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Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Montrabé.
Lien du pdf (Déliberation - 25.06.11 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées
Séance du 11 juin 2025 1
CONSEIL MUNICIPAL
DU
MERCREDI 11 juin 2025 à 20 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation : 3 juin 2025
Date d’affichage : 3 juin 2025
Etaient présents : M. Jacques SEBI, Mme Annie ALGRANTI, Mme Nathalie GARCIA, M. Joël LARROQUE, Mme Marie-Claude PIZZUTO, M. Serge PALUSTRAN, Mme Françoise GONZALEZ, M. Patrick HERBAUT, M. Jérémi SARTOR, M. Bernard BARBE, Mme Nicole RAME, Mme Marie-Thérèse FAURE, Mme Renée BOISSIN, M. Jacques BELLONE, M. Philippe PONS, M. Laurent MANDEGOU, Mme Sabrina VAN DE GEUCHTE, M. Michel ANGLA.
Secrétaire de séance : Mme Marie-Thérèse FAURE
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 11 juin 2025
Délibération n°25-027 - Tarification des services périscolaires et extrascolaires– année 2025/2026 - Approuvée
Délibération n°25-028 - Tarification périscolaire et extrascolaire différenciée – convention de compensation avec les Communes de Mondouzil et Pin-Balma pour l’année scolaire 2025/2026 - Approuvée Délibération n°25-029 - Convention de compensation de la tarification de prestations extrascolaires et service jeune pendant la période de vacances scolaires de l’été 2025 avec la Commune de Beaupuy - Approuvée Délibération n°25-030 - Tarification périscolaire et extrascolaire différenciée – convention de compensation avec le comité d’entreprise Airbus - Approuvée
Délibération n°25-031 - Individualisation de subventions aux coopératives scolaires - Approuvée Délibération n°25-032 - Règlement des frais de scolarité 2024/2025 de l’école « La Calandreta » de Toulouse - Approuvée
Délibération n°25-033 - Dispositif d'aide communale au transport des collégiens, renouvellement pour l'année scolaire 2025/2026 - Approuvée
Délibération n°25-034 - Attribution de la subvention 2025 au centre communal d’action sociale - Approuvée Délibération n°25-035 - Subventions aux associations – attribution 2025 - Approuvée Délibération n°25-036 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de Parents d’élèves FCPE pour l’aide à l’organisation de deux sorties à vélo de l’école élémentaire - Approuvée Délibération n°25-037 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Fresque de la Biodiversité - Approuvée
Délibération n°25-038 - Adoption du règlement des marchés inférieurs aux seuils européens - Approuvée Délibération n°25-039 - Création d’une commission MAPA - Approuvée
Délibération n°25-040 - Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels - Approuvée Délibération n°25-041 - Mise à jour du tableau des effectifs - Approuvée
Délibération n°25-042 - Adhésion à la charte régionale « Engagé pour le végétal » - Approuvée Délibération n°25-043 - Convention relative au versement de subventions d’équipement pour les matériels réseau radio du futur - Approuvée
Délibération n°25-044 - Accord local de répartition des sièges du Conseil de Toulouse Métropole applicable au prochain renouvellement des conseils municipaux - Approuvée