
des
mesures
de
publicité
extérieure
par
le
maire
Enfin
sous
les
recommandations
de
la
Chambre
régionale
des
comptes,
il
convient
de
prévoir
une
procédure
de
déport
du
maire,
et
de
toute
personne
intéressée,
des
décisions
et
avis
sur
les
demandes
d'urbanisme
et
de
mesures
de
publicité
extérieure
lorsqu'il
y aura
conflit
d’mtérêt.
Afin
de
permettre
ces
modifications,
un
avenant
à
la
convention
est
nécessaire
pour
définir
les
modalités
de
traitement
des
dossiers
reçus.
La
convention
prend
effet
à compter
du
1er juillet
2024.
Après
avoir
entendu
le rapport
xXxxx
8
—
Tour
des
Commissions
8-1.
Commission
Associations
MANIFESTATIONS Organisation
de
la
course
cycliste
la
Boucle
Boissérienne
le
19
juillet
2025,
par
deux
jeunes
de
la
commune.
Celle-ci
se
déroulera
entre
la rue
d'Ancenis
et le rond-point
du
Sapin
Vert.
Passage
vers
le
zoo
de
la Boissière,
la signalisation
adaptée
et
sécurisée
sera
mise
en
place.
Le
Festival
du
16
Aout
2025
se
prépare,
le
lieu
reste
à
définir,
sans
doute
le
terrain
de
foot,
à suivre...
8-2.
Commissions
travaux,
urbanisme.
TRAVAUX Les
travaux
sur
le terrain
Robineau
vont
commencer,
le plot
installé
doit
donc
être
enlevé.
CONSULTATION
TERRAIN
LA COUR
Un
dossier
a été
déposée
par
un
aménageur,
les consultations
auront
lieu la semaine
prochaine.
Passage
en
mairie
d’un
autre
aménageur,
pour
une
seconde
candidature
éventuelle.
RENCONTRE
COMMUNE
TE44
Un
audit
était
programmé
pour
les différents
bâtiments
de
la commune
mais
compte
tenu
du
coût
{5000
euros)
et
de
non
projets
à
réaliser
en
2025,
seule
une
note
d'opportunité
va
être
réalisée
par
TE44,
3 celle-ci
est
moins
onéreuse.
La
convention
signée
en
2022
arrive
à son
terme
et
une
nouvelle
doit
être
mise
en
place,
celle-ci
est
renouvelable
tous
les
3
ans.
La
contribution
financière
se calcule
en
fonction
du
nombre
d’habitant
pour
chaque
commune
et
s'élève
pour
la
Boissière
du
Doré
à
2405
euros
soit
1500
euros
et
905
euros
(0,8x1181
habitants).
Il faudra
la renouveler
en juin
2025.
8-8.
CCAS
Une
réunion
du
CCAS
est prévue
le jeudi
8
avril
2025
à
18h30
— salle
du
Conseil.
8-4.
CCSL
SENTIERS
DE
RANDONNEES
Madame
Garcia
Senotier
a participé
à une
réunion
sur
les
sentiers
de
randonnées,
compétence
nouvelle
de
la
CCSL.
Une
personne
a
été
recrutée
et
très
investie
pour
avoir
pratiqué
les
sentiers
et
donner
son
avis.
Une
nouvelle
concession
de
passage
doit
être
signée
par
chaque
commune
et pour
12
ans
renouvelables.
kxxx
9
—
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
BIBLIOTHEQUE À
partir
du
mois
de
mai,
la
bibliothèque
sera
dorénavant
fermée
le
Samedi
et
ouverte
les
vendredi
et
Dimanche
de
10h00
à
12h00.
DEPART
AGENT
TECHNIQUE
Benoit
JOLLY
part
dans
une
autre
collectivité
et
un
pot
d'au
revoir
est
prévu
le
vendredi
4
avril
à
18h30.
REMPLACEMENT
AGENT
TECHNIQUE
Afin
de
pallier
au
départ
de
Benoit,
Tristan
VIAUD
a
été
reçu,
il
à
19
ans,
travaille
actuellement
au
Lycée
Briacé
dans
les
espaces
verts.
Il
a
déjà
travaillé
pour
la
commune
et
avait
fait
bonne
impression.
Son
embauche
devrait
étre
effective
à
compter
du
ler
juin
2025. L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21h10.
Prochaine
séance
le
1
Avril
2025
Le
Main
Le
secrétaire
de
séance
Catherine
G
A-
ER
Thomas
BEHOTEGUY