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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montrabé.
Lien du pdf (Déliberation - 25.11.12 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Famille,
Liste des délibérations examinées
Séance du 12 novembre 2025 1
CONSEIL MUNICIPAL
DU
MERCREDI 12 novembre 2025 à 20 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation : 6 novembre 2025
Date d’affichage : 6 novembre 2025
Etaient présents : M. Jacques SEBI, Mme Annie ALGRANTI, M. Joël LARROQUE, Mme Marie-Claude PIZZUTO, M. Serge PALUSTRAN, Mme Françoise GONZALEZ, M. Patrick HERBAUT, M. Jérémi SARTOR, M. Bernard BARBE, Mme Nicole RAME, Mme Marie-Thérèse FAURE, Mme Renée BOISSIN, M. Philippe PONS, M. Cyriaque DUPOIRIEUX, M. Laurent MANDEGOU, Mme Sabrina VAN DE GEUCHTE, M. Michel ANGLA.
Etaient absents excusés : Mme Nathalie GARCIA (procuration à M. Joël LARROQUE), M. Jacques BELLONE (procuration à M. Serge PALUSTRAN).
Secrétaire de séance : Mme Marie-Thérèse FAURE.
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 12 novembre 2025
Délibération n°25-058 - Achat de fournitures de bureau : adoption d'une convention de groupements de commandes entre Toulouse Métropole et ses communes membres., le COSAT et l’Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse - Approuvée
Délibération n°25-059 - Dénomination et numérotation d’une voie publique - Approuvée Délibération n°25-060 - Mise à jour du règlement intérieur enfance jeunesse - Approuvée Délibération n°25-061 - Géoréférencement du réseau EP de l’allée de Longue terre et de l’allée de la rose des Vents / approbation du programme de travaux et du montant de la participation financière avec le SDEGH - Approuvée
Délibération n°25-062 - Renouvellement de l’adhésion à la convention du service retraite proposée par le CDG31- Approuvée
Délibération n°25-063 - Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - adoption du rapport – année 2025 - Approuvée
Délibération n°25-064 - Budget 2025 : décision modificative n°2 - Approuvée Délibération n°25-065 - Mise à jour du règlement relatif à l’accès des associations montrabéennes aux supports de communication - Approuvée
Délibération n°25-066 - Avis sur le rapport du représentant de la commune de Montrabé à la SPL « Zefil » pour l’année 2024 - Approuvée
Délibération n°25-067 - Subventions aux associations 2025– attributions complémentaires - Approuvée