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Procès Verbal - 760 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aydoilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 760 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
10
FEVRIER
2022
Feuillet
2022-07
L'an
2022,
le
10
FEVRIER,
à vingt
heures
trente
minutes,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le 04
février
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M.
CHRISMENT
Stéphane,
Maire.
Membres
Présents
:CHRISMENT
Stéphane
- PHILIPPE
Véronique
- FERRY
Régis
-
COLLOMBIER
Emmanuel
- PERRIN
Bernadette
- ARNOULD
Martine
- HUBAIN
Gilles
- DOUCHET
Pierre
- ROLLOT
Charles
- VIRY
Dominique
Membres
absents
excusés :
- GREMILLET
Lydie
a donné
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à CHRISMENT
Stéphane.
- RIVIÈRE
Christophe
a donné
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à FERRY
Régis.
- HANZO
Stéphanie
- CASTRO
Mélanie
Membre
absente
:
- MOUGEL
Elodie
Conformément
à
l'article
L2121.15,
PHILIPPE
Véronique
a
été
nommée
secrétaire
de
Séance.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
27
Janvier
et
l'ordre
du
jour
de
la
présente
réunion
sont
adoptés
à l'unanimité.
RAPPORT
DES
DELEGATIONS
:
DROIT DE PRÉEMPTION
URBAIN
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
déclarations
d'intention
d'aliéner
(DIA)
reçues
en
Mairie,
pour
lesquelles
il a
décidé
de
renoncer
à exercer
le droit
de
préemption :
-DIA
reçue
le 31/01/2022
: habitation,
14 rue
Dupuy
et au
lieu-dit «
Ban Grandvillers
»,
cadastre
AB
65
et
66.
-DIA
reçue
le 04/02/2022
: terrain
à
bâtir,
au
lieu-dit
« La
Croix
Demange
Genay
»
cadastre
ZC
154.
11/2022
REALISATION
DE
L'ETUDE
DE
REVITALISATION
ET
DEMANDE
D'AIDES Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu'il
a
reçu
un
mail
de
la
Préfecture
des
Vosges
en
date
du
1%
février
2022
stipulant
que
la
délibération
n°04/2022
du
27
janvier
2022
avait
été
rajoutée
aux
délibérations
de
séances
du
conseil
du
27
janvier
alors
qu'elle
n'avait
pas
été
inscrite
à
l'ordre
du
jour
publié
le
20
janvier
2022.
Par
conséquent,
cette
dernière
est
illégale,
de
ce
fait
monsieur
le
Maire
propose
de
rapporter
la
délibération
n°04/2022
et
de
délibérer
à
nouveau
sur
ce
seul
point
mis
à
l'ordre
du
jour
de
cette
séance. PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
DU
10
FEVRIER
2022
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
élus
qu'il
souhaite
qu'une
étude
de
revitalisation
ou
de
requalification
du
centre
bourg
soit
réalisée.
Le
périmètre
principal
serait
la
mairie,
l'église,
la salle
polyvalente,
les
écoles
et
l'immeuble
vacant
et
dégradé
situé
à
l'angle
de
la
rue
du
Chaudfour
et
de
la
rue
de
la
Mairie.
L'objectif
de
cette
étude
est
de
montrer
ce qui serait
possible
d'aménager
dans
le centre-bourg
: rendre
accessible
aux
personnes
à
mobilité
réduite
les
différents
ERP,
rénover
ou
reconstruire
la
salle
polyvalente
qui
sert
à toutes
les
activités
du
village
et
harmoniser
les
aménagements
avec
les
écoles.
Elle
déterminera
également
le coût
financier
du
projet
et
le
planning
prévisionnel
des
travaux.
Cette
étude
serait
réalisée
en
partenariat
avec
la
Communauté
d'Agglomération
d'Epinal,
c'est
pourquoi
une
sollicitation
a
été
demandée
auprès
de
Monsieur
le
Président
(délibération
03/2022
du
27/01/2022),
mais
aussi
le
CAUE
et
les
services
de
l'Etat
(Préfecture
des
Vosges,
DDT...etc).
Le
coût
estimatif
de
cette
étude
est
de
20
000,00
€
TTC.
Il
est
également
possible
de
demander
des
aides
auprès
de
l'Etat
dans
le cadre
de
le
DETR
et
à
la Communauté
d'Agglomération
d"Epinal
dans
l'aide
à
la
pierre
rubrique
études.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
à
cette
étude
de
revitalisation
du
centre
bourg,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
demander
les
aides
financières
relatives
à
cette
étude
auprès
de
l'Etat
et
de
la CAE,
-DIT
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif
2022,
article
2031
ORDRE
DU
JOUR
- SEANCE
DU
10
FEVRIER
2022
N°
de
Objet
Domaine
Code
délibération
matière
11/2022
Réalisation
de
l'étude
de
revitalisation
et | Commande
11121
demande
d'aides
publique
Questions
et
informations
diverses
Stéphane
CHRISMENT
Transmis
à
la Préfecture
des
Vosges
et affiché
le 11/02/2022