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Document publié le Mercredi 13 septembre 2017 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2017 36D DM 2 COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de NICE
Commune de CLANS
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’An deux mille dix-sept et le vingt-deux septembre, le Conseil Municipal de
cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu Habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Roger MARIA, Maire.
Présents : Mesdames CAILLAUD Madeleine, RAPUC Louise, Adjointes,
Messieurs GRANIERI Didier, IPPOLITO Philippe, Adjoints, Mesdames Messieurs les conseiller(e)s en exercices : LAURENT Marianne, AURRAN Robert,
PELLEGRINO Marcel, RALLON Daniel.
Absents excusés : Mme SAMPEDRO Nathalie représentée par M. MARIA Roger. Absent : Mesdames CHASSAGNE Andréa, SCHERHAG Marielle, M. AUBERT Éric Convocation du : 13 septembre 2017
Nb de membres : 13
Présents : 10
Votants : 10
Pour :10
Contre :
Abstention :
Délibération n° 2017_36D : DM 2 Commune
Le Maire propose à l’assemblée délibérante les inscriptions budgétaires suivantes :
A l’investissement :
Total de la décision modificative : LE CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé du Maire, et après en avoir délibéré :
APPROUVE les dispositions ci-dessus,
- Ainsi fait et délibéré à Clans les, jour, mois et an que dessus. Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en préfecture le 06/10/2017
Et publication ou notification du 06/10/2017