Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 025
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 035
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 042
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 008
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 041
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 011
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 060
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 074
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 029
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 036
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 027
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161209 027)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Environnement, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 02/12/16
DÉCHETTERIE - COLLECTE DES TEXTILES - CONVENTION AVEC EM MAUS ET LES M AI NS OUVERTES - RENOUVELLEMENT
DÉLIBÉRATION N ° DEL2 0 1 6 1 2 0 9_0 2 7
Com mission principale : 7 COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS Rapporteur : - -.
Le Conseil de Com munau té de l'Agglo mération Clermontoise s'est réuni le 9 déce mbre 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller ( e )s pr ésen t ( e )s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Nadia FORTE-VIGIER, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillau me VIMONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Olivier ARNAL, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Agnès DESEMARD Conseiller ( e )s aya n t donn é pouvoir :
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Pierre RIOL pouvoir à Blandine GALLIOT
Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Laurent GANET
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET
Michel LACROIX pouvoir à Hervé PRONONCE
Chantal LAVAL pouvoir à Julie DUVERT
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Isabelle LAVEST
Valérie BERNARD pouvoir à Cécile AUDET
Do minique BRIAT pouvoir à Marion CANALES
Pascal GUITTARD pouvoir à Sondès EL HAFIDHI
Do minique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Édith CANDELIER
Patricia GUILHOT pouvoir à Guillau me VIMONT
Alain LAFFONT pouvoir à Florent NARANJO
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Nicole PRIEUX pouvoir à Sylviane TARDIEU
Claire JOYEUX pouvoir à Olivier ARNAL
Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD
Michel RENAUD pouvoir à Sylvie DI NALLO
Grégory LÉPÉE pouvoir à Grégory BERNARD
Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC
Claude PRACROS pouvoir à Michel MIRAND
Conseiller ( e )s excusé ( e )s :
Flavien NEUVY, Aline FAYE, Jocelyne CHALUS, Saïd BARA, Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Magali GALLAIS
N° DEL20161209_027
1/3
Service Gestion Opérationnelle des Déchets / 2616
CO M M U NAUTÉ D'AGGLO MÉRATION CLERMO NTOISE
CONSEIL COM M U NAUTAIRE DU 9 DÉCEMBRE 2 0 1 6 À 0 8 H 1 5
Conseillers en
exercice :
8 9
Conseillers
présents :
5 6
Conseillers
représentés :
2 4
Total votants :
8 0 CLERMONT COM M U NAUTE
CO M M ISSION HABITAT, SOLIDARITÉ TERRITORIALE, POLITIQUE DE LA V ILLE, AIRES D'ACCUEIL du 1 5
nov e m b r e 2 0 1 6
CO M M ISSION DÉCHETS MÉ NAGERS d u 1 7 nov e m b r e
2 0 1 6
BUREAU du 2 5 nov e m b r e 2 0 1 6
CONSEIL COM M U NAUTAIRE du 9 d éce m br e 2 0 1 6
Service Gestion Opérationnelle des Déchets / 2616
Michel VALENTE
DÉCHETTERIE - COLLECTE DES TEXTILES - CONVENTION AVEC EM MAUS ET LES M AI NS OUVERTES - RENOUVELLEMENT
PREA MBULE
Dans le cadre de sa politique de gestion des déchets, Clermont Com m unauté a mis en place, depuis 2012 et sur ses 7 déchet teries, la collecte des tissus, linges et chaussures (T.L.C.) en partenariat avec Envie – Les Mains Ouvertes (pour la collecte) et EMMAÜS (pour le traite men t). Cette collecte est assurée 6 jours par semaine tout au long de l'année.
Compte tenu des enjeux environne mentaux et sociaux liés à cette opération, Clermont Communauté verse, et ce depuis trois ans, une subvention annuelle de 50 000 € en faveur de l’Association Envie Mains Ouvertes pour la m ise en place de cet te collecte et pour le traite ment de ces T.L.C. Cette subvention correspondant aux m oyens hu mains et ma tériels liés à l’activité de collecte des T.L.C. sur les sept déchet teries de Clermont Communauté.
L’objectif de ce conventionne ment est de poursuivre la politique de valorisation ma tière sur notre territoire, détourner une part importante de ces tonnages de l’incinération, le tout en favorisant la création de postes en insertion qui s'inscrivent dans le cadre de parcours de bénéficiaires du PLIE.
LES MOYENS M IS EN PLACE POUR ASSURER CETTE OPERATION DE COLLECTE ET DE VALORISATION DE CES MATERIAUX
Les moyens m is en place par Envie - Les Mains Ouvertes sont les suivants :
un véhicule qui a été entièrement dédié à cet te activité de collecte des textiles, un équivalent de deux te mps plein en insertion à Gerzat m obilisé pour cet te activité.
Les moyens m is en place par EMMAÜS, sont les suivants :
un chantier d'insertion à Puy-Guillaume avec 8 postes en insertion et un poste et de mi d'encadrement.
LE BILAN AU TER ME DE L'ANNEE 2 0 1 5 - 2 0 1 6
Pour les quantités collectées, les résultats sont les suivants : 595,78 tonnes dont 409,28 tonnes collectées sur les déchetteries de l'agglomération et 186,51 tonnes directe ment collectées par les Mains Ouvertes.
N° DEL20161209_027
2/3
Service Gestion Opérationnelle des Déchets / 2616 Sur ces tonnages, Les Mains Ouvertes en valorisent 31,41 % soit en friperie, soit en magasin. Pour les 68,59 % des tonnages restants, ceux-ci sont dirigés ensuite vers EMMAÜS à Puy-Guillau me où ils sont séparés com me suit : vête ment adulte hiver, vête ment adulte été, vête ment enfant hiver, vête ment enfant été, chaussures et sacs.
Une fois triés, les vête ments non revendus en friperie à Puy-Guillau me sont ensuite dirigés pour partie vers les antennes EMMAÜS situées en Europe de l'Est et en Amérique du Sud pour du réemploi ou destinés à l'essuyage industriel et la fabrication de ma tériaux isolants. Seul 1 % des T.L.C est inutilisable pour du réemploi (textiles souillés) et partent ensuite vers les filières adaptées. Enfin, et conformé ment au souhait de Clermont Com munauté, EMMAÜS et les Mains Ouvertes ont engagé des partenariats avec les acteurs associatifs locaux souhaitant récupérer pour leurs activités une partie des T.L.C collectés.
A noter que depuis la mise en place de ce partenariat, la collecte des textiles en déchet teries est passée de 192,775 tonnes à 409,28 tonnes.
Le Conseil Com m u n a u t ai r e , a p r ès e n a voir d élib é r é , d écid e à l'un ani mi t é :
de poursuivre le partenariat avec les Mains Ouver tes et EMMAUS sur les mê mes bases de la convention initiale, partenariat permet tant une activité d'insertion pour 10 personnes ;
de renouveler la subvention d'un m on tant de 50 000 € au profit de Envie Mains Ouvertes pour la réalisation de cette collecte pour l'année 2016-2017 et de procéder au versement de la subvention.
Les crédits nécessaires seront inscrits aux Budgets pri mitifs 2017 (déchets ménagers et PLIE).
TOTAL VOTANTS : 8 0 = 56 Conseillers Présents + 24 Représentés - 0 Non
par ticipation
TOTAL DES VOI X EXPRI MÉES : 8 0 = Pour : 8 0 + Con t r e : 0
Abstention : 0
Pour a m plia tion cer tifi é e confor m e ,
Le Pr ésid en t ,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Marcel ALEDO
N° DEL20161209_027
3/3
Service Gestion Opérationnelle des Déchets / 2616