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Déliberation - 637 oj2
Procès Verbal - 1108 SKM C30824071515581
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune d'Aydoilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1108 SKM C30824071515581)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Aydoilles, le 15 Juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE D’AYDOILLES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 23 JUILLET 2024 à 20H30
dans la salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
N° de
délibération
Objet Domaine Code
matière
46/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du
conseil municipal du 20 juin 2024
Institutions et vie politique 5.2
47/2024 Délibération autorisant Monsieur le maire à signer
le marché pour la fourniture et la livraison de repas
en liaison froide pour la restauration scolaire et
l'accueil de loisirs sans hébergement
Commande publique 1.112.1
48/2024 Tarifs des services périscolaire et extrascolaire à
compter du 1° septembre 2024
Finances locales 7.1.2.2
49/2024 Participation financière pour les cartes de
transports scolaires 2024/2025 pour les enfants
domiciliés à Aydoilles et scolarisés au collège et au
lycée
Finances locales 7.10
50/2024 Participation financière pour la souscription d'un
abonnement annuel aux lignes de transport Imagine
du périmètre de l'agglomération d'Epinal pour les
administrés domiciliés dans la commune
Finances locales 7.10
51/2024 Tarifs 2024 des encarts publicitaires pour le
bulletin communal
Finances locales 7.1
52/2024 Délibération portant création d'un emploi
permanent lorsque les besoins des services ou la
nature des fonctions le justifient et sous réserve
qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recrute dans
les conditions prévues par la loi (cas ou l'emploi
pourrait être pourvu par un agent contractuel en
application de l'article L332-8-2° du code général
de la fonction publique)
Fonction publique 4.2.1
53/2024 Modification du temps de travail de l'emploi
permanent d'animateur périscolaire et
extrascolaire dans le grade d'adjoint d'animation
territorial catégorie C à temps non complet, 25h45
Fonction publique 4.2.1
annualisees 4 -
Tél. : 03 29 65 78 79 - Fax : 03 29 65 76 44 - Courriel : Aydollles-vosges&wanadoo.fr
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MAIRIE D’AYDOILLES
54/2024 Électrification rurale : Génie civil du réseau | Finances locales 7.6.2
téléphonique lors des travaux suivants
Enfouissement des réseaux secs route de Saint-Dié
(Zone de Colruyt)
55/2024 Dépôt de demande de subvention auprès du Fond | Finances locales 7.5.12
Vert pour le projet « Réhabilitation d'une maison
vacante pour création d'une MAM »
Questions et informations diverses
Le Maire d'AYDOILLES,
Stéphane CHRISMENT
4, rue de la Mairie - 88600 AYDOILLES
Tél. : 03 29 65 78 79 - Fax : 03 29 65 76 44 - Courriel : Aydollles-vosges&wanadoo.fr
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