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Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Déliberation - CM1 27.02.2026 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Ruralité,
République Française
Commune d’ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Département de L’AIN – Arrondissement de BELLEY
SÉANCE DU vendredi 27 février 2026
Présents : Annie MEURIAU, Robert SERPOL, Pascale MARTINOD, Gérard BERTHIER, Maurice BALLAND, Nicolas JACQUET, Jean-Marc MATHELIN, David GUILLET, Thomas CHATELAIN, Bernard OUGIER, Annick DECRENISSE, Bernard ALLIGROS, Aurélia FIORITTO, Philippe ZELINDRE, Cyril BERTHIER
Représentés :
Absents et excusés : Cédric LYVET, Anne-Sophie CHABERT, Léo HOLFERT
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
Délibérations du conseil :
Projet d'enfouissement des réseaux secs sur la commune déléguée de Brénaz - Larnin (N° DE_2026_001)
Résultat du vote : adoptée
Dissimulation des réseaux Orange Hameau de Boirin et de Méraléaz (N° DE_2026_002) Résultat du vote : adoptée
Convention de viabilité hivernale - Lotissement Odynéo à Assin (N° DE_2026_003) Résultat du vote : adoptée
Chèque Groupama (N° DE_2026_004)
Résultat du vote : adoptée
Mise à disposition gracieuse des salles communales pour la campagne électorale (N° DE_2026_005)
Résultat du vote : adoptée