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Compte-Rendu - CRCONSEIL+14+05+
Document publié le Lundi 14 mai 2018 par la commune d'Occagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCONSEIL+14+05+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
COMMUNE D’OCCAGNES
61200
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 MAI 2018
à 18 heures 30.
L’an deux mil dix-huit, le quatorze mai à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal s’est réuni, salle
de la Mairie sous la Présidence de Madame Karine BOURDELAS, Maire.
Présents : MM. BOURDELAS Karine, BIJAULT Joël, DUVAL Corinne, LEGARLANTEZECK Laurent,
ROGER Michel, SUIVRE Gilles, COCAGNE Sylvain, LAIGNEL Frédéric, KHATTABI
Abderrahim, DELAUNAY Stéphane, FIEGE Françoise, ANCERNE Jérôme.
Absent : MM. LAIGNEL Jean-Charles
Secrétaire de séance : MM. DUVAL Corinne, ROGER Michel
Date de convocation : 7 mai 2018
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 9 AVRIL 2018
Le compte-rendu est approuvé à la majorité.
Françoise Fiege émet les observations suivantes :
La hauteur des éoliennes n’est pas précisée
Quels sont les montants de répartition entre la commune et intercom
Si l’étude d’implantation est invalidée quelle qu’en soit la cause (proximité de bâtiments inscrits ou classés par exemple), le projet sera-t-il déplacé ?
Il est suggéré de contacter la Société ENERTRAG pour apporter un complément d’information.
2. Election sénatoriale partielle du 01/07/2018 : élection des délégués titulaires et suppléants.
Par décision du 13 avril 2018, le conseil constitutionnel a annulé l’élection de Mr Sébastien Leroux, élu sénateur de l’Orne le 24 septembre 2017.
Des élections partielles auront lieu le 1er juillet prochain pour élire un nouveau candidat.
Par décret du 2 mai 2018, tous les conseils municipaux sont convoqués ce jour avant 19 heures et vendredi 18 mai avant 12 heures si le quorum n’est pas atteint.
Il convient donc d’élire, à ce titre, 3 délégués et 3 suppléants.
Après avoir constaté que la condition de quorum était remplie, Corinne DUVAL est désignée secrétaire.
Le bureau est composé du Maire, des deux conseillers municipaux les plus âgés, à savoir Joël Bijault et
Françoise Fiege et des deux conseillers les plus jeunes, à savoir Frédéric Laignel et Jérôme Ancerne.
Se portent candidats à l’élection des délégués titulaires :
BOURDELAS Karine, BIJAULT Joël, LEGARLANTEZECK Laurent.
Les membres procèdent au vote au scrutin secret.
Le scrutin étant clos, il est procédé au dépouillement :
BOURDELAS Karine : 12 voix
BIJAULT Joël : 12 voix
LEGARLANTEZECK Laurent : 12 voix
Qui ont été proclamés élus au 1er tour et déclaré accepter le mandat. 2
Il est ensuite proposé d’élire les délégués suppléants.
Se portent candidats : Michel ROGER, Gilles SUIVRE, Jérôme ANCERNE.
Les membres procèdent au vote au scrutin secret.
Le scrutin étant clos, il est procédé au dépouillement :
ROGER Michel : 12 voix
SUIVRE Gilles : 12 voix
ANCERNE Jérôme : 12 voix
Qui ont été proclamés élus au 1er tour et déclaré accepter le mandat.
3. DELIBERATION POSTE ADMINISTRATIF :
a) Ouverture du poste et recrutement au grade d’adjoint administratif principal 2ème classe et
contractuels :
En raison du départ de la secrétaire actuellement en poste, le maire explique qu’il va falloir procéder à un nouveau recrutement.
Elle propose de recruter un agent au grade d’adjoint administratif principal 2ème classe titulaire ou contractuel.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
b) Vote du temps horaire hebdomadaire de travail :
Elle propose un temps hebdomadaire de 24 heures par semaine au lieu de 32 heures actuellement.
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
Le conseil municipal n’exclut pas la possibilité d’un réajustement à hauteur de 28 heures maximum.
4. Questions diverses
Françoise Fiege : Les conteneurs de tri ne sont pas vidés suffisamment souvent, contacter le SITCOM.
Michel Roger : le frêne serait à élaguer au terrain de pétanque. Attendre l’automne pour le châtaigner.
Le Mesnil : le panneau « double sens de circulation » a été enlevé et posé au sol. Le fixer et nettoyer les parterres. Entretenir le panneau d’affichage.
Débernage : réflexion sur la répartition des interventions de l’entreprise Colmant et de François pour l’entretien de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h.
Les conseillers municipaux Les secrétaires Le Maire