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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montrabé.
Lien du pdf (Déliberation - 25.12.10 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Liste des délibérations examinées
Séance du 12 novembre 2025 1
CONSEIL MUNICIPAL
DU
MERCREDI 10 décembre 2025 à 20 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation : 4 décembre 2025
Date d’affichage : 4 décembre 2025
Etaient présents : M. Jacques SEBI, Mme Annie ALGRANTI, Mme Nathalie GARCIA, M. Joël LARROQUE, Mme Marie-Claude PIZZUTO, M. Serge PALUSTRAN, Mme Françoise GONZALEZ, M. Patrick HERBAUT, M. Jérémi SARTOR, Mme Nicole RAME, Mme Marie-Thérèse FAURE, Mme Renée BOISSIN, M. Jacques BELLONE, M. Philippe PONS, M. Cyriaque DUPOIRIEUX, Mme Sabrina VAN DE GEUCHTE, M. Michel ANGLA.
Etaient absents excusés : M. Bernard BARBE (procuration à M. Serge PALUSTRAN), M. Laurent MANDEGOU.
Secrétaire de séance : Mme Marie-Thérèse FAURE.
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 10 décembre 2025
Délibération n°25-068 - Renouvellement du Projet Educatif Territorial - Approuvée Délibération n°25-069 - Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030 - Approuvée Délibération n°25-070 - Signature de la convention Enedis relative à la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective sur le complexe de la salle polyvalente - Approuvée Délibération n°25-071 - Subventions aux associations – mise à jour du règlement - Approuvée Délibération n°25-072 - Acquisition de la parcelle AY0077 à l’euro symbolique - Approuvée Délibération n°25-073 - Budget 2025 - décision modificative n°3 - Approuvée Délibération n°25-074 - Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant l’adoption du budget primitif 2026 - Approuvée
Délibération n°25-075 - Eclairage du passage piéton de la route de Mondouzil vers le collège - Approuvée Délibération n°25-076 - Vote des tarifs publics communaux 2026 - Approuvée Délibération n°25-077 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Gymnastic’Club » pour le remplacement de matériels sportifs mutualisés - Approuvée
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