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Document publié le Vendredi 7 février 2025 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Déliberation - CM1 07.02.2025 Liste deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Humanitaire,
République Française
Commune d’ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Département de L’AIN – Arrondissement de BELLEY
SÉANCE DU vendredi 7 février 2025
Nombre de Membres :
En exercice : 18
Présents : 14
Votants : 15
Pouvoirs : 1
L'an deux mille vingt-cinq et le sept février,
Le Conseil Municipal de la COMMUNE D'ARVIÈRE-EN-VALROMEY,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Annie MEURIAU, Maire.
Date de convocation : 30/01/2025
PRÉSENTS : MEURIAU Annie, SERPOL Robert, MARTINOD Pascale, BERTHIER Gérard, BALLAND Maurice, JACQUET Nicolas, MATHELIN Jean-Marc, GUILLET David, CHATELAIN Thomas, DECRENISSE Annick, ALLIGROS Bernard, FIORITTO Aurélia, ZELINDRE Philippe, BERTHIER Cyril
ABSENTS ET EXCUSÉS : LYVET Cédric, CHABERT Anne-Sophie, HOLFERT Léo REPRÉSENTÉS : OUGIER Bernard par SERPOL Robert
Secrétaire de séance : Madame Pascale MARTINOD
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
NUMÉRO OBJET ADOPTÉE
DE_2025_001 Forêt – Programme de travaux 2025 et subventions OUI
DE_2025_002 Échanges de parcelles par modification des limites de propriété OUI
DE_2025_003 Classement de la Voirie communale OUI
DE_2025_004 Sécurisation traversées de villages – Mission d’assistance Agence 01 OUI
DE_2025_005 Convention Territoriale Globale 2025-2029 OUI
DE_2025_006 Convention pour la régularisation des chats errants OUI
DE_2025_007 Solidarité avec la population de Mayotte OUI
DE_2025_008 Subvention Tour Valromey Organisation OUI
Les délibérations correspondantes sont consultables en mairie