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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montrabé.
Lien du pdf (Déliberation - 26.06.22 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées
Séance du 22 juin 2026 1
CONSEIL MUNICIPAL
DU
LUNDI 22 JUIN 2026 à 20 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation : 16 juin 2026
Date d’affichage : 16 juin 2026
Etaient présents : M. Joël LARROQUE ; Mme Marie-Claude PIZZUTO ; M. Patrick HERBAUT ; Mme Françoise GONZALEZ ; M. Laurent MANDEGOU ; Mme Renée BOISSIN ; M. Jérémi SARTOR ; Mme Sabrina VAN DE GEUCHTE ; M. Jacques BELLONE ; M. Michel ANGLA ; Mme Catherine RICARD ; M. Bruno BONHOURE ; M. Philippe PONS ; M. Thomas GODON ; Mme Sylvie FAUBLADIER ; M. Alex SURDU ; M. David GANTSCHNIG ; Mme Elsa PIBOU ; M. David SEGUIER ; M. Olivier LECOQ-KROMWEL ; M. Thomas BALDUCCI.
Etaient absents excusés : Mme Régine PERRUTEL-RUELLE (procuration à M. Patrick HERBAUT) ; Mme Corinne VILA (procuration à M. Joël LARROQUE) ; Mme Manon CABARÉ procuration à Mme Sabrina VAN DE GEUCHTE) ; Mme Arielle COSTA ; Mme Perrine BONNEL (procuration à M. David SEGUIER) ; Mme Isabelle ROCHEDREUX (procuration à M. Olivier LECOQ-KROMWEL).
Secrétaire de séance : M. Olivier LECOQ-KROMWEL.
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 22 juin 2026
Délibération n°26-068 – Choix du mode de gestion pour la fourniture, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Approuvée Délibération n°26-069 – Choix du mode de gestion du service d’enlèvement, de mise en fourrière, de gardiennage et de restitution des véhicules sur le territoire de la commune de Montrabé - Approuvée Délibération n°26-070 – Taxe sur la publicité extérieure : tarifs 2027 - Approuvée Délibération n°26-071 – Fixation des tarifs 2026 de la fête locale – droits de place des forains - Approuvée Délibération n°26-072 – Mise à jour des tarifs publics communaux 2026 - Approuvée Délibération n°26-073 – Répartition des charges de fonctionnement des écoles du 1er degré – montant 2025/2026 - Approuvée
Délibération n°26-074 – Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale RIN ZeFil - Approuvée Délibération n°26-075 – Travaux urgents SDEHG - Approuvée
Délibération n°26-077 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - Approuvée
Délibération n°26-078 – Modification du règlement intérieur du personnel communal - Approuvée Délibération n°26-079 – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2026 - Approuvée