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Déliberation - Delib 2021 39 DM 3 COM 1
Document publié le Mardi 12 janvier 2021 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2021 39 DM 3 COM 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille vingt et un et le huit décembre, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes, Messieurs CIAMPOSSIN Max, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : AURRAN Robert, BOUZIDI Yasmine, CATAVITELLO Thierry, FAVARO Marion, JACOB Patrick, MURAZZANO Marc, PAPIER Patrick, RALLON Daniel
Absents excusés : Mme LAURENT Marianne représentée par M. MARIA Roger, Mme SAMPEDRO Nathalie représentée par FAVARO Marion.
Absents non excusés : /
Nb de membres : 15
Présents : 15
Votants : 15
Pour : 15
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2021-39D : DM 3 Com
Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante les inscriptions budgétaires suivantes :
Au fonctionnement :
AR Prefecture
006-210600425-20211208-2021D39T-DE
Reçu le 09/12/2021
Publié le 09/12/2021 A l’investissement :
Total de la décision modificative :
LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré : Approuve les dispositions ci-dessus
Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le 09/12/2021
Et publication ou notification du 09/12/2021
AR Prefecture
006-210600425-20211208-2021D39T-DE
Reçu le 09/12/2021
Publié le 09/12/2021