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Document publié le Lundi 3 juillet 2017 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2017 24D DM 1 COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille dix-sept et le sept juillet, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi,
dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger
MARIA, Maire
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Monsieur
GRANIERI Didier, Adjoint(e)s, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en
exercices : PELLEGRINO Marcel, RALLON Daniel, LAURENT Marianne.
Absents excusés : M. IPPOLITO Philippe représenté par RAPUC Louise, M.
AURRAN Robert représenté par M. MARIA Roger, M. AUBERT Éric représenté par RALLON Daniel, Mme SAMPEDRO Nathalie représentée par M. GRANIERI
Didier.
Absent : Mmes SCHERHAG Marielle, CHASSAGNE Andréa.
Convocation du 3 juillet 2017
Nb de membres : 13
Présents : 11
Votants : 11
Pour : 11
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2017_24D : DM 1 Commune
Le Maire propose à l’assemblée délibérante les inscriptions budgétaires suivantes :
A l’investissement :
Total de la décision modificative : LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré :
APPROUVE les dispositions ci-dessus,
- Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le
Et publication ou notification du