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Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - Raas Urgent Marmande Course cle22db16
Document publié le Vendredi 6 février 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Lot-et-Garonne - Raas Urgent Marmande Course cle22db16)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Liberté
«
Liberté » Égalit
à Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFECTURE
DE
LOT-ET-GARONNE
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPECIAL
DU
29 AVRIL
2015 SOMMAIRE
Administration
territoriale
de
Lot-et-Garonne
Préfecture
de
Lot-et-Garonne
:
-Arrêté
portant
autorisation
d’une
manifestation
sur
la voie
publique
ne
comportant
pas
l'engagement
de
véhicules
à moteur
: Course
et
marche
pédestre
« Trophée
de
la fraise
» le
10
mai
2015
de
9h
à
11h30 Sainte
Bazeille
organisée
par
l’association
« Brioche
et Cellulite
». EE
2
Liberté
» Égalité
+ Fraternité
RÉPUGLIQUE
FRANÇAISE
PREFET
DE
LOT-ET-GARONNE
SOUS-PREFCTURE
DE
MARNANDE
BUREAU
DE
LA
REGLEMIENTATION
ET
DES
AFFAIRES
GENERALES
Dossier suivi par
Mme
DIMIER
Tel:
0553
7601
78
Fax: 05 53
2083
58
Email : claudette.bimter@lot-el-Garonne.pref.qouvfs
ARRETE
PREFECTORAL
PORTANT
AUTORISATION
D’UNE
MANIFESTATION
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
NE
COMPORTANT
PAS
L'ENGAGEMENT
DE
VEHICULES
A
MOTEUR
COURSE
ET
MARCHE
PEDESTRE
“ trophée
de
la fraise”
Le
10
mai
2015
de 9 h
à 11
h 30
SAINTE
BAZEILLE
Organisée
par
l'association
« Brioche
et Cellulite
»
Arrêté
n°
Le
Sous-Préfet
de Marmande,
AGISSANT
par délégation
de Monsieur
Le Préfet de Lot-et-Garonne
donnée
par arrêté n° 2015064-
0006
du
05
mars
2015,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du maire,
VU
ie code
de
la route,
VU
le code
du
sport,
VU
l'arrêté
de M.
le Ministre
de
l’intérieur
en
date
du
19 décembre
2014
portant
interdiction
des
concentrations
ou
imanifestalions
sportives
sur les routes
à grande
circulation
à certaines
périodes
de
l’année
2015,
VU
la
demande
présentée
pat
M.
le
Président
de
l'association
Brioche
et
Cellulite
en
vue
d’être
autorisé
à
organiser
une
course
et
marche
pédestre
dénommée
«trophée
de
la
fraise»
le
10
mai
2015
à Ste
Bazeille,
VU
le règlement
de
la manifestation,
VU
l’avis de la commission
départementale
des
courses
hors
stade,
VU
l'attestation
d'assurance,
VU
l'avis
de
M.
le Maire
de
Sainte
Bazeille,
VU
l’avis
de M.
le Commandant
la compagnie
de
gendarmerie
de Marmande,
VU
l'avis
de
Mme
la
Directrice
Départementale
de
la
cohésion
sociale
et
de
la
protection
des
populations, VU
l'avis de M.
le Directeur
départemental
des
services
incendie
et secours,
VU
Pavis
de
M.
le Président
du
Conseil
Général, VU
l'avis de
M.
le Président
de
la communauté
d'agglomération
Val
de Garonne,
VU
Parrêté
de M.
le Maire
de Sainte
Bazeille
en
date du
6 février 2015
portant
réglementation
de
la
circulation
à l’occasion
de la manifestation,
VU
l'arrêté
conjoint
de M.
le Président
du
Conseil
Général
et de M.
le Maire
de Ste Bazeille
portant
réglementation
temporaire
de
la
circulation
sur
les
D
813,
D
239
et
D
3,
à
l'occasion
de
la
manifestation,
|
VU
la
convention
établie
avec
l’Association
Départementale
de
Protection
Civile
de
Lot-et-
Garonne,
pour
la
mise
en
place
d'un
dispositif
prévisionnel
de
secours
conforine
au
référentiel
national,
et adapté
à la manifestation,
VU
l'attestation
de
présence
du
Dr
VOINOT,
ceitifiant
de
sa
présence
à
l’occasion
de
la
manifestation, CONSIDERANT
que
l'encadrement
médical
qui
sera
mis
en
place
sera
conforme
aux
dispositions
du
règlement
de
la FFA,
CONSIDERANT
que
les
organisateurs
de
l'épreuve
se
sont
solidairement
engagés
à
décharger
expressément
PEtat,
le
Département,
les
communes
et
leurs
représentants
de
toute
responsabilité
civile
pour
les
risques
et dommages
éventuels
qui
pourraient
être causés
aux
personnes
et aux
biens
à l’occasion
du
déroulement
de
l'épreuve
ou
aux
personnels
chargés
de
veiller
à
la police
de
cette
manifestation, CONSIDERANT
que
les
organisateurs
ont
souscrit
l'engagement
de payer
tous
les frais nécessités
par le service
d'ordre
et de
sécurité,
CONSIDERANT
que
les
organisateurs
ont
déclaré
avoir
souscrit
un
contrat
d'assurance
conforme
au
modèle
B
figurant
en
annexe
du
décret
interministériel
du
20
octobre
1956
(JO
du
6
novembre
1956) SUR
proposition
de
M.
le Secrétaire
Général
de
la
Sous-Préfecture,
ARRETE:
ARTICLE
1
M.
le Président
de
l'association
« brioche
et
cellulite
»
est
autorisé
à organiser
un
course
et
marche
pédestre
le
10
mai
2015
de
9 h à
11
h
30
dénommée
« trophée
de
la
fraise”
selon
le plan
joint
en
annexe
du
présent
arrêté,
La
manifestation
ne
pourra
accueillir
que
les
catégories
d’âge
et
les
distances
correspondantes
fixées
par le règlement
fédéral
en vigueur.
Préalablement
à
l'épreuve,
il
sera
fait
un
rappel
des
recommandations
à
suivre
en
cas
de
période
caniculaire. ARTICLE
2 -
Les
organisateurs
sont
tenus
de
vérifier
que
tous
les
participants
respectent
les
conditions
d'inscription
à
cette
épreuve
telles
que
définies
par
la
réglementation
des
courses
hors
stade
2015
de
la fédération
française
d'athlétisme.
Aueun
concurrent
ne
saurait
être
admis
à participer
à l’épreuve
sans
prouver
par
sa
licence
ou
par
un
certificat
médical
de
non
contre-indication
à la pratique
de l'athlétisme
en
compétition
ou
de
la
course
à
pied
en
compétition
(art.
L
231-2
et
L
231-3
du
Code
du
Sport).
Ces
documents
seront
conservés
en
original
ou
en
copie par
l’organisateur
en
tant
que justificatifs
en
cas
d’accident.
Aucun
autre document
ne peut
être accepté
pour
attester de
la présentation
du
certificat médical.
ARTICLE
3—
L’encadrement
médical
sera
conforme
aux
dispositions
prévues
par
la
réglementation
des
courses
hors
stade
2015
de
ia fédération
française
d’athlétisme.
La
manifestation
est
autorisée
sous
réserve
de
la
stricte
observation
des
dispositions
des
décrets
et arrêtés
précités,
ainsi
que
des
mesures
suivantes
:
Secours
:
-
mettre
en
place
un
PC
sécurité
sous
la
responsabilité
de
l'organisateur,
en
liaison
avec
les signaleurs
et les services
de secours
-_
doter
les signaleurs
de moyens
de
liaison
avec
le PC
sécurité
(Tph,
GSM...) -
prévoir
un
poste
de
secours,
conformément
aux
règlements
de
la
FFA.
Les
secouristes
devront
être
dotés
d’un
vecteur
afin
d'accéder
sur
le
cirouit
-
Ja
manifestation
et
ses
aménagements
ne
doivent
pas
gêner
le
libre
accès
des
engins
d'incendie
et
de
secours,
en
tous
points
du
parcours
et
aux
abords
de
Ja
manifestation.
Ces
voies
d'accès
ne
sont
pas
inférieures
à 3,5
mètres
minimum
en
largeur
et
dégagées
de
tout
obstacle
(plus
particulièrement
le
stationnement)
-
toutes
les
mesures
doivent
être
prises
pour
stopper
les
participants
lors
du
passage
éventuel
d’un
véhicule
de
secours
-
l'organisateur
devra
garantir
l’accueil,
Paccès
et
le
guidage
des
secours
destinés
aux
personnes
qui
participent
et
assistent
à
la
manifestation
sur
l'ensemble
du
parcours
jusqu’au
lieu
de
l'accident
-
l'organisateur
devra
posséder
un
téléphone
et
une
liaison
directe
avec
le
centre
de
secours
de
premier
appel
-
l'alerte
des
secours
sera
donnée
par
le
18
ou
le
112
pour
les
pompiers,
le
15
pour
le
SAMU
et
le
17
pour
Les
services
de
Police
ou
de
Gendarmerie
-
il
est
recommandé
la
présence
d'un
défibrillateur
automatisé
externe
(DAE)
sur
le
site
à
disposition
des
secouristes
-
une
aire
de
repos
devra
être
aménagée
à l’arrivée
Sécurité
:
-
l’organisateur
assurera
l'entière
responsabilité
de
sa
la
sécurité
des
coureurs
et
du
public
-
M.
le
Maire
de
Ste
Bazeille
prendra,
en
tant
que
de
besoin,
les
arrêtés
nécessaires
à
la
réglementation
de
la
circulation
-
Une
signalisation
réglementaire
sera
placée
sur
l’ensemble
du
parcours,
et,
le
cas
échéant,
sur
les
itinéraires
de
déviation.
Ces
opérations
s’effectueront
sous
le
contrôle
des
services
techniques
compétents
-
l'organisateur
devra
prévoir
un
nombre
suffisant
de
barrières
pour
chaque
artère
ouverte
à la
circulation
qui
débouche
sur
les
cirouits
ARTICLE
4 —
La
mise
en
place
des
déviations
nécessaires
et la
fourniture
du
dispositif
de
sécurité
sont
à la
charge
de
l'organisateur.
ARTICLE
5—
Le
déroutement
de
l'épreuve
devra
être
interrompu
à tout
moment
par
l'organisateur
si
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
plus
remplies
ou
si
les
mesures
prévues
éventuellement
pour
la
protection
du
public
ou
des
concurrents
par
le
règlement
particulier
de
l’épreuve
ne
sont
pas
respectées.
ARTICLE
6 -
L'organisateur
devra
prévoir
À
chaque
traversée
de
route,
de
carrefour
et
d’endroit
dangereux,
un
nombre
suffisant
de
signaleurs.
Les
personnes
qui
figurent
sur
la
liste
jointe
en
annexe
sont
agréées
“ signaleurs
”
pour
l'épreuve
autorisée
par
le
présent
arrêté.
Ces
personnes
sont
titulaires
de
leur
permis
de
conduire
valide.
Chaque
signaleur
sera
identifiable
au
moyen
d’un
brassard
marqué
“ COURSE
*
et
d’un
gilet
jaune
fluo,
et
sera
porteur,
individuellement,
d’une
copie
du
présent
arrêté
portant
autorisation
de
l’épreuve.
Chaque
signaleur
sera
pat
ailleurs
porteur
d'un
piquet
mobile
à deux
faces,
modèle
K10.
ARTICLE
7 —
Les
réparations
des
dégradations
éventuelles
du
domaine
public
seront
à
la
charge
des
organisateurs,
ainsi
que
les
frais
de
inise
en
place
du
service
d'ordre
exceptionnel
mis
en
place
à l’occasion
de
cette
manifestation.
ARTICLE
8
-
Le
jet
de
tracts,
journaux,
prospectus,
objets
ou
produits
quelconques
sur
la
voie
publique
est
rigoureusement
interdit,
L'apposition
sur
les
voies
publiques
et
leurs
dépendances
des
inscriptions
ou
affiches
de
quelque
nature
que
ce
soit
est
également
interdite,
Dans
Le
cas
où
cette
prescription
ne serait
pas
respectée,
les
frais
d’enlèvement
d'inscription
ou
d’affiches
seraient
recouvrés
auprès
des
organisateurs
de
la course
selon
les
voies
réglementaires.
Il est
interdit
de
procéder
à des
marquages
sur
la chaussée
et tout
balisage
devra
être
enlevé
dès
la
fin
de
l’épreuve,
et
les
organisateurs
devront
se
conformer
à
l'instruction
ministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
I —
7t"
partie
—
article
118-8
relatif
au
marquage
de
la chaussée
par des
tiers)
Le
non-respect
de
ces
consignes
pourra
entraîner
des
poursuites
prévues
par
l’article
R 418-9
du
Code
de
la Route.
ARTICLE
9
-
Le
déroulement
de
l’épreuve
ne
pourra,
en
aucun
cas,
avoir
pour
conséquence
d’entraver
ou
de
restreindre
l’utilisation
des
voies
publiques
par
les
autres
usagers,
notamment
par
l’utilisation
de
barrages
fixes
ou
mobiles,
sauf
dispositions
contraires
prévues,
soit
par
le présent
arrêté,
soit par
décision
de
l’autorité
détenant
la police
de
la circulation.
ARTICLE
10-
Les
droits
des
tiers sont
et demeurent
réservés.
En
aucun
cas,
la responsabilité
de
l’Administration
ne
pourra
être
engagée
et
aucun
recours
indemnitaire
ne pourra
être exercé
contre
elle.
ARTICLE
11
—
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Bordeaux,
9, rue
de
Tastet,
BP
947
—
33063
Bordeaux
Cédex,
dans
un
délai
de 2 mois
à compter
de sa date
de notification.
Il peut
préalablement
être déposé
:
-
un
recours
gracieux
auprès
de M.
le Préfet
de Lot-et-Garonne
-
un
recours
hiérarchique
auprès
de
M.
le Ministre
de
l’Intérieur
—
direction
des
Libertés
publiques
et
des
affaires
juridiques
—
sous
direction
de
la
circulation
et
de
la
sécurité
routière,
place
Beauveau
— 75800
Paris
cédex
08.
ARTICLE
12
—
Le
Secrétaire
Général
de
la
Sous-Préfecture
de
Marmande,
le
maire
de
Ste
Bazeille,
le
Commandant
la compagnie
de
gendarmerie
de
Marmande,
la directrice
départementale
de
la
cohésion
sociale
et
de
la
protection
des
populations,
le
directeur
départemental
des
services
incendie
et secours,
le président
du
conseil
général,
le président
de
la communauté
d'agglomération
Val
de
Garonne,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
copie
sera
remise
au
Président
de
l’association
organisatrice
de
l’épreuve,
ainsi qu’à
M.
le médecin-chef du
SMUR
de Marmande.
MARMANDE,
le
95
ANR. 2
Le Sous-Préfot- Frédéric
BOVET DIMANCHE
10
MAI
2015 Sainte-Bazeïlle 10 mai 20 | D ,
U) &)
NS Trophée de la Fraise
Course pédestre 11km
\Labastide
Départ-Arrivée & Le228 : D
+
/Mop Sir
N ù 4 RER
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ÈS
SeÉset VE Liste
des
Signaleurs
FORT
Daniel
Ste
Bazellle
47180
533
526
BERTELLE
Philippe
Ste
Bazellle
47180
840
447
100
541
DOUX
Danielle
Ste
Bazellle
47180
576
454
JADAS
Christian
Ste
Bazellle
47180
751
047
100
330
FORT
Lionel
Ste
Bazellle
47180
950
547
100
380
DUCAN
Bernard
Marmande
47200
780
847
DUBUR
Christian
Ste
Bazeille 47180
190
510
MILANESE
Antoine
Ste
Bazellle
47180
140
042
MOHAND
O
AMAR
Abdelbakl
Ste
Bazeille
47180
790
847
100
286
BRU
Michel
Ste
Bazeille
47180
137
718
DUFFAU
Jacques
Ste
Bazeille 47180
129
854
BOZZETTO
Francis
Ste
Bazeille
47180
770
947
100
324
LARROCHE
Benoit
Ste
Bazeille 47180
891
147
100
473
BRESOLIN
Jean-Pierre
Marmande
47200
477
122
034
DARNIGE
Xavier
Castelnau
s/Gupie
47180
840
547
100
059
JORAND
Lionel
Ste
Gemme
33580
901
133
210
626
MERLET
Christian
St
Martin
Petit 47180
761
247
100
559
HAROT
Jean-Pierre
Tonneins
47400
810
247
100
089
MOURAN
Michel
Pondaurat
33199
831
247
100
031
MORICHON
Didier
Fauillet 47400
810
447
100
810
FAUDRY
Christine
Gaujac
47200
920
747
100
668
DRICOURT
Nathalie
Marmande
47200
910
747
100
104
BOULITEAU
Bernard
|Tonneins- 47400.
841-047-101-088
DAURIAN
Patrick
Ste
Bazellle
47180
790
647
100
998
DUTREICH
Bertrand
Marmande
47200
821
247
100
341
CARESMEL
Florian
Birac s/Trec
100
847
100
199
BORDESSOULE
Jean-Luc
Lagupie
47180
881
247
100
278
PEYRE
Alain
Marmande
47200
790
247
100
956
PIZZINATO
Bernard
Marmande
47200
770
547
100
223
PEROYS
Eric
Marmande
47200
890
447
100
165
PUJOL
Jean
Marmande
47200
780
647
100
184
LOUSTEAU
Dominique
Lagupie
47180
900
747
100
588
CHÂTEAU
Yoann
Campsas
82370
990
240
200
171
TONUS
Jean-Michel
Couthures
47180
850
747
100
602
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